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unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C92 12 2024 1 Document publié le Lundi 1 janvier 2024 Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C92 12 2024 1)Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Justice et droit, La date de référence pour l'application des tarifs est la date de réception auprès du S E V du devis de travaux signé TARIFS EN VIGUEUR

AU 1/01/2025

EUROS H.T.

Exécution de branchements comprenant le raccordement sur le réseau avec robinet ou vanne de fermeture, la bouche à clé, le fourreau, le tuyau de branchement, l'ensemble des travaux de terrassements, remblaiement et la réfection simple de la voirie sur le domaine public, (non compris le coffre à compteur, le robinet avant compteur, le clapet et le droit de prise)

Prix forfaitaires pour une longueur de branchement jusqu'à 6 m comptée depuis le raccordement sur le réseau :

1-1 Exécution de branchement d'eau de diamètre 25 mm (PE), prix forfaitaire jusqu'à 6 m de longueur Forfait 1 837,80 20,00%

1-2 Exécution de branchement d'eau de diamètre 32 mm (PE), prix forfaitaire jusqu'à 6 m de longueur Forfait 1 909,20 20,00%

1-3 Exécution de branchement d'eau de diamètre 40 mm (PE), prix forfaitaire jusqu'à 6 m de longueur Forfait 2 088,50 20,00%

1-4 Exécution de branchement d'eau de diamètre 50 mm (PE), prix forfaitaire jusqu'à 6 m de longueur Forfait 2 254,90 20,00%

1-5 Exécution de branchement d'eau de diamètre 63 mm (PE), prix forfaitaire jusqu'à 6 m de longueur Forfait 3 099,80 20,00%

1-6 Exécution de branchement d'eau de diamètre 60 mm (Fonte), prix forfaitaire jusqu'à 6 m de longueur Forfait 4 546,40 20,00%

1-7 Exécution de branchement d'eau de diamètre 80 mm (Fonte), prix forfaitaire jusqu'à 6 m de longueur Forfait 4 943,30 20,00%

1-8 Exécution de branchement d'eau de diamètre 100 mm (Fonte), prix forfaitaire jusqu'à 6 m de longueur Forfait 5 199,30 20,00%

Plus-value sur prix 1-1 à 1-7 pour longueur de branchement supérieure à 6 m :

1-10 Plus-value au mètre linéaire sur prix 1-1 pour longueur de branchement supérieure à 6 m / diamètre 25 mm le mètre linéaire 120,20 20,00%

1-11 Plus-value au mètre linéaire sur prix 1-2 pour longueur de branchement supérieure à 6 m / diamètre 32 mm le mètre linéaire 121,00 20,00%

1-12 Plus-value au mètre linéaire sur prix 1-3 pour longueur de branchement supérieure à 6 m / diamètre 40 mm le mètre linéaire 123,50 20,00%

1-13 Plus-value au mètre linéaire sur prix 1-4 pour longueur de branchement supérieure à 6 m / diamètre 50 mm le mètre linéaire 137,20 20,00%

1-14 Plus-value au mètre linéaire sur prix 1-5 pour longueur de branchement supérieure à 6 m / diamètre 63 mm le mètre linéaire 208,90 20,00%

1-15 Plus-value au mètre linéaire sur prix 1-6 pour longueur de branchement supérieure à 6 m / diamètre 60 mm le mètre linéaire 222,30 20,00%

1-16 Plus-value au mètre linéaire sur prix 1-7 pour longueur de branchement supérieure à 6 m / diamètre 80 mm le mètre linéaire 244,40 20,00%

1-17 Plus-value au mètre linéaire sur prix 1-8 pour longueur de branchement supérieure à 6 m / diamètre 100 mm le mètre linéaire 258,90 20,00%

Plus-value au mètre linéaire sur prix 1-1 à 1-17 pour travaux de branchement sous voirie avec structure lourde, environnement difficile ou revêtement minéral voir chapitre 3

Branchements de diamètre 60 mm et plus - sur détail de prix Forfait sur mémoire de travaux 20,00%

Ces branchements sont réalisés en fonte jusqu'au compteur. La chambre de comptage est réalisée dans la propriété, en limite du domaine public, par le propriétaire suivant les prescriptions techniques fournies par le Service des Eaux du Vivier.

Ces branchements sont payés par le propriétaire sur facture établie en appliquant aux quantités réellement

voir chapitre 6

Branchements réalisés sans travaux de terrassement (tranchée ouverte), de remblaiement et de voirie : environ rabais de 45% sur art 1

Prix forfaitaires pour une longueur de branchements jusqu'à 6 m comptée depuis le raccordement sur le réseau

1-20 Exécution de branchement d'eau de diamètre 25 mm (PE), prix forfaitaire jusqu'à 6 m de longueur, en tranchée ouverte Forfait 800,20 20,00%

1-21 Exécution de branchement d'eau de diamètre 32 mm (PE), prix forfaitaire jusqu'à 6 m de longueur, en tranchée ouverte Forfait 840,90 20,00%

1-22 Exécution de branchement d'eau de diamètre 40 mm (PE), prix forfaitaire jusqu'à 6 m de longueur, en tranchée ouverte Forfait 935,90 20,00%

1-23 Exécution de branchement d'eau de diamètre 50 mm (PE), prix forfaitaire jusqu'à 6 m de longueur, en tranchée ouverte Forfait 1 024,60 20,00%

1-24 Exécution de branchement d'eau de diamètre 63 mm (PE), prix forfaitaire jusqu'à 6 m de longueur, en tranchée ouverte Forfait 1 472,20 20,00%

1-25 Exécution de branchement d'eau de diamètre 60 mm (Fonte), prix forfaitaire jusqu'à 6 m de longueur, en tranchée ouverte Forfait 2 237,90 20,00%

1-26 Exécution de branchement d'eau de diamètre 80 mm (Fonte), prix forfaitaire jusqu'à 6 m de longueur, en tranchée ouverte Forfait 2 448,70 20,00%

1-27 Exécution de branchement d'eau de diamètre 100 mm (Fonte), prix forfaitaire jusqu'à 6 m de longueur, en tranchée ouverte Forfait 2 725,00 20,00%

Plus value sur prix 1-20 à 1-26 pour longueur de branchement supérieure à 6 m, en tranchée ouverte, sans

remblaiements ni reconstituion de voirie

1-30 Plus-value au mètre linéaire sur prix 1-20 pour longueur de branchement supérieure à 6 m / diamètre ext. 25 mm, en tranchée ouverte le mètre linéaire 17,40 20,00%

1-31 Plus-value au mètre linéaire sur prix 1-21 pour longueur de branchement supérieure à 6 m / diamètre ext. 32 mm, en tranchée ouverte le mètre linéaire 18,00 20,00%

1-32 Plus-value au mètre linéaire sur prix 1-22 pour longueur de branchement supérieure à 6 m / diamètre ext. 40 mm, en tranchée ouverte le mètre linéaire 21,40 20,00%

1-33 Plus-value au mètre linéaire sur prix 1-23 pour longueur de branchement supérieure à 6 m / diamètre ext. 50 mm, en tranchée ouverte le mètre linéaire 22,90 20,00%

1-34 Plus-value au mètre linéaire sur prix 1-24 pour longueur de branchement supérieure à 6 m / diamètre ext. 63 mm, en tranchée ouverte le mètre linéaire 66,20 20,00%

1-35 Plus-value au mètre linéaire sur prix 1-24 pour longueur de branchement supérieure à 6 m / diamètre int. 60 mm, en tranchée ouverte le mètre linéaire 82,30 20,00%

1-36 Plus-value au mètre linéaire sur prix 1-25 pour longueur de branchement supérieure à 6 m / diamètre int. 80 mm, en tranchée ouverte le mètre linéaire 103,30 20,00%

1-37 Plus-value au mètre linéaire sur prix 1-26 pour longueur de branchement supérieure à 6 m / diamètre int. 100 mm, en tranchée ouverte le mètre linéaire 122,90 20,00%

1 - BRANCHEMENTS NEUFS

TARIF DES PRESTATIONS - Service des Eaux du Vivier_CAN - A compter du 01/01/2025

Unité TVA

Tarif des Prestations SEV / Page_1TARIF DES PRESTATIONS - Service des Eaux du Vivier_CAN - A compter du 01/01/2025

La date de référence pour l'application des tarifs est la date de réception auprès du S E V du devis de travaux signé TARIFS EN VIGUEUR

AU 1/01/2025

EUROS H.T.

