Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Delib 2021 38D Indemnite allouee Josette COMBE
Déliberation - Délib 2018 36D indemnité Combe
Déliberation - Delib 2020 42 Indemnite COMBE
unknown - Délib 2017 43D Indemnité compl COMBE
Déliberation - 2026 38D Indemnites maire et adjoints
Déliberation - 2022 43D Adhesion au COS
Déliberation - 2022 39D DM3
Déliberation - Délib 2020 14D Indemnités
Déliberation - Délib 2017 16D Indemnites de fonction
Déliberation - 2022 24D Dematerialisation affichage
Déliberation - 2022 32D Indemnite Josette COMBE
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Clans.
Lien du pdf (Déliberation - 2022 32D Indemnite Josette COMBE)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Culture et patrimoine,
REPUBTIQUE
FRANCAISE
Département
des
Alpes-Maritimes
Arrondissement
de
NICE
COMMUNE
DE
CLANS
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'An
deux
mille vingt-deux
et le trente
septembre,
le Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la Loi,
dans
le
lieu
Habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Monsieur
Roger
MARIA,
Maire.
Présents
: Madame
RAPUC
Louise,
Adjointe,
Messieurs
CIAMPOSSIN
Max,
IPPOLITO
Philippe,
Adjoints,
Mesdames
Messieurs
les conseiller(e)s
en exercices
: AURRAN
Robert,
BOUZIDI
Yasmine,
CATAVITELLO
Thierry,
FAVARO
Marion,
JACOB
Patrick,
LAURENT
Marianne,
MURAZZANO
Marc,
PAPIER
Patrick,
RALLON
Daniel.
Absents
excusés
: Mme
CAILLAUD
Madeleine
représentée
par
Mme
LAURENT
Marianne,
Mme
SAMPEDRO
Nathalie
représentée
par
M.
MURAZZANO
Marc.
Absents
non
excusés :
Nb
de
membres
: 15
Présents
: 15
Votants
: 15
Pour
: 15
Contre
:
Abstention
:
Délibération
n°
2022
_32D
: Indemnité
allouée
à Josette
COMBE
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
que
Madame
Josette
COMBE
s'occupe
depuis
des
années
bénévolement
de
la bibliothèque
communale
de
CLANS.
Outre
le temps
qu’il
y passe,
cela
lui
occasionne,
pour
le
bien
du
service,
beaucoup
de
déplacements
avec
son
véhicule
personnel
et frais.
Aussi
il propose
au
Conseil
Municipal
qui
lui
accorder
une
indemnité
pour
un
montant
de
2000.00
€
NET
pour
l’année
2022.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
oui
l'exposé
du
Maire,
et après
en
avoir
délibéré :
-
ACCORDE
une
indemnité
à
Madame
Josette
COMBE
pour
un
montant
annuel
NET
de
2000.00
€.
Ainsi
fait
et délibéré
à Clans
les, jour,
mois
et an
que
dessus.
Ont
signé
au registre
des
délibérations
les membres
présents.
Acte
rendu
exécutoire
|
Après
dépôt
en préfecture
le
O{10/22
Et publication
ou notification
du
a5/10]2£
AR
Prefecture
006-210600425-20220930-2022D32-DE Reçu le 03/10/2022 Publié
le 03/10/2022