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unknown - CM7 7 novembre 2024
Document publié le Jeudi 7 novembre 2024 par la commune de Champagne-au-Mont-d'Or.
Lien du pdf (unknown - CM7 7 novembre 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Éducation, Handicap et inclusivité,
N° d'ordre Objet Approbation ou Refus 2024/61 Marché de travaux de restructuration de l’Espace Chatelet Sport/Enfance/Jeunesse – Lots 3 à 18 Approbation 2024/62 Reconduction des aides incitatives à la récupération de l’eau de pluie et à l’utilisation des mobilités actives Approbation 2024/63 Convention avec l’Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI) relative au traitement des avis de mise en fourrière Approbation 2024/64 Approbation du cahier des charges de rétrocession du local commercial 47 avenue de Lanessan à la suite de l’exercice du droit de préemption commercial Approbation 2024/65 Avis de la commune sur le lancement de la procédure de modification du périmètre de Protection des Espaces Naturels et Agricoles Périurbains (PENAP) Approbation 2024/66 Convention de partenariat avec les communes de Dardilly et La Tour-de-Salvagny dans le cadre d’une résidence artistique Approbation 2024/67 Modification du règlement intérieur et de la politique tarifaire du réseau ReBONd Approbation 2024/68 Mise en place de la protection sociale complémentaire : prévoyance et santé des agents de la commune Approbation Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal du 7 novembre 2024