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Déliberation - 18janv30
Document publié le Mardi 23 janvier 2007 par la commune de Besançon.
Lien du pdf (Déliberation - 18janv30)
Thèmes du document : Institutions publiques, Bioéthique, Fin de vie,
Education - Subventions aux classes transplantées ou de découverte
Mme FELLMANN, Première Adjointe, Rapporteur : Il est proposé au Conseil Municipal d’attribuer, pour le séjour en classe transplantée de 48 élèves de deux classes de CM2 de l’école élémentaire Champagne à Rochejean, les 22 et 23 janvier 2007, la somme de 1 605 €.
Cette subvention correspond à un montant de 16,72 € par jour et par enfant, fixé au vu de la capacité financière des familles et sera versée à l’AROEVEN.
Le Conseil Municipal est appelé à se prononcer sur cette proposition, et en cas d’accord, à prélever cette somme sur les crédits de l’exercice courant inscrits au chapitre 65.255.6574 CS 21100.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité des suffrages exprimés, décide d’adopter la proposition du Rapporteur.
Récépissé préfectoral du 25 janvier 2007.
BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 128
18 janvier 2007