Un droit de prise est dû pour la pose du compteur avec tête émettrice avec son filtre si besoin et la mise en service du branchement.

Il correspond au type de compteur mis en place, celui-ci restant la propriété du Service des Eaux du Vivier.

Compteurs simples équpipés module radio/télérelève

2-5 Droit de prise pour compteur de diamètre 15 mm l'unité 147,9 20,00%

2-6 Droit de prise pour compteur de diamètre 20 mm l'unité 156,7 20,00%

2-8 Droit de prise pour compteur de diamètre 30 mm l'unité 273,9 20,00%

2-9 Droit de prise pour compteur de diamètre 40 mm l'unité 330,6 20,00%

2-10 Droit de prise pour compteur de diamètre 50 mm l'unité 926,3 20,00%

2-11 Droit de prise pour compteur de diamètre 60 mm l'unité 964,1 20,00%

2-12 Droit de prise pour compteur de diamètre 80 mm l'unité 1052,3 20,00%

2-13 Droit de prise pour compteur de diamètre 100 mm l'unité 1178,3 20,00%

2-14 Droit de prise pour compteur de diamètre 150 mm l'unité 1871,2 20,00%

Compteurs divers

Compteur de chantier :

D'une manière générale, le compteur de chantier est installé sur le branchement définitif de l'opération. Des frais de gestion seront facturés.

Dans ce cas un droit de prise, un robinet et un clapet anti-pollution correspondants au diamètre du compteur de chantier seront facturés au demandeur.

2-18 Compteur de chantier l'unité voir articles correspondants : 20,00%

2-5 et suivants

3-30 et suivants

Pose d'émetteurs radio/télérelève sur compteur SEV

2-20 Forfait de fourniture et de pose d'un émetteur radio filaire ou compacte (choix SEV selon contraintes techniques) - DN 15 à 40 l'unité 59,70 20,00%

2-21 Forfait de fourniture et de pose d'un émetteur radio filaire ou compacte (choix SEV selon contraintes techniques) - DN 50 et plus l'unité 107,30 20,00%

2-22 Plus value pour un capteur impulsionnel SEV - tous DN l'unité 59,70 20,00%

2-23 Plus value pour un capteur impulsionnel SEV avec doubleur d'impulsion, à la demande exprès de l'abonné - tous DN l'unité 131,20 20,00%

Vérification de compteurs au banc d'essai :

Cette vérification est engagée après demande écrite de l'abonné. Sommes dues par le demandeur si l'appareil répond aux normes métrologiques des compteurs en service.

Forfaits comprenant l'intervention de dépose/repose, les frais de port et le contrôle du compteur par passage au banc d'essai d'un vérificateur agréé et indépendant.

2-31 Vérification de compteurs au banc d'essai pour compteur de 15 à 20 mm Forfait 550,00 20,00%

2-32 Vérification de compteurs au banc d'essai pour compteur de 25 à 40 mm Forfait 650,00 20,00%

2-33 Vérification de compteurs au banc d'essai pour compteur de 50 à 80 mm Forfait 1 200,00 20,00%

2-34 Vérification de compteurs au banc d'essai pour compteur de 100 à 150 mm Forfait 1 350,00 20,00%

Facturation compteurs défectueux (endommagés, gelés ou cassés) : le forfait d'intervention, comprenant le remplacement du compteur, sera de :

2-41 Facturation compteurs endommagés, gelés ou cassés : Compteurs de diamètre 15 à 40 mm l'unité égal au droit de prise du diamètre

correspondant

(art 2-5 à 2-9)

20,00%

2-42 Facturation compteurs endommagés, gelés ou cassés : Compteurs de diamètre supérieur à 40 mm l'unité voir article 2-10 à 2-19 20,00%

(II)

Unité TVA

2 - COMPTEURS et DROIT DE PRISE

Tarif des Prestations SEV / Page_2TARIF DES PRESTATIONS - Service des Eaux du Vivier_CAN - A compter du 01/01/2025

La date de référence pour l'application des tarifs est la date de réception auprès du S E V du devis de travaux signé TARIFS EN VIGUEUR

AU 1/01/2025

EUROS H.T.

Percement de mur :

3-1 Percement de mur jusqu'à 0,4 m d'épaisseur et mise en place d'un fourreau pour le passage du branchement l'unité 106,90 20,00%

3-2 Percement de mur d'épaisseur supérieure ou égale à 0,4 m et mise en place d'un fourreau pour le passage du branchement l'unité 167,90 20,00%

Fourniture et pose en tranchée, de fourreau pour tuyau de branchement, compris sablage :

3-3 Fourniture et pose en tranchée, de fourreau pour tuyau de branchement, compris sablage, diamètre 63mm le mètre linéaire 11,30 20,00%

3-4 Fourniture et pose en tranchée, de fourreau pour tuyau de branchement, compris sablage, diamètre 90mm le mètre linéaire 12,30 20,00%

3-5 Fourniture et pose en tranchée, de fourreau pour tuyau de branchement, compris sablage, diamètre 110mm le mètre linéaire 15,20 20,00%

Fourniture et pose de bouches à clé :

3-6 Fourniture et pose de cheminée de manœuvre type SEV pour bouche à clé l'unité 63,10 20,00%

3-7 Fourniture et pose de regard en fonte type SEV pour bouche à clé l'unité 67,80 20,00%

3-8 Fourniture et pose de bouche à clé complète ( regard et cheminée) type SEV l'unité 130,90 20,00%

Fourniture et pose de robinet de prise pour branchements :

3-11 Fourniture et pose de robinet de prise pour branchements de diamètre 15 ou 20 mm l'unité 130,40 20,00%

3-12 Fourniture et pose de robinet de prise pour branchements de diamètre 30 ou 40 mm l'unité 231,80 20,00%

Fourniture et pose de collier de prise en charge :

3-13 Fourniture et pose de collier de prise sur canalisation de diamètre 60 à 125 mm inclus l'unité 45,10 20,00%

3-14 Fourniture et pose de collier de prise sur canalisation de diamètre 150 à 200 mm inclus l'unité 53,90 20,00%

3-15 Fourniture et pose de collier de prise sur canalisation de diamétre supérieur à 200 mm l'unité 86,00 20,00%

Plus-value au mètre linéaire sur prix 1-1 à 1-16 pour travaux de branchement sous voirie avec structure lourde, environnement difficile ou urbain

3-16 Plus-value aux prix 1-1 à 1-16 sur travaux de branchement pour finition lourde - partie fondation en grave bitume ou grave ciment le mètre cube 360,40 20,00%

3-17 Plus-value aux prix 1-1 à 1-16 sur travaux de branchement pour finition lourde - enrobé 120 kg/m² le mètre carré 36,00 20,00%

