Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 23de813a4740cf3d57f781d0e69e1cdd
Déliberation - 71c8beab58c0dfa8089c1aad6078ada4
Déliberation - 26abd8437429778dff724a5ec344c0e6
Déliberation - 74b7ff1f2c114fd568bfb1c14917dbb2
Déliberation - 95867e3eff5c33c8c59c12b073323e5c
Déliberation - 81895723fae92d2dc37986dbd6897502
Déliberation - 1df36207676eb4198f0cf53dd8e411f4
Déliberation - 449af1024be5835e5de5bdcc5d8c1da0
Déliberation - b16cc728a7e74f75d1b1bd8d1a2f50f3
Déliberation - 89476d372439d292b0cb6fad8f7aae40
Déliberation - 3c7b558955a62a45a37e1b140bee60d1
Document publié le Mardi 7 avril 2026 par la commune d'Arches.
Lien du pdf (Déliberation - 3c7b558955a62a45a37e1b140bee60d1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances,
Cantal
{à ARCHES EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
[ Nombre de conseillers municipaux : 11 | En exercice : 11 |
| Ayant pris part à la délibération : 10 + 1 représenté |
SEANCE DU 3 AVRIL 2026
L'an deux mil vingt-six et le trois avril à dix-neuf heures trente, le Conseil municipal de la Commune d'Arches régulièrement convoqué le vingt-et-un mars deux mil vingt-six s'est réuni au nombre prescrit par la loi dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Yves MAGNE, maire.
Présents : Jean-Michel BATTUT, Jocelyne BESSON, Thierry CHAMBON, Nathalie CHEYMOL, Julie CHIRENT, Marcel DESAYMONS, Nelly GREGOIRE, Yves MAGNE, Frédéric NEYRAT, Candice PETIT.
Absent représenté : Didier CHAUVET représenté par Julie CHIRENT
(pouvoir en date du 30 mars 2026)
Le conseil municipal élit à l’unanimité des membres présents Madame Nelly GREGOIRE en qualité de secrétaire.
| Délibération n° 20260403014 |
[ie ACHAT D’UNE TONDEUSE AUTOPORTEE
[E Classement thématique : 3.1 |
Le Conseil municipal d'Arches,
considérant l’état de vétusté du tracteur tondeuse actuel de la commune,
entendu le compte rendu fait par le maire et le premier adjoint des négociations menées pour le remplacement de
ce matériel,
considérant que ces négociations ont abouti à la présentation par l’entreprise COMBES, 11 rue Blaise Pascal,
15200 MAURIAC d'une proposition portant sur une tondeuse autoportée KUBOTA FC4-501 au prix HT de 36.900 €
remisé de 6.000 € (non assujettis à la TVA) pour la reprise de l’ancienne tondeuse,
considérant que cette proposition répond aux attentes de la commune tant du point de vue technique que du point
de vue financier,
sur proposition du maire,
décide à l'unanimité de ses membres présents et représentés, après en avoir délibéré :
1°) d'acquérir auprès des établissement COMBES, 11 rue Blaise Pascal, 15200 MAURIAC une tondeuse
autoportée KUBOTA FC4-501 dans les conditions financières ci-dessus exposées ;
2°) d'inscrire au budget communal les crédits nécessaires à cette acquisition ;3°) de confier au maire le soin de passer tous actes et toutes écritures comptables nécessaires à l'exécution de la
présente délibération tant pour l'achat de la nouvelle tondeuse que pour la reprise de l'ancienne.
Fait et délibéré à Arches,
Le Maire, La Secrétaire de séance,
Yves MAGNE Nelly GRÉSOIRE
Date de la publication sur le site internet www.arches.fr: 7 avril 2026 Certifié exécutoire compte tenu de la transmission en Sous-Préfecture et de la publication sur le site internet www.arches.fr
A Arches, le 7 avril 2026
Le Maire,
Yves MAGNE
Délai de recours: un recours peut être formé contre la présente délibération dans le délai de deux
mois suivant la date à laquelle elle est certifiée exécutoire. Le recours doit être porté devant le Tribunal administratif de Clermont-Ferrand, via le téléservice httos:/citoyens.telerecours.fr ou déposée ou envoyée, 6 Cours Sablon, CS 90129, 63033 CLERMONT-FERRAND CEDEX 1.