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Procès Verbal - Proces Verbal cm 2020 04 mars
Document publié le Mercredi 4 mars 2020 par la commune de Boucagnères.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces Verbal cm 2020 04 mars)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
DEPARTEMENT DU GERS
REPUBLIQUE FRANCAISE
MAIRIE
DE
BOUCAGNERES
32550
*****
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 4 MARS 2020
L’an deux mille vingt, le mercredi 4 mars à 20h30, le Conseil Municipal, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Madame Corinne ROUSSEAU, Maire.
Date de Convocation : 27 février 2020
Etaient Présents : Corinne ROUSSEAU, Jean-Luc CABANNES, Roland BAGNAROSA, , Marlyse CHRISTEN, Annie-Claude MENGELLE, Fabrice CASTELLINI, Nicole CHAPPELET, Fernand SABATHIER
Absent excusé : Monsieur Stéphane BONNEFOY
Absent : Monsieur Robert COMMEGEILLE
Secrétaire de séance : Jean-Luc CABANNES.
Approbation du compte rendu de la séance du 4 décembre 2019
Approuvé à l’unanimité
Délibération n° 1/2020 : Approbation du compte de gestion 2019
Le compte de gestion d’appelle ni observation ni réserve.
Approuvé à l’unanimité.
Délibération n° 2/2020 : Approbation du compte administratif 2019
Madame le Maire s’est retirée et a quitté la salle pour laisser la présidence à Madame Nicole CHAPPELET pour le vote du compte administratif 2019 et qui résume comme suit :
INVESTISSEMENT FONCTIONNEMENT TOTAL DES
SECTIONS
RECETTES
Prévisions
budgétaires
Titres de recettes
émis
Réductions de titres
Recettes nettes
22 452.00 €
12 028.63 €
12 028.63 €
146 885.00 €
120 121.99 €
120 121.99 €
169 337.00 €
132 150.62 €
132 150.62 €
DEPENSES
Prévisions
budgétaires
Mandats émis
Annulations de
mandats
Dépenses nettes
22 452.00 €
10 581.85 €
10 581.85 €
146 885.00 €
107 924.96 €
6 959.56 €
100 965.40 €
169 337.40 €
118 506.81 €
6 959.56 €
111 547.25 €
RESULTAT
EXERCICE
Excédent
1 446.78 € 19 156.59 € 20 603.37 € Approuvé à l’unanimité.
Délibération n° 3/2020 : Affectation des résultats 2019
DECIDE d’affecter le résultat d’exploitation de l’exercice 2019 comme suit :
Résultat d’exploitation au 31/12/2019 : EXCEDENT 53 877.12 € Affectation complémentaire en réserve (1068) 8 577.85 € Résultat reporté en fonctionnement (002) 45 299.27 € Résultat d’investissement reporté (001) : DEFICIT 3 077.85 €
Approuvé à l’unanimité.
Délibération n°4/2020 : Nomination salle des fêtes
Baptise la salle des fêtes de Boucagnères « Salle Jean-Luc CABANNES »
Une plaque sera apposée dont le contenu sera déterminé avec l’intéressé
Approuvé à l’unanimité.
Délibération n°5/2020 : Demande de subvention pour voyage scolaire
Madame le Maire donne lecture de la demande de subvention établie par l’école primaire publique d’Ornézan pour un voyage d’immersion en anglais à Pouylebon du 18 au 20 mai 2020.
Attribution à titre exceptionnel une subvention de 100 € pour chaque élève de Boucagnères à savoir : DUBOS Ninon, DALL’ACQUA Timéo, FAUR Méline Approuvé à l’unanimité.
Questions diverses :
- Demande de Monsieur Daniel ESPERON pour installer une conduite enterrée avec deux prises d’eau sur chemin rural.
Accord du Conseil Municipal.
- Point sur le PNR et les projets en cours
- Information ESPACE RESSOURCE
- A la fin des points divers, Madame le Maire tient à remercier pour leur implication trois élus qui ne se représentent pas : Stéphane BONNEFOY, Jean- Luc CABANNES et Robert COMMEGEILLE.
Fin de séance : 22h30.
Le Maire,
Corinne ROUSSEAU
PV affiché le :
Déficit