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unknown - Communauté de communes - Sumène Artense - 038 Convention Partenariat Stage Culturel Ydes
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Sumène Artense - 038 Convention Partenariat Stage Culturel Ydes)
Thèmes du document : Formation, Justice et droit, Institutions publiques,
SumèneÀrtense
—
DELIBERATIONS
COMMUNAUTÉ
Conseil
communautaire
Séance
du
21
septembre
2023
L’an
deux
mille
vingt-trois,
le
vingt
et
un
septembre
à
dix-neuf
heures,
le
Conseil
communautaire de Sumène
Artense
communauté,
s’est
réuni
à la
salle
socio
culturelle
de
la
Monselie
sous
la
présidence
de
Monsieur
Marc MAISONNEUVE,
Président
de
Sumène
Ariense
communauté.
Etaient
présents:
Stéphane
BRIANT
(Antignac),
Marc
MAISONNEUVE
(Bassignac),
Alain
VERGNE
(Beaulieu),
Gilles
RIOS,
Bernadette
SIMON,
(Champagnac),
Daniel
CHEVALEYRE,
Martine
MONCOURIER,
Bernard
LACOUR,
(Champs
sur
Tarentaine-Marchal), Philippe
DELCHET
(La
Monselie),
Philippe
VIALLEIX,
(Lanobre),
Lionel
MONTEIL
(Le
Monteil),
Christophe
MORANGE
(Madic),
Éric
MOULIER,
Catherine
BARRIER,
(Saignes),
jean
Paul
MATHIEU
(Saint-Pierre),
Françoise
GILLES
(Sauvat),
joelle
NOEL
(Trémouille),
Fabrice
MEUNIER,
Arnaud
MOREAU
(Vebret),
Catherine
MAISONNEUVE
(Veyrières),
Céline
BOSSARD,
Bernard
BOUVELOT,
René
BERGEAUD,
Marie
Ange
FLEURET
BRANDAO (Ydes) Ont
donné
pouvoir
: Pascal
LORENZO
(Lanobre)
à
Philippe
VIALLEIX
(Lanobre),
Brigitte
CLAUDEL
(Lanobre)
à
Alain
VERGNE
(Beaulieu),
jean
Philippe
SERRE
(Saignes)
à
Catherine
BARRIER
(Saignes),
Alain
DELAGE
(Ydes)
à
René
BERGEAUD
(Ydes), ClotildejUiLLARD
(Ydes)
à Céline
BOSSARD
(Ydes),
Secrétaire de
séance
: Philippe
DELCHET
Nombre
de membres
afférents
au
Conseil
communautaire
: 34
/
Nombre
de
membres
en
exercice
: 33
Nombre
de
membres
présents
24
/
Nombre
de
votants
: 29
Date
de
la
convocation
: 15
septembre
2023
20230921038DE CONVENTION
DE
PARTENARIAT
POUR
LA
MISE
EN
PLACE D’UN
STAGE
CULTUREL
A
YDES
Monsieur
le
Président explique
que
dans
le
cadre
de
sa
saison
culturelle,
Sumène
Artense
communauté
proposera
un
stage
de cirque
du
lundi
23
au
vendredi
27
octobre de
9h30
à 12h
et
de
14h
à
16h30
à la
salle
de
motricité
de
l’école
d’Ydes.
Afin
de compléter
cette
offre
la
commune
d’Ydes
souhaite
proposer
un
service
de
garderie
de
8h
à
9h30,
de
12h
à 14h
et
de
16h30
à 18h
pour
les
familles du
territoire.
Ce
partenariat
fera
l’objet
d’une
convention pour
bien
définir
les
rôles
et
responsabilités de
chacun.
Il est
proposé
au
conseil
communautaire
de
valider
la
mise en
place
d’une
convention
de
partenariat
avec
la
commune
d’Ydes
pour
l’organisation
d’un
stage
cirque
durant
les
vacances
de
toussaint
et
d’autoriser
le
Président
à
signer
la
convention
de
partenariat
Le
Conseil,
après
en
avoir
délibéré
et
à
l’unanimité
soit
29
voix POUR
valide
la
convention
de
partenariat pour
la
mise
en
place
d’un
stage
culturel
à Ydes.
Fait
à CHAMPS
SUR
TARENTAINE-MARCHAL,
le
21
sepfembre
2023
Pour
ex
D
orme,
Page
1
sur
2
SumôneArtense —coMMuNAuTÉ Délibération
rendue
exécutoire
Transmise
à
la
Préfecture
le
c)(
401
‘2
Affichée
ou
notifiée
le
Ou.-
I -o
I
2_3
Doc
u I
Le La
présente
délibération peut
foire l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devont
le
Tribunal
administratif
dons
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa publication
et
de sa
réception
en
sous-préfecture.
SumneÀrtense —COMMUNALJT--—-——
Page
2
sur
2