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Déliberation - 1789997756 D2026 49 Demandes de subvention des associations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Dizier-Leyrenne.
Lien du pdf (Déliberation - 1789997756 D2026 49 Demandes de subvention des associations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Investissement et développement économique,
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUN
DE LA COMMUNE DE SAINT DIZIER MASBARA
D2026/49
SEANCE DU 30 juillet 2026
L'an deux mille vingt-six, le trente juillet,
Reçu en préfecture le 19/08/2026
Publié le 19/08/2026
ID : 023-200085314-20260730-D202649-DE
Envoyé en préfecture le 19/08/2026
à 0 4
Le Conseil municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, à 20 h
00 à la mairie de Saint Dizier Leyrenne, 23400 Saint Dizier Masbaraud sous la présidence de Monsieur PETIT-
COULAUD Bastien
Nombre de Conseillers Présents :
en exercice : 19 Mmes DURUDAUD Sabine, FACHE Anne-Marie, FAURY Laetitia, PARINET Liliane,
Présents : 17 PRADEAU Carine, DEMARGNE Céline, MICHAUD Maryvonne, SALADIN Christine,
Représentés : 1 SIMONET Laura
Votants : 17 MM BRUNET Jean-Pierre, JEANNET Jean-Louis, LAVEDER Jean-Pierre, PETIT-COULAUD
Exprimés : 18 Bastien, GUILLAUMOT Hervé, BOTON Sébastien, LAROCHE Michel, ROYÈRE Joël
Oui : 18
Non:0 Excusé : M. AUMEUNIER Sébastien
Abst. : 0 Absents : Mme MARCEPOIL Marie
Pouvoirs : M. AUMEUNIER Sébastien donne pouvoir à Mme DURUDAUD Sabine
Secrétaire de séance : M. BOTON Sébastien
OBJET : Demandes de subvention des associations
M. le Maire présente au Conseil municipal une demande de subvention de la part de certaines associations.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal :
Décide d'accorder les subventions suivantes au titre de l'exercice 2026
Le Maire,
Certifie le caractère exécutoire de cet acte,
Informe que celui-ci peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir auprès du tribunal administratif de Limoges dans un délai de deux mois à
compter de l’obtention de ce caractère exécutoire. Le tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens »
accessible par le site Internet www.telerecours.fr
ASSOCIATIONS DE LA COMMUNE VOTE 2026
Association patrimoine et loisirs - Subvention exceptionnelle (transport à l'aquagym) 900.00 €
Le musée de la Résistance 600.00 €
Le musée de la Résistance — Subvention exceptionnelle (Plaque pour un soldat « Mort pour la 390.00 €
France ») °
TOTAL 1 890.00 €
Le secrétaire de séance,
Sébastien BOTON
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