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Ordre du Jour - ODJ 121125 II?x48720
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Davejean.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 121125 II?x48720)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Humanitaire,
RÉGION
LEZIGNANAISE
CORBIERES
MINERVOIS COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
Lézignan-Corbières, le 6 novembre 2025
Le Président de la Communauté de
Communes
Région Lézignanaise Corbières et
Minervois
Maire de Canet d’Aude
à
Mesdames, Messieurs
les conseillers communautaires
titulaires
Objet : Réunion du conseil communautaire
Cher(e) Collègue,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du conseil communautaire qui se déroulera le :
MERCREDI 12 NOVEMBRE 2025
à 18H45
Foyer communal
1, Route de Soulatge
11 330 LANET
ORDRE DU JOUR : Joint en annexe
Dans l’attente du plaisir de vous accueillir et comptant vivement sur votre présence,
Je vous prie de croire, Cher(e) Collègue, à l’assurance de ma considération distinguée.
Le Président de la CCRLCM André HERNANDEZ ORDRE DU JOUR
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MERCREDI 12 NOVEMBRE 2025
1 - APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 1ER OCTOBRE 2025
- ANNEXE 1
2 - COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU PRESIDENT PRISES PAR DELEGATION
3 - ADOPTION DU RAPPORT DEFINITIF DE LA CLECT 2025 AVEC FIXATION LIBRE DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION (AC) 2025
- ANNEXE 2
- ANNEXE 3
- ANNEXE 4
- ANNEXE 5
- ANNEXE 6
- ANNEXE 7
- ANNEXE 8
- ANNEXE 9
- ANNEXE 10
4 - TRANSFERT DE COMPETENCE GEMAPI SUR LE FLEUVE AUDE AU SMMAR EPTB
5 - APPEL A CANDIDATURES POUR DEUX DELEGUES TITULAIRES ET DEUX DELEGUES SUPPLEANTS DE LA CCRLCM AU SEIN DU SMMAR EPTB AUDE
6 - DESIGNATION DE DEUX DELEGUES TITULAIRES ET DE DEUX DELEGUES SUPPLEANTS REPRESENTANT LA CCRLCM AU SEIN DU COMITE SYNDICAL DE RESEAU11 A COMPTER DU 1ER JANVIER 2026 DANS LE CADRE DU TRANSFERT DE COMPETENCE EAU POTABLE - REPRESENTATION SUBSTITUTION
7 - DESIGNATION DE DOUZE DELEGUES TITULAIRES ET DE DOUZE DELEGUES SUPPLEANTS REPRESENTANT LA CCRLCM AU SEIN DU COMITE SYNDICAL DU SIAERO A COMPTER DU 1ER JANVIER 2026 DANS LE CADRE DU TRANSFERT DE COMPETENCE EAU POTABLE - REPRESENTATION SUBSTITUTION
8 - CHOIX DU MODE DE GESTION DELEGUEE EN MATIERE D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF DES EAUX USEES SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE CONILHAC CORBIERES A COMPTER DU 17 JUIN 2026 ET AUTORISATION DU LANCEMENT D'UNE PROCEDURE DE MISE EN CONCURRENCE TENDANT A L'ATTRIBUTION D'UN CONTRAT DE CONCESSION
- ANNEXE 11
9 - AVENANT N°1– DELEGATION SERVICE PUBLIC POUR L’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF - PROLONGATION DE DUREE POUR 6 MOIS SUPPLEMENTAIRES - ANNEXE 12
10 - CLOTURE DU BUDGET "ZONE D'ACTIVITES D'ORNAISONS" AU 31 DECEMBRE 2025
11 - DECISION MODIFICATIVE N°3 BUDGET PRINCIPAL 2025
- ANNEXE 13 12 - DECISION MODIFICATIVE N°3 BUDGET ANNEXE BASSIN D’ECOLE MOUTHOUMET 2025
- ANNEXE 14
13 - FONDS DE CONCOURS 2025- AIDE INTERCOMMUNALE DE 47 245.70€ AU PROJET STRUCTURANT DE LA COMMUNE DE RIBAUTE
- ANNEXE 15
- ANNEXE 16
- ANNEXE 17
14 - FONDS DE CONCOURS 2025- AIDE INTERCOMMUNALE DE 13 425.60€ AU PROJET STRUCTURANT DE LA COMMUNE DE CAMPLONG D'AUDE - ANNEXE 18
- ANNEXE 19
- ANNEXE 20
15 - FONDS DE CONCOURS 2025- AIDE INTERCOMMUNALE DE 47 230.97€ AU PROJET STRUCTURANT DE LA COMMUNE DE VIGNEVIEILLE
- ANNEXE 21
- ANNEXE 22
- ANNEXE 23
16 - FONDS DE CONCOURS 2025- AIDE INTERCOMMUNALE DE 3 260.50€ AU PROJET STRUCTURANT DE LA COMMUNE DE MONTJOI
- ANNEXE 24
- ANNEXE 25
- ANNEXE 26
17 - FONDS DE CONCOURS 2025- AIDE INTERCOMMUNALE DE 33 467.16€ AU PROJET STRUCTURANT DE LA COMMUNE DE LAGRASSE
- ANNEXE 27
- ANNEXE 28
- ANNEXE 29
- ANNEXE 30
18 - FONDS DE CONCOURS 2025- AIDE INTERCOMMUNALE AU PROJET STRUCTURANT DE LA COMMUNE D'ALBAS - AUGMENTATION DU FONDS DE CONCOURS A 50 000€ SUITE A LA MODIFICATION DU PROJET ET DE SON PLAN DE FINANCEMENT
- ANNEXE 31
- ANNEXE 32
19 - FONDS DE CONCOURS 2025- AIDE INTERCOMMUNALE AU PROJET STRUCTURANT DE LA COMMUNE D'ARGENS-MINERVOIS - AUGMENTATION DU FONDS DE CONCOURS A 45 067.92€ SUITE A LA MODIFICATION DU PROJET ET DE SON PLAN DE FINANCEMENT
- ANNEXE 33
- ANNEXE 34
20 - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE D'EQUIPEMENT D'UN MONTANT DE 25 923€ POUR LE PROJET "AMENAGEMENT DU PARKING DE LA MAISON DES ASSOCIATIONS" COMMUNE DE FERRALS-LES-CORBIERES
- ANNEXE 35
- ANNEXE 36 21 - CREATION DE POSTES - AVANCEMENTS DE GRADES
22 - AVENANT N° 2 A LA CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS CRECHE " LES PETASSOUS" DE BOUTENAC
- ANNEXE 37
- ANNEXE 38
23 - AVIS SUR LES OUVERTURES DOMINICALES SUR LA COMMUNE DE LEZIGNAN CORBIERES EN 2026.
INFORMATIONS OU QUESTIONS DIVERSES