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Compte-Rendu - Compte rendu du 14 mars 2019
Document publié le Jeudi 14 mars 2019 par la commune de Baons-le-Comte.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du 14 mars 2019)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Investissement et développement économique,
Département de la Seine-Maritime
Canton d’Yvetot
---
MAIRIE
de BAONS-LE-COMTE
76190
COMPTE RENDU SOMMAIRE
De la Réunion du Conseil Municipal du 14 MARS 2019
Le Conseil Municipal s’est réuni le 14 mars 2019 sous la présidence de Monsieur Raphaël DIRAND, Maire.
Compte rendu de la dernière séance :
Le Compte rendu de la dernière séance du 19 décembre 2018 est approuvé par le Conseil Municipal.
Compte Administratif 2018 :
Sous la présidence de Madame Françoise LEMONNIER, Doyenne du Conseil Municipal les comptes de l’exercice 2018 présentent un excédent de fonctionnement de 32.601,70 € et un excédent d’investissement de 64.930,94 €, soit un excédent total de 97.532,64 €.
Le Compte Administratif et le Compte de Gestion du Trésorier sont approuvés.
Indemnité au gardien de l’Eglise :
Le Conseil Municipal décide de maintenir l’indemnité annuelle pour le gardiennage de l’Eglise à 400 € pour 2019 et les années à venir.
Subventions communales 2018 :
Le Conseil Municipal DECIDE d'octroyer les subventions suivantes pour 2018 :
C.C.A.S. 1.900 € Comité des Fêtes 700 € Amicale des Pompiers 40 € Anciens Combattants 370 € Club des Aînés 370 € Coopérative scolaire d’Ectot-les-Baons 700 € Coopérative scolaire d’Ectot-les-Baons (voyage scolaire) 700 € Coopérative scolaire Baons-le-Comte 300 €
Détermination du nombre de postes d’Adjoint suite à la démission de Monsieur CHANDELIER : Suite à la démission de Monsieur CHANDELIER, 2ème Adjoint, le Conseil Municipal décide de conserver 3 postes d’Adjoints.
Il est également décidé de suivre la règle de droit et de procéder à l’élection d’un 3ème Adjoint, l’actuel remontant au 2ème rang.
Election d’un 3ème Adjoint :
Madame Françoise LEMONNIER, ayant obtenue la majorité absolue est élue 3ème Adjointe au Maire.
Fixation des indemnités du Maire et des Adjoints :
Le Conseil Municipal fixe le montant des indemnités du maire et des Adjoints comme suit :
• Maire : 17% de l’indice brut terminal de la fonction publique
• 1er adjoint : 5,10% de l’indice brut terminal de la fonction publique • 2ème adjoint : 5,10% de l’indice brut terminal de la fonction publique • 3ème adjoint : 5,10% de l’indice brut terminal de la fonction publique
…/… Désignation des délégués au Syndicat Départemental d’Electrification : Le Conseil Municipal est invité à désigner à nouveau les membres pour siéger au Syndicat Départemental d’Electrification (SDE 76) :
Titulaire :
• DIRAND Raphaël
Suppléant :
• BEUZELIN Arnaud
Désignation des membres à la commission communal « Vie scolaire » : Le Conseil Municipal est invité à désigner les membres qui composent la commission communale « Vie Scolaire » :
Référent
• DUBUISSON Mylène
Membres
• SANTAIS Jacky – LEMONNIER Françoise
Questions diverses :
- Le Conseil Municipal donne un avis défavorable pour faire appel à une entreprise extérieure afin d’effectuer le nettoyage intérieur complet de l’Eglise,
- Il est proposé de procéder à la réfection de la rosace située au-dessus du porche de l’Eglise. Des devis seront demandés afin d’inscrire la dépense au budget primitif 2019, dans un programme d’investissement,
- Le problème de clé concernant l’employée communale chargée de la bibliothèque a été soumis au Conseil Municipal et a été solutionné.
Le Maire
Raphaël DIRAND