3-18 Plus-value aux prix 1-1 à 1-16 sur travaux de branchement pour finition lourde - béton désactivé le mètre carré 218,80 20,00%

3-19 Plus-value aux prix 1-1 à 1-16 sur travaux de branchement pour finition lourde - béton décor le mètre carré 193,10 20,00%

3-20 Plus-value aux prix 1-1 à 1-16 sur travaux de branchement pour finition lourde - Pavés le mètre carré 141,60 20,00%

3-21 Plus-value aux prix 1-1 à 1-16 sur travaux de branchement pour finition en gravillons décors le mètre carré 141,60 20,00%

Fourniture et pose en tranchée ouverte dans le domaine privé, avant le compteur de branchement (limite du réseau public) de tuyaux de branchement

3-23 Fourniture et pose en tranchée ouverte dans le domaine privé, de tuyaux de branchement avant compteur - diamètre 15 ou 20 mm le mètre linéaire 27,20 20,00%

3-24 Fourniture et pose en tranchée ouverte dans le domaine privé, de tuyaux de branchement avant compteur - diamètre 30 ou 40 mm le mètre linéaire 32,60 20,00%

3-25 Fourniture et pose en tranchée ouverte dans le domaine privé, de tuyaux de branchement avant compteur - diamètre supérieur à 40 mm Forfait sur mémoire travaux 20,00%

Réalisation de tranchée de branchement dans le domaine privé (c'est à dire au delà de 1m du domaine public),

jusqu'au point de livraison (limite du réseau public) :

3-27 Tranchée de branchement en domaine privé, avec accord écrit du propriétaire, compris remblaiement et remise en état à l'identique du terrain (hors finition lourde) le mètre linéaire 157,40 20,00%

3-28 Plus-value pour finition lourde de tranchée de branchement en domaine privé le mètre carré 111,90 20,00%

3 - TRAVAUX DIVERS SUR BRANCHEMENTS NEUFS ET EXISTANTS

(III)

Unité TVA

Tarif des Prestations SEV / Page_3TARIF DES PRESTATIONS - Service des Eaux du Vivier_CAN - A compter du 01/01/2025

La date de référence pour l'application des tarifs est la date de réception auprès du S E V du devis de travaux signé TARIFS EN VIGUEUR

AU 1/01/2025

EUROS H.T.

Fourniture et pose de robinet ou vanne d'arrêt avant compteur :

3-30 Fourniture et pose de robinet ou vanne d'arrêt avant compteur, robinet diamètre 15 mm l'unité 26,70 20,00%

3-31 Fourniture et pose de robinet ou vanne d'arrêt avant compteur, robinet diamètre 20 mm l'unité 40,90 20,00%

3-32 Fourniture et pose de robinet ou vanne d'arrêt avant compteur, robinet diamètre 30 mm l'unité 102,90 20,00%

3-33 Fourniture et pose de robinet ou vanne d'arrêt avant compteur, robinet diamètre 40 mm l'unité 141,10 20,00%

3-34 Fourniture et pose de robinet ou vanne d'arrêt avant compteur, Vanne diamètre 40 mm l'unité article 6-93 20,00%

3-35 Fourniture et pose de robinet ou vanne d'arrêt avant compteur, Vanne diamètre 60 mm l'unité article 6-94 20,00%

3-36 Fourniture et pose de robinet ou vanne d'arrêt avant compteur, Vanne diamètre 80 mm l'unité article 6-95 20,00%

3-37 Fourniture et pose de robinet d'arrêt ou vanne avant compteur, vannes de diamètres supérieurs à 80mm voir chapitre 6 20,00%

3-38 Fourniture et pose de robinet d'arrêt ou vanne avant compteur, robinet à serrure diamètre 15 mm l'unité 69,40 20,00%

3-39 Fourniture et pose de robinet d'arrêt ou vanne avant compteur, robinet à serrure diamètre 20 mm l'unité 78,50 20,00%

Fourniture et pose avant le compteur de filtre à tamis :

3-50 Fourniture et pose de filtre à tamis avant compteur diamètre 50 mm l'unité 176,30 20,00%

3-51 Fourniture et pose de filtre à tamis avant compteur diamètre 60 mm l'unité 195,10 20,00%

3-52 Fourniture et pose de filtre à tamis avant compteur diamètre 80 mm l'unité 213,70 20,00%

3-53 Fourniture et pose de filtre à tamis avant compteur diamètre 100 mm l'unité 251,20 20,00%

3-54 Fourniture et pose de filtre à tamis avant compteur diamètre 150 mm l'unité 419,50 20,00%

3-55 Fourniture et pose de filtre à tamis avant compteur diamètres supérieurs à 150 mm Forfait sur mémoire de travaux 20,00%

(IV)

Unité TVA

3 - TRAVAUX DIVERS SUR BRANCHEMENTS NEUFS ET EXISTANTS - suite

Tarif des Prestations SEV / Page_4TARIF DES PRESTATIONS - Service des Eaux du Vivier_CAN - A compter du 01/01/2025

La date de référence pour l'application des tarifs est la date de réception auprès du S E V du devis de travaux signé TARIFS EN VIGUEUR

AU 1/01/2025

EUROS H.T.

Fourniture et pose après le compteur de clapet de non-retour anti-pollution à double purge :

3-60 Fourniture et pose après compteur de clapet de non-retour anti-pollution à double purge, diamètre 15 mm l'unité 16,00 20,00%

3-61 Fourniture et pose après compteur de clapet de non-retour anti-pollution à double purge, diamètre 20 mm l'unité 25,80 20,00%

3-62 Fourniture et pose après compteur de clapet de non-retour anti-pollution à double purge, diamètre 30 mm l'unité 70,40 20,00%

3-63 Fourniture et pose après compteur de clapet de non-retour anti-pollution à double purge, diamètre 40 mm l'unité 80,90 20,00%

3-64 Fourniture et pose après compteur de clapet de non-retour anti-pollution à double purge, diamètres supérieurs à 40mm Forfait sur mémoire de travaux 20,00%

Fourniture et pose d'ouvrage de visite pour compteurs d'eau : 20,00%

3-70 Fourniture et pose d'ouvrage de visite pour compteurs d'eau - regard standard enterré avec trappe "piéton" pour compteur de 15 ou 20 mm l'unité 135,50 20,00%

3-71 Fourniture et pose d'ouvrage de visite pour compteurs d'eau - regard standard enterré avec trappe cl 125 pour compteur de 15 ou 20 mm l'unité 257,70 20,00%

3-72 Fourniture et pose d'ouvrage de visite pour compteurs d'eau - regard enterré avec trappe cl 125 pour compteurs d'eau de 30 ou 40 mm l'unité 523,90 20,00%

3-73 Fourniture et pose d'ouvrage de visite pour compteurs d'eau - borne enterrée compacte circulaire avec équipement hydraulique pour compteur 15 ou 20 mm l'unité 693,00 20,00%

3-74 Fourniture et pose d'ouvrage de visite pour compteurs d'eau - regard enterré compact rectangulaire avec équipement hydraulique pour compteur 15 ou 20 mm l'unité 693,00 20,00%

3-75 Fourniture et pose Coffret de façade préisolé type « EAU », avec équipement hydraulique pour compteur de 15 ou 20 mm, intégré dans les murs des propriétés l'unité 860,60 20,00%

3-76 Pose de regard composite de grandes dimensions (1300*850 ou 2000*850) dont la fourniture est payée par les articles correspondants (5-20 à 5-25) l'unité 1 889,70 20,00%

Travaux de mise en conformité des ouvrages de visite en place pour compteurs d'eau :

Réglage du coffre enterré au niveau du terrain fini comprenant terrassements et remblaiement

3-80 Réglage du coffre enterré au niveau du terrain fini comprenant terrassements et remblaiement - regard pour compteur diamètre 15 et 20 mm l'unité 94,90 20,00%

3-81 Réglage du coffre enterré au niveau du terrain fini comprenant terrassements et remblaiement - regard pour compteur diamètre 30 et 40 mm l'unité 189,90 20,00%

3-82 Réglage du coffre enterré au niveau du terrain fini comprenant terrassements et remblaiement - regard grande taille type 1300x850 ou 2000*850 l'unité 672,30 20,00%

Mise en conformité de regards ayant des dimensions intérieures trop petites :

3-85 Etablissement d'un nouveau regard selon le diamètre du compteur l'unité articles 3-70 à 3 -76 20,00%

Déplacement latéral de compteur pour convenance personnelle non compris les travaux en domaine privé de terrassement, remblaiement, mise en place d'un nouveau regard de visite compteur et raccordement.

