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Procès Verbal - PV DU 09 JUIN 2023 11h00
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Pézarches.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV DU 09 JUIN 2023 11h00)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
1
2023-21
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
DE PEZARCHES DU 09 JUIN 2023
L’an deux mil vingt-trois, le neuf juin à onze heures et zéro minute, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni à la Mairie en séance publique ordinaire sous la présidence de Monsieur DENAMIEL Alexandre, Maire.
Date de convocation : 13/04/2023
Date d’affichage : 09/06/2023
Nombre de Conseillers
• en exercice 11
• Présents 9
• Pouvoir 2
• Absents excusés 2
• Vote 11
Présents : MM. DE BUYSER Jean-Pierre, GRANDCLAUDE John, LEGRAND Virginie, MARTIN Marie-Christine, MAURY Jérôme, RACINET Aurélie, SAYEGH Setta, SURAT Sylvie, Absents représentés : Mme ALLIOT Karine représentée par Mr DENAMIEL Alexandre Mr FAVIER Hugues représenté par Mme MARTIN Marie-Christine
Madame SURAT Sylvie est élue secrétaire de séance.
Le dernier procès-verbal est approuvé sans observation.
DELIBERATION A PRENDRE :
DELIBERATION N° 31/2023
ELECTION DES DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL EN VUE DE L’ELECTION DES SENATEURS DU 24 SEPTEMBRE 2023 :
DELIBERATION N° 31/2023
ELECTION DES DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL EN VUE DE L’ELECTION DES SENATEURS DU 24 SEPTEMBRE 2023 :
Ouverture du scrutin :
Présidé par Monsieur DENAMIEL, Maire
Et par Madame MARTIN Marie-Christine, Monsieur DE BUYSER Jean-Pierre, membres les plus âgés, Mademoiselle RACINET Aurélie et Madame LEGRAND Virginie, membres les plus jeunes présents.
Le Conseil Municipal,
Vu l’arrêté préfectoral du 10 mai 2023 fixant le nombre de délégués à élire en vue de constituer le collège électoral sénatorial, doit élire 1 délégué titulaire et 3 délégués suppléants pour l’élection des sénateurs.
Le Maire présente une liste composée de 1 titulaire et 3 suppléants et demande s’il y a d’autres candidatures ; Pas d’autres candidatures, de ce fait :
Les conseillers procèdent au vote à bulletin secret,
Nombre de votants : onze
Suffrage déclaré nul : zéro
Suffrages exprimés : onze
Majorité absolue : six
sont nommés au 1er tour de scrutin et ont déclaré accepter le mandat :
Délégué titulaire : Madame SURAT Sylvie (suffrages obtenus : onze)
Délégués suppléants : Mademoiselle Aurélie RACINET, (suffrages obtenus : onze) Monsieur Hugues FAVIER, (suffrages obtenus : onze)
Monsieur Jean-Pierre DEBUYSER, (suffrages obtenus : onze) 2
2023-21
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
DE PEZARCHES DU 09 JUIN 2023
Aucunes observations ou réclamations
Et clôture du procès-verbal établit en 3 exemplaires, après lecture, le maire et les autres membres du bureau ont signé à 11 heures 30 minutes.
RECAPITULATIF DES DELIBERATIONS :
DELIBERATION N°32/2023 ELECTION DES DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL EN VUE DE L’ELECTION DES SENATEURS DU 24 SEPTEMBRE 2023 :
Le secrétaire de séance Le Maire
DENAMIEL Alexandre