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unknown - Communauté d'agglomération - Luberon Monts de Vaucluse - Liste des deliberations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Luberon Monts de Vaucluse - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Sécurité sociale,
AGGLOMÉRATION
Etaient présents : M. Gérard DAUDET - Président
Mme AUDIBERT Danielle
Mme ARAGONES Claire
M. BATOUX Philippe
M. BLANC Gérard
M. BOËS Fabrice
Mme COLOMBO Dominique
M. COURTECUISSE Patrick
Mme CRESP Delphine
M. DALVERNY Bernard
Mme DECHER Martine
Mme DOSSARD Amandine
Mme FARAVEL-GENESTON Nathalie
Mme FASSETTA Véronique
M. FONTANARAVA Eric
M. GERAULT Jean-Pierre
Mme GREGOIRE Sylvie
M. GUILLOT Philippe
Mme HAQUET Sonia
Mme JAUFFRET Sylvie
Mme JOANNY Monique
M. JUSTINESY Gérard
M. KITAEFF Richard
M. LAFFORGUE David
Mme LECAUDEY Aurélie
M. LIBERATO Fabrice
M. MALOSTO Jean-Pierre
Mme MARTIN Bénédicte
M. MAUREL Frédéric
Mme MILESI Véronique
Mme MONTENOIS Isabelle
M. NOUVEAU Michel
M. PEYRARD Jean-Pierre
Mme PLAZI-PONTET Annie
M. SILVESTRE Claude
M. SINTES Patrick
Mme STELLA Aurore
Mme TAVERNIER Anne-Laure
M. TERRANE Pascal
M. TOUACHE Thierry
M. VILLA José
Absents excusés ayant donné pouvoir :
M.RIVET Jean-Philippe à M. COURTECUISSE Patrick
M.DERRIVE Eric à M. JUSTINESY Gérard
Mme ABRAN Daisy à Mme PLAZI-PONTET Annie
Mme PONCE Ondine à M. KITAEFF Richard
Mme CATALANO-LLORDES à M. LAFFORGUE David
Mme NEMROD-BONAL Marie-Thérèse à M. LIBERATO Fabrice
Mme AUZANOT Bénédicte à M. TOUACHE Thierry
M. FREDIN Grégory à Mme STELLA Aurore
Mme DAUPHIN Mathilde à Mme DECHER Martine
Mme BLANCHET Fabienne à Mme DOSSARD Amandine
Mme PIERI Julia à M. DAUDET Gérard
M. VOLLAIRE Olivier à M. BLANC Gérard
M. TABOULET Philippe à Mme Delphine CRESP
M. BLANES Patrick à M. BATOUX Philippe
Secrétaire de séance : Mme LECAUDEY Aurélie
*******
N° Délibérations Vote
2026-038 AFFAIRES GENERALES - Approbation du procès-verbal de la séance du 9 avril 2026 Approuvé
2026-039 AFFAIRES GENERALES - Création des six commissions thématiques Approuvé
2026-040 AFFAIRES GENERALES - Création de la Commission Consultative des Services
Publics Locaux (CCSPL) Approuvé
Liste des délibérations
(Conformément à l’article L. 2121-25 du CGCT)
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE du jeudi 30 avril 2026 - 2026-041 AFFAIRES GENERALES – Désignation des représentants de LMV agglomération
au sein des organismes extérieurs - Aménagement du territoire (SCOT - GAL) Approuvé
2026-042 AFFAIRES GENERALES – Désignation des représentants de LMV agglomération
au sein des organismes extérieurs - Environnement & Déchets (SIRTOM -
SIECEUTOM)
Approuvé
2026-043 AFFAIRES GENERALES – Désignation des représentants de LMV agglomération
au sein des organismes extérieurs - Eau (Syndicats des eaux Durance Ventoux
- Durance Luberon)
Approuvé
2026-044 AFFAIRES GENERALES – Désignation des représentants de LMV agglomération
au sein des organismes extérieurs - GEMAPI (SIRCC - SMAVD - SMBS) Approuvé
2026-045 AFFAIRES GENERALES – Désignation des représentants de LMV agglomération
au sein des organismes extérieurs - Economie & Emploi (Mission Locale - ITV) Approuvé
2026-046 AFFAIRES GENERALES – Désignation des représentants de LMV agglomération
au sein des organismes extérieurs - Tourisme & Attractivité du territoire (VPA) Approuvé
2026-047 AFFAIRES GENERALES – Composition du comité de direction de l'EPIC Office
de Tourisme et désignation des représentants de LMV au sein de ce comité Approuvé
2026-048 AFFAIRES GENERALES – Désignation des représentants de LMV agglomération
au sein des organismes extérieurs - Habitat & Logement (CAL - CRHH PACA) Approuvé
2026-049 AFFAIRES GENERALES – Désignation des représentants de LMV agglomération
au sein des organismes extérieurs - Culture (AVEC) Approuvé
2026-050 AFFAIRES GENERALES - Désignation des représentants de LMV agglomération
au sein du Parc naturel régional du Luberon - PNRL Approuvé
2026-051 AFFAIRES GENERALES - Désignation de représentants au sein des organismes
extérieurs Approuvé
2026-052 AFFAIRES GENERALES - Désignation des représentants de LMV agglomération
au sein de la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID) Approuvé
2026-053 FINANCES – Mise à jour du Règlement Budgétaire et Financier (RBF) Approuvé
2026-054 FINANCES – Approbation des comptes financiers uniques Approuvé
2026-055 FINANCES : Approbation de l’affectation des résultats 2025 Approuvé
2026-056 FINANCES - BUDGET ANNEXE CAMPINGS - Approbation de l’affectation des
résultats 2025 Approuvé
2026-057 FINANCES - BUDGET ANNEXE TRANSPORT - Approbation de l’affectation des
résultats 2025 Approuvé
2026-058 FINANCES - BUDGET ANNEXE ZAE ZONES SUD - Approbation de l’affectation
des résultats 2025 Approuvé
2026-059 FINANCES - BUDGET ANNEXE EAU POTABLE - Approbation de l’affectation des