Déplacement latéral n'excédant pas à un mètre de part et d'autre du compteur en place :

3-90 Déplacement de compteur pour convenance personnelle pour compteur diamètre 15 à 40 mm - déplacement latéral inférieur à 1 mètre l'unité 274,90 20,00%

3-91 Déplacement de compteur pour convenance personnelle pour compteur diamètre supérieur à 40 mm - déplacement latéral inférieur à 1 mètre Forfait sur mémoire de travaux 20,00%

Déplacement latéral supérieur à un mètre de part et d'autre du compteur en place :

3-92 Déplacement de compteur pour convenance personnelle pour branchement de 15 à 80 mm - déplacement latéral supérieur à 1 mètre : équivaut à un nouveau branchement dans le même diamètre l'unité prix du chapitre 1 20,00%

3-93 Déplacement de compteur pour convenance personnelle pour branchement supérieur à 80 mm - déplacement latéral supérieur à 1 mètre Forfait sur mémoire de travaux 20,00%

Déplacement du coffre en limite de domaine public en restant au droit de la conduite de branchement existante : compris démontage de l'ancien coffre, founiture d'un neuf, raccordement et manchonnage de l'ancien compteur,

en cas de non accessibilité

3-95 Déplacement du coffre en limite de domaine public, en cas de non accessibilité du compteur existant, en restant au droit de la conduite de branchement existante - pour branchement de 15 et 20 mm l'unité 257,80 20,00%

3-96 Déplacement du coffre en limite de domaine public, en cas de non accessibilité du compteur existant, en restant au droit de la conduite de branchement existante - pour branchement supérieur à 20 mm Forfait sur mémoire de travaux 20,00%

Unité TVA

3 - TRAVAUX DIVERS SUR BRANCHEMENTS NEUFS ET EXISTANTS - suite

(V)

Tarif des Prestations SEV / Page_5TARIF DES PRESTATIONS - Service des Eaux du Vivier_CAN - A compter du 01/01/2025

La date de référence pour l'application des tarifs est la date de réception auprès du S E V du devis de travaux signé TARIFS EN VIGUEUR

AU 1/01/2025

EUROS H.T.

Suppression de branchement sur le réseau public comprenant terrassement au droit du robinet ou vanne de prise, la construction d'un plein joint sur conduite, le démontage et enlèvement du compteur, la réfection de la voirie, sur demande écrite :

3-100 Suppression de branchement sur le réseau public - pour branchement diamètre de 15 à 40 mm l'unité gratuit 20,00%

3-101 Suppression de branchement sur le réseau public - pour branchement diamètre supérieur à 40 mm - obturation par plaque pleine l'unité gratuit 20,00%

Fourniture et pose en regard de visite de rail support pour compteur 20,00%

3-102 Fourniture et pose en regard de visite de rail support pour compteur diamètre 15 ou 20 mm l'unité 38,30 20,00%

Fourniture et pose de manchons de réparation sur tuyaux de diamètre extérieur :

3-103 Fourniture et pose de manchons de réparation sur tuyaux de diamètre extérieur : diamètre 25 ou 32 mm l'unité 32,70 20,00%

3-104 Fourniture et pose de manchons de réparation sur tuyaux de diamètre extérieur : diamètre 40 ou 50 mm l'unité 76,80 20,00%

3-105 Fourniture et pose de manchons de réparation sur tuyaux de diamètre extérieur : diamètre 60 ou 80 mm l'unité 94,50 20,00%

3-106 Fourniture et pose de manchons de réparation sur tuyaux de diamètre extérieur : diamètre 90 ou 110 mm l'unité 118,50 20,00%

3-107 Fourniture et pose de manchons de réparation sur tuyaux de diamètre extérieur : diamètre 125 ou 140 mm l'unité 130,40 20,00%

Frais généraux de voirie

3-140 Location de feux tricolores pour alternat sur voirie l'unité / jour 75,40 20,00%

3-141 Mise en place d'une déviation de voirie sur voie communale Forfait 64,00 20,00%

3-142 Mise en place d'une déviation de voirie sur voie départementale Forfait 736,00 20,00%

3-143 Mise en place d'une déviation lourde (type 2x2 voies) de voirie sur voie départementale Forfait 3 840,00 20,00%

(VI)

Unité TVA

3 - TRAVAUX DIVERS SUR BRANCHEMENTS NEUFS ET EXISTANTS - suite

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La date de référence pour l'application des tarifs est la date de réception auprès du S E V du devis de travaux signé TARIFS EN VIGUEUR

AU 1/01/2025

EUROS H.T.

Fermeture ou ouverture de branchement sur la rue :

4-1 Surtaxe pour demandes d’ouverture de contrats de branchement d’eau potable pour demande par l'abonné d’ouverture temporaire de contrats de branchement d’eau potable hors période ouvrée Forfait 46,50 20,00%

4-2 Frais d'accès au service (comprenant Ouverture, fermeture sur rue, Relevé d'index et signature de contrats) Forfait 59,80 10,00%

4-3 Forfait pour déplacement de technicien Forfait 53,10 10,00%

4-4 Fermeture ou ouverture sur rue pour cause de fuite intérieure Forfait gratuit 20,00%

4-5 Fermeture ou ouverture sur rue pour convenance personnelle, en période ouvrée l'unité 46,50 20,00%

4-6 Relevé de compteurs et facturation pour changement de propriétaire d'immeubles l'unité gratuit 20,00%

4-7 Relevé intermédiaire de compteurs pour convenance personnelle (changement de locataire, etc...) l'unité gratuit - sur accord du SEV 20,00%

4-8 Emission de factures intermédiaires ou duplicata de facture l'unité 1,30 20,00%

4-9 Redevance annuelle pour poste armé ou poteau d'incendie non raccordé par compteur l'unité 66,40 20,00%

Intervention en cas de rupture de réseau imputable à un tiers :

4-12 Intervention en cas de rupture de réseau imputable à un tiers - frais fixes, forfait intégrant les frais généraux de gestion de l'intervention Forfait 199,20 20,00%

4-13 Intervention en cas de rupture de réseau imputable à un tiers - frais fixes, forfait intégrant les frais généraux de gestion de l'intervention sur réseau majeur ou d'adduction Forfait 1 128,30 20,00%

4-14 Intervention en cas de rupture de réseau imputable à un tiers - travaux de réparation et perte en eau : par application des prix de bordereau de travaux du SEV Forfait sur mémoire travaux 20,00%

Frais de main d'oeuvre :

4-15 Frais de main d'œuvre de travaux ou d'intervention technique, l'heure pour un agent du SEV l'heure 53,60 20,00%

