Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Argentan Intercom - bc 20
unknown - Communauté de communes - Argentan Intercom - bc 20
unknown - Communauté de communes - Argentan Intercom - cc202
unknown - Communauté de communes - Argentan Intercom - BC202
unknown - Communauté de communes - Argentan Intercom - BC202
unknown - Communauté de communes - Argentan Intercom - bc 20
unknown - Communauté de communes - Argentan Intercom - bc 20
unknown - Communauté de communes - Argentan Intercom - cc202
unknown - Communauté de communes - Argentan Intercom - cc202
unknown - Communauté de communes - Argentan Intercom - cc202
unknown - Communauté de communes - Argentan Intercom - bc 20240319 bureau communautaire proces verbal
Document publié le Vendredi 26 avril 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Argentan Intercom - bc 20240319 bureau communautaire proces verbal)
Thèmes du document : Tourisme, Travail et emploi, Sport,
BUREAU COMMUNAUTAIRE TERRES D’ARGENTAN INTERCO
DÉPARTEMENT PROCÈS-VERBAL
DE L'ORNE SÉANCE DU 19 MARS 2024
Le dix-neuf mars deux mil vingt-quatre à dix-huit heures, le Bureau communautaire s'est réuni au siège administratif de Terres d'Argentan Interco, sous la présidence de Monsieur Frédéric LEVEILLÉ, Président de Terres d'Argentan Interco.
Présents : LEVEILLÉ Frédéric, Président, TOUSSAINT Philippe, 1% vice-président, GASSEAU Brigitte,
2ème vice-présidente, VIEL Gérard, 3ème vice-président, LERAT Michel, 5" vice-président,
BELLANGER Patrick, 6%" vice-président, MENEREUL Jean-Louis, 8" vice-président, MICHEL
Clothilde 108" vice-présidente, BALLOT Jean-Philippe, BLAIS-LEBLOND Laëtitia, CLAEYS Patrick,
COUPRIT Pierre, DUPONT Cécile, FRÉNÉHARD Guy, JIDOUARD Philippe, LAMBERT Hervé, LE
FEUVRIER Patricia, LOLIVIER Alain, MALLET Gilles.
Excusés : ÉCOBICHON Florence, 4ème vice-présidente, GAYON Sylvie, 7ère vice-présidente (pouvoir à TOUSSAINT Philippe), CHOQUET Brigitte, 92e vice-présidente, BOURDELAS Karine, MELCHIORRI Catherine, MESSAGER Brigitte, RUPPERT Roger.
Quorum : 13
En exercice : 26
Présents : 19
Votants : 20
L'assemblée étant légalement constituée, Monsieur le Président ouvre la séance.
Désignation du secrétaire de séance : BLAIS-LEBLOND Laëtitia
Appel nominal par BLAIS-LEBLOND Laëtitia
ORDRE DU JOUR
°_ Approbation du procès-verbal du 6 février 2024
URBANISME - AMÉNAGEMENT
Groupement de commandes avec les bailleurs sociaux pour les travaux
BC-2024-003 | d'aménagement des espaces publics et résidentiels du quartier Saint Michel — Vallée d'Auge à Argentan
RESSOURCES HUMAINES
BC-2024-004 | Modification du tableau des effectifs
BC-2024-005 | Recrutement de saisonniers 2024 — Office de tourisme
QUESTIONS DIVERSES Monsieur le Président
Avez-vous des questions sur l'approbation du procès-verbal du 6 février 2024 ? Des abstentions ?
Des contres ?
Je vous remercie.
Groupement de commandes avec les bailleurs sociaux pour les travaux BC-2024-003 | d'aménagement des espaces publics et résidentiels du quartier Saint-Michel- Vallée d’Auge à Argentan
Monsieur Michel LERAT
La communauté de communes Terres d’Argentan Interco et les bailleurs sociaux (Orne Habitat et Logissia) ont décidé de conclure un groupement de commandes pour la passation d'un marché de travaux relatif à l'aménagement des espaces publics et résidentiels du quartier Saint Michel — Vallée d’Auge de la ville d'Argentan.
Dans un souci de cohérence urbaine et de nécessaire coordination des interventions, Terres d'Argentan Interco, Orne Habitat et Logissia souhaitent confier les travaux des différentes opérations aux mêmes
entreprises. En conséquence, il convient de mettre en œuvre une procédure de mise en concurrence commune.
La communauté de communes signera et notifiera le marché de travaux au nom des membres du groupement de commandes. Toutefois, l'exécution sera assurée par chacun des membres du groupement de commandes, qui s'assurera de la bonne exécution du marché de travaux pour ce qui le concerne et assurera seul le paiement des prestations correspondant à ses propres besoins.
