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Document publié le Vendredi 5 octobre 2018 par la commune de Clans.
Lien du pdf (Déliberation - Délib 2018 36D indemnité Combe)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Culture et patrimoine,
REPUBLIQUE FRANCAISE
Département des Alpes-Maritimes
Arrondissement de NICE
Commune de CLANS
EXTRAIT DU REGISTRE
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
L’An deux mille dix-huit et le douze octobre, le Conseil Municipal de
cette commune, régulièrement convoqué s’est réuni au nombre
prescrit par la Loi, dans le lieu Habituel de ses séances, sous la
présidence de Monsieur Roger MARIA, Maire.
Présents : Mesdames CAILLAUD Madeleine, RAPUC Louise,
Adjointes, Messieurs GRANIERI Didier, IPPOLITO Philippe, Adjoints,
Mesdames Messieurs les conseiller(e)s en exercices : LAURENT
Marianne, PELLEGRINO Marcel,
Absents excusés : Monsieur AURRAN Robert représenté par M.
IPPOLITO Philippe, Monsieur RALLON Daniel représenté par M.
Roger MARIA. Absents non excusés : Mesdames SAMPEDRO
Nathalie, et SCHERHAG Marielle, Monsieur AUBERT Éric
Convocation du 5 octobre 2018
Nb de membres : 12
Présents : 9
Votants : 9
Pour :9
Contre :
Abstention :
Délibération n° 2018_36D : Indemnité allouée à Josette COMBE
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que Madame Josette COMBE s’occupe depuis des années bénévolement de la bibliothèque communale de CLANS.
Outre le temps qu’il y passe, cela lui occasionne, pour le bien du service, beaucoup de déplacements avec son véhicule personnel et frais.
Aussi il propose au Conseil Municipal qui lui accorder une indemnité pour un montant de 2000.00 € NET pour l’année 2018.
LE CONSEIL MUNICIPAL, ouï l’exposé du Maire, et après en avoir délibéré :
- ACCEPTE d’accorder une indemnité à Madame Josette COMBE pour un montant annuel NET de 2000.00 €.
Ainsi fait et délibéré à Clans les, jour, mois et an que dessus.
Ont signé au registre des délibérations les membres présents.
Acte rendu exécutoire
Après dépôt en préfecture le
Et publication ou notification du