4-16 Cout horaire Agent Expert ou de maitrise d'oeuvre, l'heure pour un agent du SEV l'heure 70,50 20,00%

4-17 Cout horaire, l'heure de nuit, dimanche ou jour férié, pour un agent du SEV l'heure heure de jour multipliée par 2 20,00%

Frais pour intervention non autorisée sur Réseau public

4-18 Forfait pour un essai incendie non déclaré au SEV Forfait 520,20 20,00%

4-19 Forfait de manoeuvre non autorisée par un tiers d’un branchement ou d’un organe du réseau public Forfait 1 625,60 20,00%

Pesée de poteaux incendie pour établissement d'un procès verbal de conformité seulement sur accord du SEV, dans la limite d'un seul équipement mesuré à la fois :

4-20 Pesée de poteau incendie (pression statique, pression à 60 m3/h, débit à 1 bar, rédaction du procès verbal) l'unité 84,50 20,00%

Frais d'huissier

4-30 Forfait pour remboursement de frais dans le cadre d'un constat contradictoire établi par huissier de justice - constat simple l'unité 250,50 20,00%

4-31 Forfait pour remboursement de frais dans le cadre d'un constat contradictoire établi par huissier de justice - constat avec suivi l'unité 357,80 20,00%

Frais généraux

4-51 Frais forfaitaires d'études et de dossier pour prestation ponctuelle Forfait 53,70 20,00%

exemple : pré-étude pour un CU ou un permis, métré de travaux

en cas de temps passé important (plus de 2h), il sera compté en supplément sur la base des articles 4-15/4-16 (+ temps passé si important)

4-52 Frais forfaitaires de déplacement et d'installation de chantier pour travaux ponctuels sur réseau Forfait 190,80 20,00%

exemple : assistance pour une fuite ponctuelle, travaux de branchemetns simples et standards en cas de temps passé important (plus de 2h), il sera compté en supplément sur la base des articles 4-15/4-16 (+ temps passé si important)

4-53 Frais forfaitaires de déplacement pour accompagnement de sécurité sur les ouvrages du service d'eau Forfait 71,50 20,00%

Pour des frais lié à un accompagnement dans le cadre d'accès d'un tiers à un ouvrage sécurisé du service d'eau, En cas de temps passé important (plus de 1h), il sera compté en supplément sur la base des articles 4-15/4-16. (+ temps passé si important)

4 - PRESTATIONS DIVERSES

(VII)

Unité TVA

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Frais généraux (suite)

4-55 Frais forfaitaires d'études et de dossier pour travaux importants ou spécifiques Forfait 310,00 20,00%

exemple : Travaux d'extension de réseau ou maillage (en lotissement ou pas, avec ou sans branchement), travaux de modifications d'installation ou d'équipements

en cas de temps passé important (plus de 2h), il sera compté en supplément sur la base des articles 4-15/4-16 si des études ou vérifications sont nécessaires, leurs couts seront ajoutés sur mémoire

(+ temps passé si important

et cout etudes)

4-56 Frais forfaitaires de déplacement et d'installation de chantier pour travaux de maillages simples ou de brcht en environnement lourd Forfait 477,00 20,00%

exemple : Travaux de branchement en milieu urbain avec aménagements lourds, raccordement simple d'antenne

4-57 Frais forfaitaires de déplacement et d'installation de chantier pour travaux de canalisations Forfait 1 140,70 20,00% exemple : Travaux d'extension de réseau ou maillage (en lotissement ou pas, avec ou sans branchement), travaux de modifications de réseau en milieu urbain avec aménagements lourds, travaux de modifications d'installation ou d'équipements, assistance sur un réseau fuyard

4-58 Plus-value pour Frais d'investigations complémentaires et de travaux en environnement difficile ou urbain Forfait 536,70

exemple : Travaux d'extension de réseau ou maillage (en lotissement ou pas, avec ou sans branchement), travaux de modifications de réseau en milieu urbain avec aménagements lourds, travaux de modifications d'installation ou d'équipements, assistance sur un réseau fuyard

4-59 Frais forfaitaires de déplacement pour accompagnement de sécurité sur les ouvrages du service d'eau lors de travaux de modification d'installations Forfait 238,50 20,00%

en cas de temps passé important (plus de 2h), il sera compté en supplément sur la base des articles 4-15/4-16 si des études ou vérifications sont nécessaires, leurs couts seront ajoutés sur mémoire (+ temps passé si important

et cout etudes)

Info - pour 4-55 à 4-59

pour les dossiers complexes, les demandes de travaux exigeant des techniques lourdes, des études et moyens spécifiques, il sera compté des frais forfaitaires définis au chapitre 6, le temps passé sur la gestion du dossier (temps passé pour l'ensemble des personnes - art. 4-15/4-16), les dépenses de matériels, de gestion et d'études nécessaires au dossier

(voir chapitre 6)

Frais de géolocalisation pour répérage terrain des installations

4-61 Frais forfaitaires de géolocalisation, compris prise de 30 mesures et post-traitement Forfait 260,10 20,00%

4-62 Géolocalisation d'un branchement ou d'un équipement supplémentaire l'unité 4,00 20,00%

Contrôles des puits et forages, ainsi que des installations privatives de distribution d’eau potable

4-81 Simple contrôle des ouvrages de prélèvements (puits ou forage) effectué suite à une déclaration, prix forfaitaire l'unité gratuit 20,00%

4-82 Contrôle des équipements privatifs permettant le traitement, le stockage, la signalisation et la distribution d’une ressource en eau alternative effectué suite à une déclaration compris édition de rapport, prix forfaitaire l'unité 65,10 20,00%

4-83

Contrôle des ouvrages et/ou équipements privatifs permettant le traitement, le stockage, la signalisation et la distribution d’une ressource en eau alternative effectué suite à une présomption de prélèvement vérifiée sur le terrain compris édition de rapport, prix forfaitaire

l'unité 130,00 20,00%

4-84 Surcoût pour contre visite de vérification de mise en œuvre des préconisations du rapport de visite initial l'unité 39,00 20,00% 4-85 Coût pour refus d’accès à la propriété privée pour réalisation d'un contrôle, prix forfaitaire Forfait 66,40 20,00% 4-86 Frais pour lancement d’une procédure en justice Forfait sur mémoire d’honoraires 20,00%

(VIII)

Unité TVA

4 - PRESTATIONS DIVERSES (suite)

Tarif des Prestations SEV / Page_8TARIF DES PRESTATIONS - Service des Eaux du Vivier_CAN - A compter du 01/01/2025

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EUROS H.T.