Arrivée de Clothilde MICHEL
Ce marché sera passé sous la forme d'un marché à procédure formalisée (appel d'offres ouvert) pour un montant estimatif de 6 472 799.20 € HT soit 7 767 359.04 € TTC (évaluation au stade de l'avant- projet).
Monsieur le Président
Avez-vous des questions ?
Des abstentions ?
Des contres ?
Je vous remercie
Vu le code de la commande publique et notamment les articles L.2113-6 à L.2113-8 fixant les modalités de fonctionnement des groupements de commandes ;
Vu la délibération du Conseil communautaire n° D2020-34 ADM du 23 juillet 2020 portant délégation d'attributions du conseil communautaire au bureau communautaire ;
Considérant le souhait, dans un souci de cohérence urbaine et de nécessaire coordination des interventions, de créer un groupement de commandes avec les bailleurs sociaux (Orne Habitat et Logissia) pour la passation d'un marché de travaux relatif à l'aménagement des espaces publics et résidentiels du quartier Saint Michel — Vallée d’Auge de la ville d'Argentan ; Considérant l’avis favorable de la commission Urbanisme du 14 mars 2024 ;
Après en avoir délibéré, le Bureau communautaire, à l'unanimité, décide :
Article 1
De créer un groupement de commandes avec les bailleurs sociaux (Orne Habitat et Logissia) pour la passation d'un marché de travaux relatif à l'aménagement des espaces publics et résidentiels du quartier Saint Michel — Vallée d'Auge de la ville d'Argentan. Article 2
De désigner la communauté de communes Terres d'Argentan Interco, représentée par son Président, en qualité de coordonnateur du groupement de commandes, ayant pouvoir de signer et notifier le marché de travaux au nom des membres du groupement de commandes.
Article 3
D'autoriser à ce que la commission d'appel d'offres du groupement de commandes soit celle du coordonnateur. Elle est constituée selon la valeur estimée hors taxe du marché au regard des seuils européens.
Article 4
D'autoriser Monsieur le Président à signer la convention constitutive du groupement de commandes et tous les documents relatifs à ce dossier.
BC-2024-004 | Modification du tableau des effectifs
Madame Brigitte GASSEAU
Il vous est proposé de modifier le tableau des effectifs afin de procéder à des ajustements de cadres
d'emploi et de grades.
La première modification concerne le service éducation, enfance et sport. Nous vous proposons de
supprimer un poste d’attaché territorial à temps complet, et de créer un poste d'éducateur de jeunes enfants de classe exceptionnelle à temps complet, à compter du 1°" avril 2024. Il s’agit de réorganiser le service éducation, apporter des renforts notamment aux côtés des coordinateurs. Nous en avons discuté dernièrement avec les syndicats. Ils sont ravis de constater que la collectivité mettait beaucoup d'importance au bien-être des agents.
Ensuite, nous avons à la direction des affaires financière un agent qui est parti en retraite. Nous vous proposons de supprimer son poste d'attaché territorial à temps non complet et de le remplacer par un poste d'adjoint administratif de catégorie C, à temps complet. La personne qui était sur un poste à temps non complet était également mise à disposition du SIAEP
Monsieur Michel LERAT (également Président du SIAEP)
Avec la ville d'Argentan, nous avons fait paraître une annonce. Nous souhaitons recruter une personne
qui soit pour 50 % à la ville et pour 50 % au SIAEP. Le SIAEP deviendra ainsi autonome car les mises
à disposition, ce n’est pas simple.
Monsieur le Président
Nous supprimons un poste de catégorie À (intégration, à l'époque, des secrétaires de mairie dans les
intercommunalités), pour le remplacer par un poste de catégorie C, ce qui n'est pas négligeable.
Madame Brigitte GASSEAU
Nous avons une autre modification pour la direction culture, tourisme et patrimoine au niveau de la médiathèque. I! s’agit également d’un agent qui part en retraite. Nous vous proposons un remplacement par voie de mutation et donc de supprimer un poste d'assistant de conservation du patrimoine principal de 1#® classe et de créer un poste d'assistant de conservation du patrimoine à temps complet, à compter
‘du 1 mai 2024.
Pour terminer, nous avons une modification à la direction des ressources humaines. Cette personne vient de réussir son concours de rédacteur. Nous vous proposons donc de le nommer dans cette
fonction.
Monsieur le Président
Avez-vous des questions ? Des abstentions ?
Des contres ?
Je vous remercie
Vu le code général de la fonction publique, notamment les articles L.411-1 à L.411-9 relatif à
l'organisation en cadres d'emploi ;
Vu les décrets portant statuts particuliers des cadres d'emplois relatifs aux postes concernés ; Vu la délibération du Conseil communautaire n° D2020-34 ADM du 23 juillet 2020 portant délégation d’attributions du conseil communautaire au bureau communautaire ;
Considérant qu'il convient de procéder à la modification du tableau des effectifs ;
Après en avoir délibéré, le Bureau communautaire, à l'unanimité, décide :
Article 1
- de supprimer un poste d’attaché territorial à temps complet à compter du 1°’ avril 2024 et de de
créer, à la même date, un poste d'éducateur de jeunes enfants de classe exceptionnelle à temps complet.
