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unknown - Communauté d'agglomération - Luberon Monts de Vaucluse - Liste des deliberations
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Luberon Monts de Vaucluse - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Eau et assainissement, Grandes et moyennes entreprises,
Etaient présents : M. DAUDET Gérard - Président
Mme AMOROS Elisabeth Mme GIRARD Nicole Mme NEMROD-BONNAL Marie-Thérèse
Mme ANGELETTI Frédérique Mme GREGOIRE Sylvie (arrivée point 3) M. NOUVEAU Michel
Mme ARAGONES Claire M. JUSTINESY Gérard M. PETTAVINO Jean-Pierre
M. BATOUX Philippe M. KITAEFF Richard Mme PIERI Julia
M. CARLIER Roland M. LE FAOU Michel Mme PONTET Annie
M. COURTECUISSE Patrick Mme LION-PESQUIES Christine M. RIVET Jean-Philippe (arrivée point 4)
Mme CRESP Delphine M. MASSIP Frédéric M. SILVESTRE Claude
M. DECHER Martine Mme MONFRIN Marie-Josée M. SINTES Patrick
Mme DU PORT DE PONCHARRA Maria-Thérésa M. MOUNIER Christian Mme STELLA Aurore
M. GERAULT Jean-Pierre Mme NALLET Christine M. VOURET Eric
Absents excusés ayant donné pouvoir :
M. ATTARD Alain ayant donné pouvoir à Mme PIERI Julia
Mme AUDIBERT Danielle ayant donné pouvoir à M. GERAULT Jean-Pierre
Mme BASSANELLI Magali ayant donné pouvoir à Mme DECHER Martine
Mme BLANCHET Fabienne ayant donné pouvoir à M. JUSTINESY Gérard
M. BOREL Félix ayant donné pouvoir à Mme Marie-Thérèse NEMROD-BONNAL
M. BOURSE Etienne ayant donné pouvoir à Mme DU PORT DE PONCHARRA Maria-Thérésa
Mme BUCHACA Sophie ayant donné pouvoir à M. BATOUX Philippe
Mme CATALANO-LLORDES Gaétane ayant donné pouvoir à M. MOUNIER Christian
Mme CLEMENT Marie-Hélène ayant donné pouvoir à M. COURTECUISSE Patrick
M. DERRIVE Eric ayant donné pouvoir à M. CARLIER Roland
Mme JEAN Amélie ayant donné pouvoir à Mme GREGOIRE Sylvie
M. JUNIK Pascal ayant donné pouvoir à Mme CRESP Delphine
M. LIBERATO Fabrice ayant donné pouvoir à M. RIVET Jean-Philippe
Mme PAIGNON Laurence ayant donné pouvoir à Mme AMOROS Elisabeth
Absents excusés : Absents non-excusés :
Mme DAUPHIN Mathilde Mme MACK Marie-Thérèse
Mme MILESI Véronique Mme MARIANI-RENOUX Séverine
Mme ROUX Isabelle Mme PALACIO Céline
M. SEBBAH Didier M. PEYRARD Jean-Pierre
M. ROUSSET André
M. SELLES Jean-Michel
Secrétaire de séance :
Mme AMOROS Elisabeth est désignée Secrétaire de cette séance
*******
N° Délibérations Vote
2024-157 AFFAIRES GENERALES - Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 26 septembre 2024 Approuvé
2024-158 AFFAIRES GENERALES - Dérogation pour les ouvertures dominicales 2025 – Commerces de Cavaillon Approuvé
Liste des délibérations
(Conformément à l’article L. 2121-25 du CGCT)
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE du mercredi 11 décembre 2024 - 2024-159
COMMANDE PUBLIQUE - Appel d’offres relatif à l’entretien des espaces verts
et travaux de créations paysagères et de plantations : Autorisation donnée au
Président de signer
Approuvé
2024-160
COMMANDE PUBLIQUE - Appel d’offres relatif à la gestion et à l’entretien de
l’Aire d’Accueil des Gens du Voyage : Autorisation donnée au Président de
signer
Approuvé
2024-161
COMMANDE PUBLIQUE - Approbation des avenants aux contrats de