5-11 Fourniture d'un regard standard enterré avec trappe "piéton" - A15 - prof. 450mm - pour compteur de 15/ 20 mm l'unité 69,10 20,00%

5-12 Fourniture d'un regard standard enterré avec trappe "piéton" - A15 - prof. 600mm - pour compteur de 15/ 20 mm l'unité 90,60 20,00%

5-13 Fourniture d'un regard enterré avec trappe fonte classe B125 - prof. 450mm - pour compteur de 15/20 mm l'unité 184,80 20,00% 5-14 Fourniture d'un regard enterré avec trappe fonte classe B125 - prof. 600mm - pour compteur de 15/20 mm l'unité 206,30 20,00% 5-16 Fourniture d'un regard enterré avec trappe "piéton" - A15 - prof. 450mm - pour compteur de 30/40 mm l'unité 238,50 20,00% 5-17 Fourniture d'un regard enterré avec trappe fonte classe B125 pour compteur de 30/40 mm l'unité 477,00 20,00%

5-18 Fourniture de coffret de visite de façade, encastrable, avec équipement hydraulique pour compteur de 15 ou 20 mm l'unité 407,90 20,00%

5-20 Fourniture d'un Regard composite de dimensions 1300*850mm - prof. 75cm (5 éléments) avec son tampon fonte C250 l'unité 1 769,70 20,00%

5-21 Fourniture de réhausse de coffre supplémentaire de 15cm pour regarde composite de dimension 1300*850 mm l'unité 124,00 20,00%

5-22 Plus-value à l'article 5-20 pour la fourniture d'un tampon D400 au lieu de C250 pour regard de dimension 1300*850 mm l'unité 238,50 20,00%

5-23 Fourniture d'un Regard composite de dimensions 2000*850mm - prof. 75cm (5 éléments) avec son tampon fonte C250 l'unité 3 168,60 20,00%

5-24 Fourniture de réhausse de coffre supplémentaire de 15cm pour regarde composite de dimension 2000*850 mm l'unité 226,60 20,00%

5-25 Plus-value à l'article 5-23 pour la fourniture d'un tampon articulé D400 au lieu de C250 pour regard de dimension 2000*850 mm l'unité 3 100,60 20,00%

5-31 Fourniture d'un clapet de non-retour anti-pollution à double purge - pour branchement de 15 mm l'unité 9,00 20,00% 5-32 Fourniture d'un clapet de non-retour anti-pollution à double purge - pour branchement de 20 mm l'unité 18,40 20,00% 5-33 Fourniture d'un clapet de non-retour anti-pollution à double purge - pour branchement de 30 mm l'unité 58,00 20,00% 5-34 Fourniture d'un clapet de non-retour anti-pollution à double purge - pour branchement de 40 mm l'unité 68,00 20,00%

5-35 Fourniture d'un clapet de non-retour contrôlable type NOREPOL EA ou équivalent - pour branchement de 50/65 mm l'unité 412,50 20,00%

5-36 Fourniture d'un clapet de non-retour contrôlable type NOREPOL EA ou équivalent - pour branchement de 80 mm l'unité 545,60 20,00%

5-37 Fourniture d'un clapet de non-retour contrôlable type NOREPOL EA ou équivalent - pour branchement de 100 mm l'unité 678,70 20,00%

5-40 Fourniture d'un robinet d'arrêt - pour branchement de 15 mm (PE25) l'unité 19,20 20,00%

5-41 Fourniture d'un robinet d'arrêt - pour branchement de 20 mm (PE32) l'unité 32,80 20,00%

5-42 Fourniture d'un robinet d'arrêt - pour branchement de 30 mm (PE40) l'unité 89,00 20,00%

5-43 Fourniture d'un robinet d'arrêt - pour branchement de 40 mm (PE50) l'unité 125,60 20,00%

5-49 Fourniture d'une tête de rechange de robinet d'arrêt - pour tout robinet l'unité 5,90 20,00%

5-51 Fourniture d'un raccord mâle ou femelle, pour branchement 15 ou 20 mm l'unité 9,10 20,00%

5-52 Fourniture d'un raccord mâle ou femelle, pour branchement 30 ou 40 mm l'unité 23,70 20,00%

5-53 Fourniture d'un manchon de réparation, pour branchement 15 ou 20 mm l'unité 14,40 20,00%

5-61 Fourniture d'un détendeur de pression pour branchement de diamètre 15mm l'unité 59,70 20,00%

5-71 Fourniture d'un robinet d'arrêt verrouillable type SEV - pour branchement de 15 mm l'unité 50,90 20,00%

5-72 Fourniture d'un robinet d'arrêt verrouillable type SEV - pour branchement de 20 mm l'unité 59,80 20,00%

5-81 Fourniture de pierres de regards pour cheminée de manœuvre type SEV pour bac, prix forfaitaire (ensemble de 6 à 8 pierres) l'unité 50,90 20,00%

5-82 Fourniture de regard de boucle à clé en fonte type SEV l'unité 41,20 20,00%

5-91 Fourniture d'un poteau incendie sans coffre incongelable à prise à apparente DN100 mm l'unité 864,60 20,00%

5-92 Plus-value aux articles 5-91 et 6-100 pour la fourniture spécifique d'un modèle de PI de couleur bleue (dédié à l'aspiration) l'unité 345,00 20,00%

5-94 Fourniture d'un bouchon universel sans capot 65mm/100mm pour poteau incendie l'unité 46,00 20,00%

5-95 Fourniture d'un bouchon 65mm/100mm d'origine de la marque du poteau incendie l'unité 110,50 20,00%

5-96 Fourniture d'un volant pour poteau incendie l'unité 46,00 20,00%

5-97 Fourniture d'un coffre pour poteau incendie l'unité 670,30 20,00%

5-98 Fourniture d'un demi-coffre pour poteau incendie (porte droite ou gauche, avec ou sans serrure) l'unité 342,50 20,00%

5-99 Fourniture d'un socle pour poteau incendie l'unité 438,50 20,00%

(IX)

Unité TVA

5 - PRESTATIONS DIVERSES DE FOURNITURES SEULES (POSE A LA CHARGE DU DEMANDEUR)

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EUROS H.T.

Nota :

Pour les canalisations d’un diamètre nominal inférieur à 100mm, dans la mesure où les prix des chapitres 1 à 5 ne conviennent pas, il sera utilisé ceux du chapitre 6.

Pour la pose de canalisations d’un diamètre nominal supérieur à celles posées couramment soit 200 mm, les prix de ces prestations sont estimés sur mémoire de travaux spécifiques, établi à titre provisoire sur la base des prix du marché à bons de commande du SEV pour les travaux d’extension et de renouvellement des réseaux. Ce mémoire actera un prix maximum pour l’année tarifaire en cours.

Les prestations seront payées à la mise en service de l’ouvrage par application des prix du bordereau du marché public de la collectivité ayant permis la réalisation de l’ouvrage, au mois d’exécution des travaux, associés aux quantités réellement exécutées.

Les désignations des articles du mémoire de travaux sont conservées mais les prix pourront être modifiés par le

Préparation et installation de chantier

6-2 Forfait pour chantier de canalisations d'eau Forfait 1 460,10 20,00%

6-3 Forfait en plus-value pour l’installation d’une clôture grillagée Forfait 372,70 20,00%

20,00%

6-5 Dépose de panneau de signalisation l'unité 214,40 20,00%

6-6 Pose après travaux de panneau de signalisation l'unité 341,20 20,00%

6-7 Forfait pour réalisation du marquage et / ou piquetage sur l’ensemble du chantier le mètre linéaire 6,50 20,00%

6-8 Investigations complémentaires de l’ensemble des réseaux souterrains sensibles et courants le mètre linéaire 7,80 20,00%

6-10 Forfait pour la réalisation d'essais de compactage l'unité 444,50 20,00%

Démontage de voirie

6-15 Coupe de revêtement sur chaussée réalisé au marteau piqueur ou à la scie mécanique jusqu'à 10cm de profondeur le mètre linéaire 6,10 20,00%

6-16 Plus-value au prix 6-15 pour coupe supplémentaire de 10 cm le décimètre par mètre linéaire 6,10 20,00%

6-17 Décroûtage mécanique de revêtement bitumineux épais le mètre carré 11,10 20,00%

6-18 Démontage mécanique de pavés ciment sans récupération le mètre carré 14,60 20,00%

6-19 Démontage mécanique de pavés ciment avec récupération le mètre carré 16,30 20,00%

6-20 Démontage mécanique de fondation en grave ciment ou grave bitume le mètre carré 17,70 20,00%

6-21 Démontage mécanique de dallage ciment ou béton désactivé le mètre carré 17,00 20,00%

6-22 Démontage mécanique de bordures et caniveaux en ciment - sans récupération le mètre linéaire 9,60 20,00%

6-23 Démontage mécanique de bordures et caniveaux en ciment - avec récupération le mètre linéaire 12,70 20,00%

Unité TVA

6 - BRANCHEMENTS SUPERIEURS A 100mm ET TRAVAUX SUR RESEAU

(X)

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EUROS H.T.

