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unknown - Communauté d'agglomération - Luberon Monts de Vaucluse - Liste des deliberations
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Luberon Monts de Vaucluse - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Économie et finances, Transports,
Etaient présents : M. DAUDET Gérard - Président
Mme AMOROS Elisabeth Mme DU PORT DE PONCHARRA Maria-Thérésa Mme NALLET Christine
Mme ANGELETTI Frédérique M. GERAULT Jean-Pierre Mme NEMROD-BONNAL Marie-Thérèse
Mme ARAGONES Claire Mme GREGOIRE Sylvie M. NOUVEAU Michel
M. BATOUX Philippe Mme JEAN Amélie Mme PAIGNON Laurence
M. BOREL Félix M. KITAEFF Richard M. PETTAVINO Jean-Pierre
M. CARLIER Roland M. LE FAOU Michel M. PEYRARD Jean-Pierre
Mme CATALANO-LLORDES Gaétane (arrivée point 6) M. LIBERATO Fabrice M. RIVET Jean-Philippe (départ point 29)
M. COURTECUISSE Patrick Mme LION Christine M. ROUSSET André
Mme CRESP Delphine M. MASSIP Frédéric M. SEBBAH Didier
M. DECHER Martine Mme MONFRIN Marie-Josée M. SINTES Patrick
M. DERRIVE Eric M. MOUNIER Christian
Absents excusés ayant donné pouvoir :
M. ATTARD Alain ayant donné pouvoir à Mme PAIGNON Laurence
Mme AUDIBERT Danielle ayant donné pouvoir à M. GERAULT Jean-Pierre
Mme BASSANELLI Magali ayant donné pouvoir à Mme AMOROS Elisabeth
Mme BLANCHET Fabienne ayant donné pouvoir à Mme ARAGONES Claire
M. BOURSE Etienne ayant donné pouvoir à M. PEYRARD Jean-Pierre
Mme BUCHACA Sophie ayant donné pouvoir à M. BATOUX Philippe
Mme CLEMENT Marie-Hélène ayant donné pouvoir à M. RIVET Jean-Philippe
Mme DAUPHIN Mathilde ayant donné pouvoir à M. LIBERATO Fabrice
Mme GIRARD Nicole ayant donné pouvoir à M. LE FAOU Michel
M. JUSTINESY Gérard ayant donné pouvoir à M. DAUDET Gérard
Mme PIERI Julia ayant donné pouvoir à M. COURTECUISSE Patrick
Mme ROUX Isabelle ayant donné pouvoir à M. CARLIER Roland
M. SILVESTRE Claude ayant donné pouvoir à M. SINTES Patrick
M. VOURET Eric ayant donné pouvoir à Mme DECHER Martine
Absents excusés : Absents non-excusés :
M. JUNIK Pascal Mme PALACIO Céline
Mme MACK Marie-Thérèse Mme PONTET Annie
Mme MARIANI-RENOUX Séverine M. SELLES Jean-Michel
Mme MILESI Véronique
Mme STELLA Aurore Secrétaire de séance :
Mme AMOROS Elisabeth est désignée Secrétaire de cette séance
*******
N° Délibérations Vote
2024-123 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communautaire du 27/06/2024 Approuvé
2024-124 Délégation d’attribution du conseil communautaire au Président Approuvé
2024-125 Modification du marché public 20EAFS01 « entretien et surveillance des
ouvrages d’eaux pluviales » Approuvé
Liste des délibérations
(Conformément à l’article L. 2121-25 du CGCT)
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE du jeudi 26 septembre 2024
- 2024-126 Budget Principal : Fixation des attributions de compensation définitives 2024 Approuvé
2024-127 Budget Principal : Fixation des attributions de compensation provisoires 2025 Approuvé
2024-128 Budget Principal : Mise à jour des autorisations de programme et crédits de
paiement Approuvé
2024-129 Budget Principal : Décision modificative n°1 Approuvé
2024-130 Budget annexe Assainissement Collectif : Mise à jour des autorisations de
programme et crédits de paiement Approuvé
2024-131 Budget annexe Assainissement Collectif : Décision modificative n°1 Approuvé
2024-132 Fonds National de Péréquation des Ressources Intercommunales et
Communales (FPIC) – Approbation d’une répartition dérogatoire à la «
majorité des 2/3 »
Approuvé
2024-133 Mise à jour du tableau des effectifs et des emplois Approuvé
2024-134 Approbation du renouvellement de la convention avec l’Institut du
Management Public et de la Gouvernance Territoriale d’Aix-Marseille
Université (IMPGT)
Approuvé
2024-135 Approbation de la convention de délégation de compétence relative à
l’organisation des services de transports scolaires avec la commune de Gordes Approuvé
2024-136 Signature d’une convention triennale de partenariat avec la Mission
interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites addictives
(MILDECA)
Approuvé
2024-137 Convention de mise à disposition des locaux accueillant l’espace France
Services Approuvé
2024-138 Soutien de la démarche de Grand Delta Habitat dans le cadre de l’appel à
projets du CD 84 pour l’opération de renouvellement urbain sur la commune
de Cavaillon
Approuvé
2024-139 Garantie d’emprunt avec la SA UNICIL pour l'opération René Coty à Cavaillon Approuvé
2024-140 Garantie d’emprunt avec GDH pour l'opération Le Carré des Vignes à Robion Approuvé
2024-141 Garantie d’emprunt avec GDH pour l'opération Le François à Cavaillon Approuvé
2024-142 Garantie d’emprunt avec GDH pour l'opération Le Cabellio à Cavaillon Approuvé
2024-143 Garantie d’emprunt avec GDH pour la réhabilitation de 347 logements
quartier Docteur Ayme à Cavaillon Approuvé
2024-144 Approbation de la convention de gestion entre Cavaillon, LMV et Grand Delta
Habitat Approuvé
2024-145 Approbation de la convention de partenariat relative au déploiement et à la
structuration de l’offre de service des facilitateurs de clauses sociales
d’insertion sur le Vaucluse
Approuvé 2024-146 Approbation de la convention d’utilisation de l’abattement de la taxe foncière
sur les propriétés bâties dans les quartiers Politique de la Ville de Cavaillon Approuvé
2024-147 Signature d’une convention avec l’INRAP pour la réalisation d’un diagnostic
d’archéologie préventive pour le projet d’aménagement de la Zone du Camp Approuvé
2024-148 Compensation agricole – Modification du versement de la subvention à
l’association GRAB (Groupe de Recherche en Agriculture Biologique)
Approuvé
2024-149 ZA Bel Air – Approbation du bilan de clôture Approuvé
2024-150 ZA Bel Air – Rétrocession des équipements publics Approuvé
2024-151 Approbation de la convention tripartite concernant le système
d’endiguement de la commune de Lauris (LMV – Lauris - SMAVD)
Approuvé
2024-152 Approbation d'une convention de gestion concernant la surveillance du
système d’endiguement sur la commune de Lauris
Approuvé
2024-153 Conventions annuelles avec la Région pour l'utilisation des équipements
sportifs de LMV par les lycées
Approuvé
2024-154 Approbation de la convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens
2024/2026 avec Destination Luberon
Approuvé
2024-155 Approbation de la feuille de route communautaire France Numérique
Ensemble 2023-2027
Approuvé
2024-156 Information sur les décisions du Président Approuvé
Le Président,
Gérard DAUDET
Mis en ligne le : 4 octobre 2024