Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR CONSEIL MUNICIPAL 27 mars 2018
Compte-Rendu - COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL jui
Compte-Rendu - COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL 6 mai 2019
Compte-Rendu - COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL 30 janvier 2019
Compte-Rendu - Compte rendu de la séance du conseil municipal du
Compte-Rendu - Compte rendu CM 13 mars 2017
Compte-Rendu - 2025 03 20 Compte rendu Conseil Municipal du 20 ma
Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal du 28 mars 2019
Compte-Rendu - CR CONSEIL MUNICIPAL 20 mars 2026
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL mars 2019 converti
Compte-Rendu - Compte Rendu du Conseil Municipal 20 mars 2019
Document publié le Mercredi 20 mars 2019 par la commune de Colmesnil-Manneville.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu du Conseil Municipal 20 mars 2019)
Thèmes du document : Fiscalité, Investissement et développement économique, Espaces terrestres et maritimes,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 20 MARS 2019
**********************
Compte Administratif et Compte de Gestion 2018
Fonctionnement : Investissement :
Dépenses : 56 569,18 € Dépenses : 57 143,26 €
Recettes : 53 283,60 € Recettes : 9 832,02 €
Report : 92 942,61 € Report : 35 317,79 €
Soit un déficit de fonctionnement
de 3 285,58 €
Soit un déficit d’investissement
de 47 311,24 €
Affectation de Résultat 2018 :
Fonctionnement :
Recettes (R002) 92 942,61 €
Résultat de l’exercice : - 3 285,58 €
Résultat à affecter : 89 657,03 €
Investissement :
Recettes (R001) 35 317,79 €
Résultat de l’exercice : -47 311,24 €
Résultat à affecter (1068) : - 11 993,45 €
Taux des Taxes :
. Taxe habitation : 5.60 %
. Taxe Foncière bâti : 6.56 %
. Taxe foncière non bâti : 12.04 %
Produit attendu pour l’année 2019 : 13 427 €
Subventions :
Association Culture Loisirs de Colmesnil 300.00 €
ADMR Offranville : 50.00 €
Prévention routière : 50.00 €
Ligue contre le cancer : 50.00 €
Croix Rouge : 50.00 €
Ass Scléroses en plaques : 50.00 €Arche d’Ecorcheboeuf : 50.00 €
Téléthon : 150.00 €
Offran’Vol Loisirs 40.00 €
GPS des DYS : 50.00 €
Les Fines Lames de Dieppe 50.00 €
Soit un montant de : 890.00 €
Participations diverses :
. Bons scolaires (collégiens et lycéens) : 25 €
. Centres de loisirs : 60 € par an et par enfant
. Colis des aînés : 1 personne seule : 30 € - 1 couple : 45 €
Budget primitif 2019 :
Fonctionnement :
Dépenses : 128 603,58 €
Recettes : 50 940,00 €
Résultats de fonctionnement
2018 reportés : 77 663,58 €
Investissement :
Dépenses : 47 107,45 €
Recettes : 35 114,00 €
Résultats d’investissement 2018
reportés : 11 993,45 €
Informations et questions diverses
. Hydraulique douce : Monsieur WATTIER, le technicien au Syndicat des Bassins Versants en
charge de l’hydraulique douce, a rencontré Monsieur DUPUIS, qui est toujours favorable à
des aménagements.
Une rencontre avec l’exploitant des terres, Monsieur ANTHORE est prévue pour finaliser le
projet.
Une réunion doit avoir lieu début mai, afin de trouver une solution.
. Impasse des Telliers :
Réfection de l’impasse desTelliers prévue cette année, la subvention obtenue en 2017 arrivant
à son terme. Seul, l’Etat a répondu positivement avec une subvention escomptée de 3 416 €
correspondant à un montant de travaux HT de 11 389 €. L’entreprise Potel avait établi un
devis en 2017. L’entreprise EUROVIA, basée à Arques, a été sollicitée pour un chiffrage du
projet. En attente.
. Projet de sécurisation de la traversée du centre bourg :
Poursuite de la réflexion sur la sécurisation du centre bourg : 2 entreprises de signalétique
verticale ont répondu au projet de création de 2 bandes STOP devant la mairie, d’une bandeinfranchissable de couleur ocre au milieu sur une longueur allant de la sortie de la hêtraie
jusqu’aux bandes, et le repassage de la signalisation existante sur l’ensemble du bourg.
Entreprise SIGNATURE :6 738 € HT et avec une option avec une bande ocre plus large soit
10 871 €
Entreprise AXIMUM : 11 093 €
Il est cependant difficile de comparer les devis car les longueurs diffèrent.
Le cabinet V3D de Dieppe pourrait être à même d’accompagner le conseil sur ce projet
d’autant que les avis divergent sur les aménagements de la traversée, Monsieur Levasseur,
évoquant la mise en place de plateaux ralentisseurs plus efficaces selon lui.
Cependant, le recours à un maître d’œuvre comme V3D a un coût : 2 600 € HT pour la
réalisation de l’étude d’avant-projet puis 6.20% du montant des travaux dans sa phase
opérationnelle. Par ailleurs, un levé topographique est nécessaire, il s’élève à 3 120 € HT.
Le Département peut accompagner la commune sur un projet comme celui-ci à hauteur de
50 %.
Une commission travaux est envisagée pour rediscuter de cette question avant de revenir
vers le conseil municipal.
. Jours de collecte des déchets : finalement, les jours de collecte ont changé : les ordures
ménagères seront collectées tous les vendredis et le tri sélectif, les mercredis tous les 15
jours
. Réhabilitation de la route départementale RD 55
La Direction des routes informe la commune que la route départementale RD 55 sera refaite
au printemps depuis l’entrée de Colmesnil via Auppegard et jusqu’au carrefour en centre
bourg.
. Fête des mères : La manifestation n’est pas reconduite cette année.
. Repas des aînés : Samedi 27 avril, au restaurant « l’Aquilon » à Pourville.