Terrassements et blindages

6-25 Tranchée exécutée en zone rurale ou en terrain naturel, pour canalisation jusqu'au diamètre 160 mm, compris remblaiements et réfections le mètre linéaire 52,40 20,00%

6-26 Tranchée exécutée en zone rurale ou en terrain naturel, pour canalisation de diamètre 175 à 300 mm, compris remblaiements et réfections le mètre linéaire 58,40 20,00%

6-27 Tranchée exécutée sous chaussée ou trottoir en zone urbaine pour canalisation jusqu'au diamètre 160 mm, compris remblaiements et réfections le mètre linéaire 114,30 20,00%

6-28 Tranchée exécutée sous chaussée ou trottoir en zone urbaine pour canalisation de diamètre 175 à 300 mm, compris remblaiements et réfections le mètre linéaire 138,20 20,00%

6-29 Plus-value pour sur profondeur de tranchée (par décimètre supplémentaire) pour canalisation jusqu'au diamètre 160 mm le décimètre par mètre linéaire 8,40 20,00%

6-30 Plus-value pour sur profondeur de tranchée (par décimètre supplémentaire) pour canalisation de diamètre 175 à 300 mm le décimètre par mètre linéaire 10,50 20,00%

6-31 Plus-value par décimètre pour exécution d'une tranchée en terrains difficiles (rochers compacts) pour canalisation jusqu'au diamètre 160 mm le décimètre par mètre linéaire 6,40 20,00%

6-32 Plus-value par décimètre pour exécution d'une tranchée en terrains difficiles (rochers compacts) pour canalisation jusqu'au diamètre 175 à 300 mm le décimètre par mètre linéaire 7,80 20,00%

6-33 Tranchée exécutée en zone rurale ou en terrain naturel, pour branchement, compris remblaiements et réfections le mètre linéaire 92,00 20,00%

6-34 Tranchée exécutée sous chaussée ou trottoir en zone urbaine, pour branchement, compris remblaiements et réfections le mètre linéaire 130,60 20,00%

6-35 Plus-value pour sur profondeur moyenne de tranchée (par décimètre moyen supplémentaire) pour branchement le décimètre par mètre linéaire 11,10 20,00%

6-36 Plus-value par décimètre pour exécution d’une tranchée en terrains difficiles (rochers compacts) pour branchement le décimètre par mètre linéaire 9,90 20,00%

6-37 Terrassement pleine masse exécuté en zone rurale ou en terrain naturel le mètre cube 79,60 20,00% 6-38 Terrassement pleine masse exécuté sous chaussée ou trottoir en zone urbaine le mètre cube 106,20 20,00%

6-39 Plus-value sur terrassement pleine masse pour l'extraction de rocher compact au B.R.H ou au marteau-piqueur le mètre cube 73,00 20,00%

6-40 Fourniture et pose de blindage pour tranchée de profondeur comprise entre 1.30m et 3.00m le mètre linéaire 10,30 20,00% 6-41 Travaux liés à un environnement sensible en partie terminale du branchement le mètre linéaire 179,20 20,00% 6-42 Dégagement de la conduite et du collier de branchement existants sur 1,5m², en terrain naturel l'unité 530,90 20,00% 6-43 Dégagement de la conduite et du collier de branchement existants sur 1,5m², sous chaussée ou trottoir l'unité 597,40 20,00% 6-44 Forfait de renouvellement intégral de branchement par technique sans tranchée, jusqu'à 12 m de longueur l'unité 1 922,10 20,00%

Remblais et réfections de voirie

(pour terrassements masse, ou pour payer les sujétions spéciales de finition lors des travaux en tranchée de canalisation ou branchement)

6-45 Remblai avec des matériaux de réemploi extraits des terrassements du chantier le mètre cube 20,60 20,00% 6-46 Remblai avec un apport extérieur de matériaux dioritiques secondaires de 0/31,5 – 10/14 – 20/40 le mètre cube 49,80 20,00% 6-47 Fourniture et mise en œuvre de grave ciment dosée à 4% de ciment le mètre cube 119,80 20,00% 6-48 Fourniture et mise en œuvre de GNTb 0/20 le mètre cube 62,60 20,00% 6-49 Fourniture et mise en œuvre de béton de tranchée le mètre cube 153,70 20,00%

6-50 Décapage mécanique ou manuel de terre végétale avec pelouse existante pour réemploi le mètre cube 9,30 20,00% 6-51 Mise en œuvre de terre végétale de réemploi, décapée, triée et stockée sur site le mètre cube 15,40 20,00% 6-52 Fourniture et mise en œuvre de terre végétale d’apport le mètre cube 46,70 20,00%

6-53 Repose de tout type d'élément de bordure béton en réemploi le mètre linéaire 42,90 20,00% 6-54 Fourniture et pose d’élément neuf de bordure T2/CS2 – A2/CS2 le mètre linéaire 73,50 20,00% 6-55 Fourniture et pose d’élément neuf de bordure CC1 – CC2 – AC1 le mètre linéaire 87,30 20,00% 6-56 Fourniture et pose d’élément neuf de bordure P1 – P2 le mètre linéaire 47,20 20,00%

6-57 Fourniture et mise en œuvre d’enrobé à froid pour revêtement provisoire de voirie le mètre carré 20,90 20,00% 6-58 Fourniture et mise en œuvre d’un revêtement bicouche de chaussée et trottoir le mètre carré 21,20 20,00% 6-59 Fourniture et mise en œuvre de revêtement en béton désactivé sur trottoir ou chaussée le mètre cube 217,60 20,00% 6-60 Fourniture et mise en œuvre de revêtement en enrobé à chaud noir 80 kg/m² pour trottoir le mètre carré 32,60 20,00% 6-61 Fourniture et mise en œuvre à la main de revêtement en enrobé à chaud 120kg/m² sur chaussée le mètre carré 35,80 20,00% 6-62 Plus-value pour la fourniture et la mise en œuvre d’1cm supplémentaire d’épaisseur d'enrobé à chaud le mètre carré 11,30 20,00% 6-63 Fermeture des rives de tranchée à l'émulsion de bitume avec du sable de Loire le mètre linéaire 2,70 20,00% 6-64 Rétablissement définitif de trottoir empierré le mètre carré 12,00 20,00% 6-65 Rétablissement définitif de trottoir pavé le mètre carré 146,00 20,00% 6-66 Rétablissement définitif de trottoir en béton recouvert d'une chape bouchardée le mètre carré 199,20 20,00% 6-67 Rétablissement définitif de trottoir en finition calcaire le mètre carré 12,70 20,00% 6-68 Reprofilage de fossé existant à la pelle mécanique le mètre linéaire 10,00 20,00%

6 - BRANCHEMENTS SUPERIEURS A 100mm ET TRAVAUX SUR RESEAU

(XI)

Unité TVA

Tarif des Prestations SEV / Page_11TARIF DES PRESTATIONS - Service des Eaux du Vivier_CAN - A compter du 01/01/2025

La date de référence pour l'application des tarifs est la date de réception auprès du S E V du devis de travaux signé TARIFS EN VIGUEUR AU 1/01/2025

EUROS H.T.