- de supprimer un poste d'attaché territorial à hauteur de 24/35" à compter du 1% avril 2024 et de créer, à la même date, un poste d’adjoint administratif à temps complet.
- de supprimer un poste d'assistant de conservation du patrimoine principal de 1% classe à temps complet à compter du 1% mai 2024 et de créer, à la même date, un poste d'assistant de conservation du patrimoine à temps complet.
- de supprimer un poste d’adjoint administratif principal de 1% classe à temps non complet (31.5/35ème) à compter du 1° avril 2024 et de créer, à la même date, un poste de rédacteur territorial à temps non complet (31.5/35ème).
Article 2
De dire que les crédits sont inscrits au chapitre 012 du budget principal.
BC-2024-005 | Recrutement de saisonniers 2024 - Office de tourisme
Madame Brigitte GASSEAU
Comme chaque année, nous vous proposons le recrutement de saisonniers. Pour le bon fonctionnement estival du bureau, nous vous proposons le recrutement d’un agent saisonnier à temps complet, du 20 mars au 30 septembre.
Les missions seront : l'accueil de l’usager, la gestion de l'information et de la communication de la boutique et de l'animation.
Monsieur le Président
Avez-vous des questions ?
Des abstentions ?
Des contres ?
Je vous remercie
Vu le code général de la fonction publique, notamment son article L. 332-23 2° ; Vu la délibération du Conseil communautaire n° D2020-34 ADM du 23 juillet 2020 portant délégation d'attributions du conseil communautaire au bureau communautaire ;
Considérant la nécessité de créer un emploi saisonnier pour répondre aux besoins de l'Office de
Tourisme ;
Après en avoir délibéré, le Bureau communautaire, à l'unanimité, décide :
Article 1
De créer un poste d’adjoint territorial du patrimoine à temps complet du 20 mars au 30 septembre 2024. Article 2
De dire que les crédits sont inscrits au chapitre 012 du budget principal.
INFORMATION
- Les parcours mémoriels -
Monsieur le Président
Vous vous souvenez que l'année demière, nous avions travaillé sur un parcours mémoriel sur la ville d'Argentan « parcours mémoriel de la résistance ». Nous avions souhaité travailler sur deux étapes. La première étant celle-ci
et la deuxième une extension du parcours mémoriel numérique
> Intervention de Madame Laurence VILLEDIEU
LE Ne ER estet=
OR LES
HE # RÉSISTANCE Te . eLJeu de bte
Sintssun
Parcours mémoriels
DCE TC nr 0 LL ts lol
GA. Parcours mémoriels A x
4 Contexte:
+ Projet global « Tourisme de mémoire » sur 2 ans, financé à £0%
- Objectifs:
+ Terres d'Argentan doit devenir une étape pérenne dans le cheminement des :
visiteurs des plages à la Poche de Falaisa-Chambois/Mémorial de Montormel
+ Proposer des offres pour le 806 anniversaire {2024}
- Phase 1 : Parcours physique de {a Résistance à Argentan lInauguré le 29/09:23)
- Phase 2 : Parcours numérique de la Libération
2. Projet détaillé — phase 2 :
* Téléchargement d'une application sur le téléphone pour le grand public et
public familial (nos cibles), avec possibilités de liens pour les plus avertis
farchives et précisions).
* Découverte de l'histoire de la libération avec supports visuels, textes audio,
films et photos d'époque (Visuels avantaprés).
Ebregu 19 mare SQL -Trunsme Parcours numérique de la Libération
Visuel de l'interface de l'application: Saludik
+* Thématique : Suries pas des americains
- Parcours numérique voiture et vélo (28km),
° Jeude plsié én 10 étapes,
+ Départ : Argentan vers Chambois,
- Guidé par GPS avec validation couleur des étapes
+ Une fois téléchargée, l'application fonctionne en
zones blanches
- Liéns numériques avec les autres parcours existants
- Accessible sur ls site dés juin
Av tourisme. terreésdaaentsn.fr
Eu in mors Teese
Féres
die ti
- Les Bureaux d'Information Tourisme-
Bureau communautaire - 19/03/2024
Accueil et diffusion de Finformation Schéma d'accueil et de diffusion de l'information (SADI) : ecton
s'interroger sur nos pratiques et les flux touristiques de nos
territoires
> Méthodologie portée par le PETR sur 3 intercommunalités et financée par Tourisme 61.