délégations de service public assainissement collectif et non collectif avec
SUEZ : Autorisation donnée au Président de signer
Approuvé
2024-162 FINANCES - Budget Annexe Transports/Mobilités 2024 : Décision Modificative n°1 Approuvé
2024-163 FINANCES - Budget Annexe Zones Sud 2024 : Décision Modificative n°1 Approuvé
2024-164 FINANCES - Budget Annexe Campings 2024 : Décision Modificative n°2 Approuvé
2024-165 FINANCES - Budget Annexe d’assainissement collectif 2024 : Mise à jour des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement Approuvé
2024-166 FINANCES - Budget Annexe Assainissement Collectif 2024 : Décision Modificative n°2 Approuvé
2024-167 FINANCES - Budget Annexe Assainissement non collectif 2024 : Décision Modificative n°1 Approuvé
2024-168 FINANCES - Admissions en Non-Valeur et créances éteintes Approuvé
2024-169 FINANCES - Budget Principal 2024 : Décision Modificative n°2 Approuvé
2024-170 FINANCES - Association Prévigrêle - Soutien exceptionnel 2024 Approuvé
2024-171 FINANCES - Budget Principal 2024 : Ajustement du vote de la subvention de fonctionnement au profit du budget annexe ZAE Zones SUD Approuvé
2024-172 FINANCES - Budget Primitif 2025 : Ouverture anticipée des crédits d’investissement Approuvé
2024-173 RESSOURCES HUMAIINES - Recrutement d’agents contractuels pour des besoins temporaires ou saisonniers du 1er janvier 2025 au 15 avril 2025 Approuvé
2024-174
RESSOURCES HUMAIINES - Eveil Culturel des jeunes enfants –
Renouvellement du partenariat 2025 entre LMV Agglomération et la Ville de
Cavaillon
Approuvé
2024-175 RESSOURCES HUMAIINES - Rapport Social Unique 2023 Approuvé
2024-176 RESSOURCES HUMAIINES - Protection sociale complémentaire – Revalorisation de la dernière tranche / Participation employeur Approuvé
2024-177 RESSOURCES HUMAIINES - Actualisation du schéma de mutualisation Conseil en Droit des Sols Approuvé 2024-178 TECHNIQUES - Approbation de la convention propreté sur la commune de Maubec Approuvé
2024-179 MOBILITES/TRANSPORTS - Renouvellement de la convention BlaBlaCar Daily Approuvé
2024-180 MOBILITES/TRANSPORTS - Actualisation du règlement intérieur du réseau CMonBus Approuvé
2024-181 ENVIRONNEMENT - Approbation de la convention « Pacte Territorial France
Rénov » avec l’ALTE pour le déploiement du service public de la rénovation de
l’habitat
Approuvé
2024-182 POLITIQUE DE LA VILLE/HABITAT - Garantie d’Emprunt SA HLM UNICIL –
Opération Prosper Mérimée à Cavaillon
Approuvé
2024-183 POLITIQUE DE LA VILLE/HABITAT - Garantie d’Emprunt Coopérative HLM GDH
– Opération Le Fourvière à Robion
Approuvé
2024-184 POLITIQUE DE LA VILLE/HABITAT - Garantie d’Emprunt Coopérative HLM GDH
– Opération Les Aubépines à Cavaillon
Approuvé
2024-185 POLITIQUE DE LA VILLE/HABITAT - Programmation complémentaire 2024 du
Contrat de Ville
Approuvé
2024-186 POLITIQUE DE LA VILLE/HABITAT - Conventionnement entre LMV et les
opérateurs du projet MILDECA
Approuvé
2024-187 POLITIQUE DE LA VILLE/HABITAT - Priorité donnée aux Garanties d’Emprunts
des opérateurs de reconstitution de l’offre de logements locatifs sociaux du
programme de renouvellement urbain de Cavaillon
