Conseil Municipal - AVIS CM 02 06 2026

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Conseil Municipal - AVIS CM 02 06 2026 Document publié le Mardi 2 juin 2026 par la commune de Gainneville. Lien du pdf (Conseil Municipal - AVIS CM 02 06 2026)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Éducation, A V I S

LE CONSEIL MUNICIPAL

SE REUNIRA

Salle du Conseil Municipal

Mardi 2 juin 2026 à 18h30

ORDRE DU JOUR

Désignation du secrétaire de séance

FINANCES ET COMMANDE PUBLIQUE

2026 38 Subventions 2026 versées par la commune aux associations

2026 39 Garantie d’emprunt Habitat 76

HABITAT ET DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

PATRIMOINE ET CADRE DE VIE

SERVICE A LA POPULATION

2026 40 Actualisation des tarifs de la restauration scolaire

2026 41 Actualisation des tarifs de l'accueil périscolaire

2026 42 Actualisation des frais de scolarité

2026 43 Actualisation des tarifs de location de la salle du village

2026 44 Actualisation des tarifs de location de la salle du Grenier à sel 2026 45 Actualisation des tarifs des concessions et du columbarium

ENFANCE ET JEUNESSE

EVENEMENTIEL ET ANIMATION LOCALE

INTERCOMMUNALITE

2026 46 Renouvellement des membres de la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID) - Proposition de commissaires

2026 47 Désignation des représentants de la Commune au sein de la Commission Locale d’Evaluation de Charges Transférées (CLECT)

ADMINISTRATION GENERALE

2026 48 Election des membres de la Commission d’Appel d’Offres (CAO) 2026 49 Désignation des représentants de la Commune au sein de l’AURH 2026 50 Désignation des représentants de la Commune au sein du SDE76 2026 51 Nomination d'un correspondant incendie et secours

2026 52 Adoption du règlement intérieur du conseil municipal

RESSOURCES HUMAINES

2026 53 Désignation du référent déontologue élus

2026 54 Plan de formation 2026

2026 55 Revalorisation de la prime annuelle 2026

2026 56 Création de postes de vacataires fête de l’été

2026 57 Création poste de cuisinier

2026 58 Lignes directrices de gestion

VŒUX

Le Maire

Martial GALOPIN

Le 29 mai 2026

Les séances du Conseil Municipal sont publiques. (CGCT Art. L. 2121-18)