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Déliberation - Delib 2020 42 Indemnite COMBE
Document publié le Samedi 11 janvier 2020 par la commune de Clans.
Lien du pdf (Déliberation - Delib 2020 42 Indemnite COMBE)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Culture et patrimoine,
AR
PREFECTURE
006-210600425-20201125-2020D042-DE Reçu
le
26/11/2020
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Département
des
Alpes-Maritimes
Arrondissement
de
NICE
COMMUNE
DE
CLANS
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'An
deux
mille vingt
et le vingt-cinq
novembre,
le Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la Loi,
dans
le lieu
Habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Monsieur
Roger
MARIA,
Maire.
Présents
: Mesdames
CAILLAUD
Madeleine,
RAPUC
Louise,
Adjointes,
Messieurs
CIAMPOSSIN
Max,
IPPOLITO
Philippe,
Adjoints,
Mesdames
Messieurs
les
conseiller(e)s
en
exercices
: AURRAN
Robert,
BOUZIDI
Yasmine,
CATAVITELLO
Thierry,
FAVARO
Marion,
JACOB
Patrick,
LAURENT
Marianne,
MURAZZANO
Marc,
PAPIER
Patrick,
RALLON
Daniel,
SAMPEDRO
Nathalie
Absents
excusés :
Absents
:
Nb
de
membres
: 15
Présents
: 15
Votants
: 15
Pour
: 15
Contre
:
Abstention
:
Délibération
n°
2020_42D
: Indemnité
allouée
à Josette
COMBE
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
que
Madame
Josette
COMBE
s'occupe
depuis
des
années
bénévolement
de
la
bibliothèque
communale
de
CLANS.
Outre
le
temps
qu’il
y
passe,
cela
lui
occasionne,
pour
le
bien
du
service,
beaucoup
de
déplacements
avec
son
véhicule
personnel
et
frais.
Aussi
il
propose
au
Conseil
Municipal
qui
lui
accorder
une
indemnité
pour
un
montant
de
2000.00
€
NET
pour
l’année
2020.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
oui
l'exposé
du
Maire,
et après
en
avoir
délibéré
:
-_
ACCEPTE
d'accorder
une
indemnité
à
Madame
Josette
COMBE
pour
un
montant
annuel
NET
de
2000.00
€.
Ainsi
fait
et
délibéré
à
Clans
les,
jour,
mois
et
an
que
dessus.
Ont
signé
au
registre
des
délibérations
les
membres
présents.
Acte
rendu
exécutoire
Après
dépôt
en préfecture
le
4G | 1/85@2
Et publication
ou notification
du
GG
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