Approuvé
2024-188 POLITIQUE DE LA VILLE/HABITAT - Subvention pour la réhabilitation de
logements dans le cadre de la participation de LMV au Programme Intérêt
Général Départemental (PIG)
Approuvé
2024-189 POLITIQUE DE LA VILLE/HABITAT - Signature d’une convention avec le CDAD
relative à l’Intervention de l'AMAV au sein du Point Justice de Cavaillon
Approuvé
2024-190 POLITIQUE DE LA VILLE/HABITAT - Projet de convention habitat multi-sites
entre l’EPF PACA et LMV
Approuvé
2024-191 DEVELOPEMENT ECONOMIQUE - Zone du Camp – Cession foncière entre l’EPF
PACA et LMV
Approuvé
2024-192 DEVELOPEMENT ECONOMIQUE - Renouvellement de la convention
d’intervention foncière avec la Société d’Aménagement Foncier et
d’Etablissement Rural Provence Alpes Côte d’Azur (SAFER)
Approuvé
2024-193 DEVELOPEMENT ECONOMIQUE - Extension de la ZA du Tourail – Fixation des
prix définitifs des sept lots
Approuvé
2024-194 DEVELOPEMENT ECONOMIQUE - ZAC des Hauts Banquets – Approbation des
Comptes-Rendus Annuels 2022 et 2023 de la Collectivité (CRAC)
Approuvé
2024-195 AMENAGEMENT/FONCIER - Convention de partenariat entre LMV et la
Société du Canal de Provence (SCP) et d’Aménagement de la Région
Provençale (Compensation agricole)
Approuvé 2024-196 EAU & ASSAINISSEMENT - Rapports annuels d’activité Approuvé
2024-197 EAU & ASSAINISSEMENT - Approbation de la convention de délégation de
compétences « assainissement collectif » et « eau potable » avec la commune
de Vaugines
Approuvé
2024-198 EAU & ASSAINISSEMENT - Approbation de la convention de mandat relative à
l’exercice des compétences « assainissement collectif » et « eau potable »
avec la commune de Vaugines
Approuvé
2024-199 EAU & ASSAINISSEMENT - Modification des redevances des tarifs de l’eau
potable et de l’assainissement collectif sur le territoire
Approuvé
2024-200 GEMAPI - Rapports annuels 2023 sur le prix et la qualité des services publics
et rapports du SMAVD et du SMBS
Approuvé
2024-201 GEMAPI - Acquisitions foncières Digue de Lauris – Mise à jour de la maîtrise
foncière suite aux travaux
Approuvé
2024-202 GEMAPI - Approbation du dossier d’autorisation du système d’endiguement
de Lauris
Approuvé
2024-203 DROITS DES SOLS - Renouvellement et actualisation de la convention
d’adhésion au service commun d’instruction du droit des sols
Approuvé
2024-204 DROITS DES SOLS - Renouvellement de la convention de mise à disposition
des locaux entre la Ville de Cavaillon et LMV Agglomération
Approuvé
2024-205 DROITS DES SOLS - Approbation d’une convention de mise à disposition des
données numériques géoréférencées relatives à la représentation des
ouvrages entre l’ASA du Canal Saint Julien et LMV Agglomération
Approuvé
2024-206 PETITE ENFANCE - Mise à jour du règlement de fonctionnement des EAJE Approuvé
2024-207 PETITE ENFANCE - Renouvellement de la convention pluriannuelle avec la
crèche associative La Marelle - Lauris
Approuvé
2024-208 CAMPINGS - Approbation des nouveaux tarifs 2025 pour les campings de
Maubec et de Cavaillon
Approuvé
2024-209 AFFAIRES GENERALES - Information sur les décisions du Président Approuvé
Le Président,
Gérard DAUDET
Mis en ligne le : 12/12/2024