Les différentes pièces spéciales de raccords (coudes, bouts d’extrémité, Té, cônes, …) seront comptées en plus- value de linéaire de conduite par application des prix unitaires au mètre linéaire de conduites de même type et diamètre, aux longueurs d’équivalence métrique indiquées ci-après :

Valeurs de plus-value par rapport à 1.00 ml de tuyau correspondant

PIECES Longueur équivalente - plaque pleine : 1,40 ml

- bride unie (BU) : 2,00 ml

- bride à emboîtement (BE) : 2,90 ml

- raccord bride large tolérance : 2,00 ml

- manchette à 2 brides L=0,25 : 1,50 ml

- manchette à 2 brides L =0,50 : 2,20 ml

- manchon droit : 2,80 ml

- cône à emboîtement (diamètre de la grande base) : 3,40 ml

- coude à 2 emboîtements : 3,70 ml

- té à 2 emboîtements 1 bride : 3,70 ml

- cône à 2 brides (diamètre de la grande base) : 1,50 ml

- coude à 2 brides : 1,70 ml

- té à 3 brides : 2,20 ml

Canalisations

6-70 Canalisation en fonte ductile pour l’eau potable – DN 60 le mètre linéaire 119,00 20,00%

6-71 Canalisation en fonte ductile pour l’eau potable – DN 80 le mètre linéaire 126,20 20,00%

6-72 Canalisation en fonte ductile pour l’eau potable – DN 100 le mètre linéaire 144,10 20,00%

6-73 Canalisation en fonte ductile pour l’eau potable – DN 125 le mètre linéaire 165,10 20,00%

6-74 Canalisation en fonte ductile pour l’eau potable – DN 150 le mètre linéaire 199,60 20,00%

6-75 Canalisation en fonte ductile pour l’eau potable – DN 200 le mètre linéaire 240,40 20,00%

6-70b Canalisation en PVC PN16 pour l’eau potable – DN 63 le mètre linéaire 41,70 20,00%

6-70c Canalisation en PVC PN16 pour l’eau potable – DN 75 le mètre linéaire 44,70 20,00%

6-71b Canalisation en PVC PN16 pour l’eau potable – DN 90 le mètre linéaire 47,70 20,00%

6-72b Canalisation en PVC Bi orienté PN16/PN25 pour l’eau potable – DN 110 le mètre linéaire 53,70 20,00%

6-73b Canalisation en PVC Bi orienté PN16/PN25 pour l’eau potable – DN 125 le mètre linéaire 59,70 20,00%

6-73c Canalisation en PVC Bi orienté PN16/PN25 pour l’eau potable – DN 140 le mètre linéaire 64,40 20,00%

6-74b Canalisation en PVC Bi orienté PN16/PN25 pour l’eau potable – DN 160 le mètre linéaire 74,50 20,00%

6-75b Canalisation en PVC Bi orienté PN16/PN25 pour l’eau potable – DN 200 le mètre linéaire 95,50 20,00%

6-76 Canalisation en PEHD pour l’eau potable – DN 25 le mètre linéaire 22,30 20,00%

6-77 Canalisation en PEHD pour l’eau potable – DN 32 le mètre linéaire 24,50 20,00%

6-78 Canalisation en PEHD pour l’eau potable – DN 40 le mètre linéaire 27,10 20,00%

6-79 Canalisation en PEHD pour l’eau potable – DN 50 le mètre linéaire 32,10 20,00%

6-80 Canalisation en PEHD pour l’eau potable – DN 75 le mètre linéaire 50,60 20,00%

6-81 Gaine polyéthylène TPC de couleur adaptée au type de réseau – DN 63 et inférieurs le mètre linéaire 7,10 20,00%

6-82 Gaine polyéthylène TPC de couleur adaptée au type de réseau – DN 90 le mètre linéaire 12,20 20,00%

6-83 Gaine polyéthylène TPC de couleur adaptée au type de réseau – DN 110 le mètre linéaire 13,60 20,00%

6-84 Gaine polyéthylène TPC de couleur adaptée au type de réseau – DN 140 le mètre linéaire 21,30 20,00% 0,00

6-85 Remplacement ponctuel de pièce à bride sur canalisation existante de DN inférieur ou égal à 250mm l'unité 834,80 20,00%

6-86 Remplacement ponctuel de pièce à bride sur canalisation existante de DN supérieur ou égal à 275mm l'unité 954,00 20,00%

6-87 Travaux de maillage en ligne de réseau neuf sur canalisation existante de DN inférieur ou égal à 250mm l'unité 1 192,60 20,00%

6-88 Travaux de maillage en ligne de réseau neuf sur canalisation existante de DN supérieur ou égal à 275mm l'unité 1 431,10 20,00%

6-89 Travaux de maillage de réseau neuf sur un nœud de canalisation existante de DN inférieur ou égal à 250mm l'unité 1 669,60 20,00%

6-90 Travaux de maillage de réseau neuf sur un nœud de canalisation existante de DN supérieur ou égal à 275mm l'unité 2 027,30 20,00%

6-91 Aménagement de vidange/purge en PEHD – DN 40mm l'unité 474,80 20,00%

(XII)

Unité TVA

6 - BRANCHEMENTS SUPERIEURS A 100mm ET TRAVAUX SUR RESEAU

Tarif des Prestations SEV / Page_12TARIF DES PRESTATIONS - Service des Eaux du Vivier_CAN - A compter du 01/01/2025

La date de référence pour l'application des tarifs est la date de réception auprès du S E V du devis de travaux signé TARIFS EN VIGUEUR AU 1/01/2025

EUROS H.T.

Robinetterie, fontainerie et appareils de protection

6-93 Fourniture et pose de robinet-vanne à opercule caoutchouc – DN 40mm – PFA 16 bars l'unité 323,90 20,00%

6-94 Fourniture et pose de robinet-vanne à opercule caoutchouc – DN 60mm – PFA 16 bars l'unité 369,10 20,00%

6-95 Fourniture et pose de robinet-vanne à opercule caoutchouc – DN 80mm – PFA 16 bars l'unité 482,20 20,00%

6-96 Fourniture et pose de robinet-vanne à opercule caoutchouc – DN 100mm – PFA 16 bars l'unité 531,20 20,00%

6-97 Fourniture et pose de robinet-vanne à opercule caoutchouc – DN 125mm – PFA 16 bars l'unité 758,00 20,00%

6-98 Fourniture et pose de robinet-vanne à opercule caoutchouc – DN 150mm – PFA 16 bars l'unité 859,60 20,00%

6-99 Fourniture et pose de robinet-vanne à opercule caoutchouc – DN 200mm – PFA 16 bars l'unité 1 350,10 20,00%

Ouvrages de manœuvre et de visite et travaux de maçonnerie

6-105 Béton dosé à 200kg de type B20 pour remplissage de fondations ou de massifs et non armés le mètre cube 217,50 20,00%

6-106 Béton dosé à 300kg de type C20/25 pour remplissage de fondations ou de massifs et non armés le mètre cube 299,40 20,00%

Dossier des Ouvrages Exécutés et plans de recollement

6-110 Forfait pour l’élaboration du DOE pour un ensemble de travaux liés aux Réseaux et Branchements l'unité 1 991,00 20,00%

6-111 Tracé pour travaux ponctuels de réseaux (Maillage simple….) l'unité 438,00 20,00%

6-112 Tracé pour travaux ponctuels (branchements, PI) l'unité 66,40 20,00%

Unité TVA

6 - BRANCHEMENTS SUPERIEURS A 100mm ET TRAVAUX SUR RESEAU

(XIII)

Tarif des Prestations SEV / Page_13