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unknown - Communauté de communes - Nièvre et Somme - 66 2023 prise en charge entrees piscine pour les alsh tampon
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Nièvre et Somme - 66 2023 prise en charge entrees piscine pour les alsh tampon)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Famille, Justice et droit,
Département
de
la Somme
Communauté
de
Communes
Nièvre
et
Somme
1, allée
des
quarante
Parc
d'Activités
des
Hauts
du
Val
de
Nièvre
- BP
30214
80420
FLIXECOURT
Tél.
: 03
22
39
40
40
Fax
: 03
22
39
40
41
OBJET: Prise
en
charge
entrées
piscine
pour
les
ALSH
Date
de
convocation :
O5 juin
2023
Date
de
séance :
13 juin
2023
Date
d'affichage
:
19 juin
2023
Membres
en
exercice :
55
Membres
présents
: 36
Membres
votants
: 40
Jours
et
heures
d'ouverture :
du
lundi
au
vendredi
de
8
heures
à
12
heures
de
13
heures
30
à
18
heures
e
le
19/06/2083
m1 Reçu
en
pi
9/08/2023
je:
P ID:
080-200071223-20230613-68
2028-DE
N°66/2023
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
treize
juin,
le
Conseil
communautaire
légalement
convoqué
s'est
réuni
dans
les
locaux
de
la
CCNS
à
PICQUIGNY,
sous
la
présidence
de
Monsieur
René
LOGNON.
Efaient
présents
:
DUFRENOY,
CHEVALIER,
BRIAU,
LEBRUN,
SOUILLARD,
MINET,
LEMAIRE,
CERNEY,
Mmes
BENEDINI,
DIRUY,
ROUSSEL,
ALEXANDRE.
Mrs
PINCHON,
HERBETTE,
MOREL,
FOURCROY,
DELASSUS,
POISSON,
DELFOSSE,
MARECHAL,
GAILLARD,
LOGNON,
DELAFOSSE,
GUILLOT,
MAUGER,
CARPENTIER,
PHILIPPE,
FRANCOIS,
WALIGORA,
TIRMARCHE,
OLIVIER,
DELVILLE,
BELLAREDJ,
HENRY,
CARLE,
LOUETTE,
Etaient
absents,
excusés
:
Mme
CAPRON,
DE
ALMEIDA,
LICOUR
Mrs
LEITAO,
GOURGUECHON,
VIGNON,
ALEXANDRE,
LEULIER,
COLOMBEL,
MADANI-BUTIN,
BLAIZEL,
PARMENTIER,
DELATTRE,
BOULLET,
BOULARD,
DUCROTOY,
GROSSEL,
LEBLANC
D.
LEBLANC
JM.
M
LEITAO
donne
pouvoir
à
M
DUFRENOY
M
PARMENTIER
donne
pouvoir
à
M
HENRY
M
GROSSEL
donne
pouvoir
à
Mme
ALEXANDRE
M
DUCROTOY
donne
pouvoir
à
Mme
CERNEY
Secrétaire
de
séance
: M
PINCHON
RER
A
ee
HR
La
séance
étant
ouverte,
Le
Président,
dans
le
cadre
de
la
compétence
enfance
de
la
Communauté
de
Communes,
propose
de
prendre
en
charge
les
entrées
au
centre
aquatique
intercommunal
pour
les
enfants
fréquentant
les
Accueils
de
Loisirs
Sans
Hébergement
{ALSH]
de
la
CCNS.
La
société
Equalia
facturera
ainsi
à
la
CCNS
les
entrées
à
hauteur
de
2,50
€ par
billet.
l'unanimité,
après
en
avoir
Le
Conseil
communautaire,
à
délibéré
:
°__
autorise
la
prise
en
charge
financière
des
entrées
au
centre
aquatique
intercommunal
pour
les
enfants
fréquentant
les
ALSH
de
la
CONS
*<
autorise
le
Président
à
signer
tout
document
relatif
au
bon
déroulement
de
ceite
affaire. Envoyé
en
pr
are
le
19/06/2083
ID:
080-200071223-20230613-68
2028-DE
Fait
et
délibéré
en
séance
les
jour,
mois
et
an
que
dessus
et
ont
signé
au
registre
tous
les
membres
présents.
Pour
extrait
conforme,
Le
Président.