résultats 2025 Approuvé 2026-060 FINANCES - BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT COLLECTIF - Approbation de
l’affectation des résultats 2025 Approuvé
2026-061 FINANCES - BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF -
Approbation de l’affectation des résultats 2025 Approuvé
2026-062 FINANCES - Impositions directes locales – Vote des taux 2026 Approuvé
2026-063 FINANCES - Taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) 2026 - Vote
du taux Approuvé
2026-064 FINANCES - Approbation du produit de la taxe sur la Gestion des Milieux
Aquatiques et la Prévention des Inondations (GEMAPI) Approuvé
2026-065 FINANCES - BUDGET PRINCIPAL - Approbation des autorisations de
programme et crédits de paiements 2026 Approuvé
2026-066 FINANCES - Budget principal : approbation du budget primitif 2026 Approuvé
2026-067 FINANCES - BUDGET PRINCIPAL - Vote d’une subvention de fonctionnement
au profit du budget annexe ‘Campings’ Approuvé
2026-068 FINANCES - BUDGET PRINCIPAL - Vote d’une subvention de fonctionnement
au profit du budget annexe ZAE Zones Sud Approuvé
2026-069 FINANCES - BUDGET PRINCIPAL - Avance de trésorerie au budget annexe ZAE
Zones Sud Approuvé
2026-070 FINANCES - BUDGET PRINCIPAL - Vote d’une subvention de fonctionnement
au profit du budget annexe ‘assainissement non collectif’ Approuvé
2026-071 FINANCES - BUDGET PRINCIPAL - Contributions et attributions des
subventions de fonctionnement 2026 aux associations et autres organismes Approuvé
2026-072 FINANCES - BUDGET PRINCIPAL - Attribution du fonds de concours 2026 Approuvé
2026-073 FINANCES - BUDGET PRINCIPAL - Approbation de la dotation de solidarité
communautaire 2026 versée à la commune de Cavaillon Approuvé
2026-074 FINANCES - BUDGET annexe ‘campings’ : mise à jour des durées
d’amortissement à compter du 1er juin 2026 Approuvé
2026-075 FINANCES - BUDGET ANNEXE CAMPINGS - Approbation du budget primitif
2026 Approuvé
2026-076 FINANCES - Budget annexe ‘transport’ : mise à jour des durées
d’amortissement à compter du 1er juin 2026 Approuvé
2026-077 FINANCES - BUDGET ANNEXE TRANSPORT - Approbation du budget primitif
2026 Approuvé
2026-078 FINANCES - BUDGET ANNEXE ZAE ZONES SUD - Approbation du budget
primitif 2026 Approuvé
2026-079 FINANCES - BUDGET ANNEXE EAU POTABLE - Approbation du budget primitif
2026 Approuvé 2026-080 FINANCES - BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT COLLECTIF - Approbation des
autorisations de programme et crédits de paiements 2026 Approuvé
2026-081 FINANCES - BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT COLLECTIF - Approbation du
budget primitif 2026 Approuvé
2026-082 FINANCES - Budget annexe ‘assainissement non collectif’ : mise à jour des
durées d’amortissement à compter du 1er juin 2026 Approuvé
2026-083 FINANCES - BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF -
Approbation du budget primitif 2026 Approuvé
2026-084 RESSOURCES HUMAINES - Fixation du nombre de représentants du personnel
siégeant au Comité Social Territorial (CST) ainsi qu'au sein de sa Formation
Spécialisée, institution du paritarisme numérique
Approuvé
2026-085 RESSOURCES HUMAINES - Modification du tableau des emplois au 1er mai
2026 Approuvé
2026-086 ENVIRONNEMENT - Renouvellement de la convention « Pacte Territorial
France Rénov’ » avec l’ALTE pour le déploiement du Service Public de la
Rénovation de l’Habitat pour 2026
Approuvé
2026-087 POLITIQUE DE LA VILLE – HABITAT - Programmation 2026 du Contrat de ville
de Cavaillon « Engagement quartiers 2030 » Approuvé
2026-088 POLITIQUE DE LA VILLE – HABITAT - Prorogation du Programme Local de
l'Habitat (PLH) 2020-2025 Approuvé
2026-089 POLITIQUE DE LA VILLE – HABITAT - Subvention pour la réhabilitation de
logements dans le cadre de la convention d'opération programmée
d'amélioration de l'habitat et de renouvellement urbain de Cavaillon
Approuvé
2026-090 POLITIQUE DE LA VILLE – HABITAT - Garantie d'emprunt SA HLM UNICIL -
Opération Prosper Mérimée à Cavaillon Approuvé
2026-091 POLITIQUE DE LA VILLE – HABITAT - Avenant n°2 à la convention opération
programmée d’amélioration de l’habitat et de renouvellement urbain du
centre-ville de cavaillon 2021-2026
Approuvé
2026-092 POLITIQUE DE LA VILLE – HABITAT - Convention relative à l’échange de
données avec la caisse d’allocations familiales de Vaucluse dans le cadre de
l’instauration du permis de louer en application des articles 92 et 93 de la loi
ALUR
Approuvé
2026-093 EAU & ASSAINISSEMENT - Signature d’une servitude de passage de
canalisations sur la commune de Robion Approuvé
2026-094 PISCINES - Mise à jour de la tarification des piscines - Saison 2026 au centre
aquatique de plein air Approuvé Le Président,
Gérard DAUDET
Mis en ligne le : 01/05/2026