Cycle du SADI + Objectif: s'adapter aux pratiques ettendances nationales
+ Mobilité des points d'information : se positionner près des flux
+ Numérique : réservations et visibilité sur le web et les réseaux tan
v
v
Bud mars 24. Touteme
sociaux {avant / pendant/ après séjour)
Vivre une expérience : étre acteur plus que consommateur
Nouvelles clientèles qui partent moins loin mais plus souvent et Due
nie en regardant teur bilan carbone, excursionnistes / touristes de
proximité.
Contexte local : les clientèles des bureaux d’information AË->
touristique
La performance des BIT : moyenne des actes de
+ Performance des BIT : renseignements effectués / volume d'ouverture des BIT 2022 {annualisé}. moyenne des actes effectués
‘volume d'ouverture
- BIT Rânes : 0,34 acte/ñn
- BIT Ecouché: 0,31 acte/h
- OT Argentan : 2,51 actes/h
- Origine des visiteurs :
+ 45 à 81% sontlocaux BIT Mare ou Pin
(Normandie)
s$ 4 LE 2
Œ ces cc £ Œices ie àheures
Evreau 8 mare ZE out 1putER DT HR vase qe NDS
Proposition pour s'adapter aux tendances A 1) Diffuser l'information:
7 Passer d'une logique de guichet à une logique de diffusion multi
vectorielle sur les points de passage et le web
+ Fermeture des BIT d'Écouché et Rânes
> Exception pour le Haras du Pin : 1° site touristique du
département (68k touristes/ an)
+ Réduction de l'amplitude sur Argentan
+ Proposer des relais et/ou bomes chez les socioprofessionnels
> Animer une communauté d'accueillants (greeters}
+ Travail de mutuatisation avec CDC VAM ?
ipriser riserl'ensemble des patrimoines :
7 Se recentrersurles publics visés : couples et familles
+ Expérimenter un nouveau programme d'activités
> Mieux desservir l'intégralité du territoire
7 Définir un périmètre d'intervention en commission
ARR mms JIQE-Tonmme Propositions d'animations :
80 dates sur la saison estivale
Dent:
Ränes & Ecouché : 64% de la
programmalion
+ 15 sites différents sur 40 communes
9 types de rdv adaptés aux publles
visés : visites guidées, ateliers
découverte, randos gourmandes,
Jeux de plste…
Ecouché (17 dates}
Ränes (17 dâtés}
Gouffem-en-Auge (11 dates) SR
Argentan (23 dates)
Autres communes at 80°
ÉPEMELITES STE TTC
Monsieur le Président
A l’occasion du Bureau communautaire du 23 novembre 2023, Hervé LAMBERT a demandé s'il était possible de connaître les chiffres de participation des élus aux instances communautaires.
Pour le Bureau communautaire, je vous informe que sur les 29 séances organisées depuis 2020 :
- Le taux moyen individuel de participation est d'environ 7 %, soit en moyenne 19 séances sur 29 par élu, et même de façon pondérée 73.6 %, si on ne tient compte que des élus présents depuis 2020 ;
- 2 élus ont participé à l'ensemble des séances ;
- 11 élus ont un taux de participation inférieur à la moyenne pondérée, parmi lesquels 2 ont participé à moines de la moitié des séances ;
- Le taux de présence physique par séance varie de 96 % (séance d'installation du 10/09/2020) à 57.69 % (séance du 23/11/2023).
Vous recevrez un document (tableau) clair et précis, à la fois sur le Conseil et le Bureau communautaires.
Je conclus en vous informant également que j'ai été sollicité pour intervenir lors d'une conférence à Val-au-Perche, jeudi 21 mars, sur la transition énergétique et la production d'énergies renouvelables locales.
Avec Clothilde MICHEL, nous inferviendrons le 3 avril prochain, au Havre, dans le cadre du Grand Défi Ecologie qui est porté par l'ADEME.
Pour ma part, j'interviendra en binôme avec Josselin SOURISSEAU, sur les résiliences territoriales.
Calendrier
Dimanche 24 mars - 17h00 — Eglise Saint-Germain : Concert organisé par le conservatoire, sur les musiques de films de sport (dans le cadre des jeux olympiques)
Mercredi 27 mars — 18h00 : Conseil communautaire
Jeudi 28 mars — 19h30 - Quai des arts : Université populaire des transitions — Alimentation locale. Un marché de producteur sera présent dans le Quai des arts.
Mercredi 10 avril — 17h00 — MET : remise des médailles aux agents.
Jeudi 11 avril — 18h30 — MET : Conférence des Maires (Bilan des TAD, Bilan des locations de vélos électriques, La
Passe).
Jeudi 18 avril — 18h00 : Bureau communautaire.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19h00
Le secrétaire de séance, Le Pré Laëtitia BLAIS-LEBOND Frédéric