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Compte-Rendu - cr cm 01 07 2021
Document publié le Jeudi 1 juillet 2021 par la commune de Pexiora.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm 01 07 2021)
Thèmes du document : Éducation, Démocratie, Institutions publiques,
Séance du 1er juillet 2021 1
COMMUNE DE PEXIORA
COMPTE RENDU DE LA REUNION ORDINAIRE
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 1er JUILLET 2021
L’an deux mil vingt et un, le premier juillet à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de Pexiora s’est réuni en séance ordinaire dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. Serge CAZENAVE.
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 15
Nombre de Conseillers à la séance : 12
Nombre de Conseillers excusés : 3
Convocation du 25 juin 2021
PRÉSENTS : Patrick ABAT, Lucien CASTEL, Françoise RODE, Stéphanie GINÉ, Stéphane GOSSE, Hélène SICRE, Stéphanie MORENO, Jamila DANOUN, Jérôme VIDAL-CHAMPETIER, Laura MOREIRA NOGUEIRA COSTA et Gilbert VARILLES.
ABSENTS EXCUSÉS : Sandrine ROUQUET, Lionel GARRIGUES et Thomas-Alexis PEREZ. Mme Sandrine ROUQUET donne procuration à Mme Françoise RODE.
M. Lionel GARRIGUES donne procuration à M. Serge CAZENAVE.
Laura MOREIRA NOGUEIRA COSTA est nommée secrétaire.
2021/20 : RYTHMES SCOLAIRES - RENOUVELLEMENT DE LA DÉROGATION DE LA SEMAINE SCOLAIRE DE 4 JOURS A L’ÉCOLE MATERNELLE ET ÉLÉMENTAIRE.
Vu l’organisation actuelle de l’école maternelle et élémentaire, semaine de 4 jours depuis septembre 2018 avec les horaires suivants :
- lundi, mardi, jeudi et vendredi : de 8h30 à 12h et de 13h30 à 16h
Considérant le Conseil d’école du mardi 15 juin 2021, concernant le vote pour le maintien de la semaine des 4 jours donnant les résultats suivants :
Nombre de votants 13
Nombre de suffrages exprimés pour la semaine 4 jours 12
Abstention 1
Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal d'approuver la Délibération présentée pour une application à compter de la rentrée scolaire de septembre 2021.
Le CONSEIL MUNICIPAL,
➢ APPROUVE le renouvellement de dérogation pour l’organisation de la semaine scolaire de quatre jours pour la rentrée scolaire 2021,
➢ PRÉCISE les horaires de l'organisation du temps scolaire le lundi, mardi, jeudi et vendredi de 8h30 à 12h et de 13h30 à 16h,
➢ AUTORISE M. le Maire à signer tous documents afférents à cette affaire.
Pour : 14 (dont 2 procurations) Contre : 0 Abstention : 0 Séance du 1er juillet 2021 2
2021/21 : PLAN DE RELANCE – CONTINUITE PEDAGOGIQUE APPEL A PROJETS POUR UN SOCLE NUMERIQUE DANS LES ECOLES ELEMENTAIRES – CONVENTION AVEC L’ACADEMIE DE MONTPELLIER.
Dans le cadre de la politique de développement du numérique pour l’éducation, la Commune a candidaté à l’appel à projets émis par l’état. M. le Maire informe le conseil municipal que le projet pour un socle numérique de notre école élémentaire a été retenu.
Le Conseil Municipal, ouï l’exposé de M. le Maire, et après en avoir délibéré : ➢ APPROUVE le projet « socle numérique »,
➢ VALIDE les équipements informatiques et ressources sollicités par l’école, ➢ AUTORISE M. Le Maire à signer la convention avec l’académie de Montpellier ainsi que tous documents nécessaires au règlement de cette affaire,
Pour : 14 (dont 2 procurations) Contre : 0 Abstention : 0
2021/22 : MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS :
VU le précédent tableau des effectifs adopté par le conseil municipal,
VU la nécessité de créer des emplois d'agents recenseurs afin de réaliser les opérations du recensement de 2022,
Considérant l’avancement de grade et la promotion interne respectivement au grade d’adjoint
administratif principal 1ère classe et au grade d’agent de maîtrise au titre de l’année 2020 et 2021,
Monsieur Le Maire propose à l'assemblée, la mise à jour du tableau des effectifs au 1er juillet
2021 :
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
➢ APPROUVE le présent tableau des effectifs,
➢ AUTORISE M. le Maire à signer tous documents afférents à cette affaire.
Pour : 14 (dont 2 procurations) Contre : 0 Abstention : 0
Cadres ou emplois Catégorie Budgétaire Effectifs Dont temps non complet (TNC)
Temps de travail
hebdomadaire
pour les TNC
Secteur Administratif
Attaché A 1 1 0 0
Adjoint Administratif Principal de 1ère classe C 1 1 0 0
Adjoint Administratif Principal de 2ème classe C 1 1 1 15 h
Secteur Technique
Agent de maîtrise C 1 1 0 0
Adjoint Technique Principal 1ère classe C 2 2 0 0
Adjoint Technique Principal 2ème classe C 1 0 0 0
Adjoint Technique à temps complet C 1 1 0 0
Adjoint Technique à temps non complet C 3 3 3 28 h, 30 h et 32 h
TOTAL 11 10 4
Adjoint Technique non titulaire C 1 0 0
Agents recenseurs (agents non titulaires) 3 0 3