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Déliberation - 4 7 Subventions aux associations 2025
Document publié le Lundi 14 avril 2025 par la commune de Maraussan.
Lien du pdf (Déliberation - 4 7 Subventions aux associations 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT de
L'HÉRAULT EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
ARRONDISSEMENT de DU CONSEIL MUNICIPAL
BEZIERS DE LA COMMUNE DE MARAUSSAN
Nombre de Membres
da Conseil Municipal 7 DELIBERATION N°7 DU 14 AVRIL 2025 En exercice 27
Présents 25 L’an deux mille vingt-cinq,
Votants 27* Le quatorze avril, à 18 heures 30
Date de la convocation : Le Conseil Municipal de la commune s’est réuni, en session 08/04/2025 ordinaire, au nombre prescrit par la loi, au Centre Associatif Date de l’affichage : 08/04/2025 et Culturel « Esprit Gare » sis Place Marcel Barrère, sous la
présidence de Madame Marlène PUCHE, Maire.
Présents: Patrick ANGLES, Anne AURIOL, Sophie BALLESTER, Jean-Christophe BOUCAUD, Thierry DAURAT, Candice DELAIRE-COURTES, Brice FORGET, Thomas GARCIA, Rebecka GOURDIN, Patrick JEAN-FRANÇOIS, Jean-Philippe JUAN, Sarah KALFON, Sandrine MELLOULI, Sandra PACHOT, Serge PESCE, Marlène PUCHE, Nathalie PUECH, Babou RATINEY, Michel SANCHEZ, Rodolphe SANCHEZ, Jérémy SANSA, Martine SIGNOUREL, Brigitte SOULET, Alain TAURINES, Anne-Catherine
TERRYN.
Absents excusés : Cécile COMPAIN (procuration à Sandra PACHOT), Virginie THOMAS (procuration à Jean-Christophe BOUCAUD).
Secrétaire de séance : Patrick ANGLES
OBJET : SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS (LISTE ANNEXEE)
Vu l’article L.2121-7 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales,
Après examen par la commission générale du 27 mars 2025, le Conseil Municipal est appelé à se prononcer sur le tableau de répartition des subventions aux associations
pour l’exercice 2025.
Accusé de réception en préfecture
034-213401482-20250414-DEL7-140425-DE
Date de réception préfecture : 17/04/2025 Après en avoir délibéré, l’assemblée, à l’unanimité des suffrages exprimés :
= Approuve le tableau de répartition des subventions aux associations tel
qu’annexé.
= Donne pouvoir à Madame le Maire pour mener à bien l’opération et signer
toute pièce afférente.
*VOTANTS :
- 25 pour la subvention à l’association « Hand Ball Cazouls Maraussan »
(Brice FORGET et Nathalie PUECH ne prennent pas part au vote),
- 26 pour la subvention à l’association « Aujourd’hui Jaurès » (Serge PESCE
ne prend pas part au vote),
- 26 pour la subvention à l’association « FCPE Maraussan » (Rebecka
GOURDIN ne prend pas part au vote),
- 27 pour les autres subventions aux associations
Fait et délibéré le jour, mois et an susdits.
Pour copie conforme.
Le secrétaire de séance, Le Maire,
Patrick ANGLES Marlène PUCHE
Le Maire :
- certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte.
- Informe qu'en vertu du décret N°83.1025 du 29/11/1983 concernant les relations entre l'administration et les usagers (art. 9} (JO du 03/12*1983) modifiant le décret 65.25 du 11 janvier 1965 relatif aux délais de recours contentieux en matière administrative (art.l — À 16). La présente délibération peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de DEUX MOIS à compter de la présente notification. - Porte la présente au recueil des actes administratifs de la Commune.
- Le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours Citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr
Accusé de réception en préfecture
034-213401482-20250414-DEL7-140425-DE
Date de réception préfecture : 17/04/2025 SUBVENTIONS 2025
Libellé Attribution 2025
A.D.MR. 200,00 €
AMICALE LAIQUE 550,00 €
ART-HISTOIRE-NATURE 200,00 €
ASSOCIATION CULTURELLE 1 650,00 €
ASSOCIATION MATERNELLE AECSEMM 3 700,00 €
ASSOCIATION MARAUSSAN PRIMAIRE 7 830,00 €
AUJOURD'HUI JAURES 100,00 €
AVENIR DES VIGNERONS LIBRES 300,00 €
LA BULLE A MALICE 200,00 €
COLLEGE CLARDELUNA 200,00 €
COMITE DES FETES 5 500,00 €
COUREURS A PIED ET LOISIRS PLEIN AIR 500,00 €
DDEN 80,00 €
L'ECHIQUIER LA DOMITIENNE 300,00 €
ENFANTS D'ABORD (les) 500,00 €
ESPRIT BOXE 34 2 000,00 €
ETOILE SPORTIVE CAZOULS-MARAUSSAN-MAUREILHAN 5 000,00 €
FCPE MARAUSSAN 500,00 €
F.N.A.C.A. 850,00 €
FOYER RURAL 10 400,00 €
GAZELEC BEZIERS MARAUSSAN VOLLEY BALL 1 300,00 €
HAND BALL CAZOULS MARAUSSAN 1 000,00 €
JARDINS FAMILIAUX MARAUSSAN 200,00 €
JOYEUX BOULISTES (Les) 700,00 €
KARATE 700,00 €
MAAT - YOGA 200,00 €
O.MS. 1 600,00 €
OLYMPIQUE MARAUSSANAIS (Foot) 1 500,00 €
RIVES D'ORB (les) - RUGBY 9 000,00 €
RUN AND TRAIL 200,00 €
SAINT HUBERT CLUB 800,00 €
TENNIS CLUB 2 500,00 €
CROIX ROUGE 100,00 €
EMMAUS 100,00 €
RESTAURANTS DU CŒUR 100,00 €
SECOURS CATHOLIQUE 100,00 €
SECOURS POPULAIRE 100,00 €
VAVIVIANE 200,00 €
TOTAL GENERAL 60 960,00 €
Accusé de réception en préfecture
034-213401482-20250414-DEL7-140425-DE
Date de réception préfecture : 17/04/2025