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Séance - Feuillet cloturant seance
Document publié le Mercredi 11 janvier 2023 par la commune de Chazelles-sur-Lyon.
Lien du pdf (Séance - Feuillet cloturant seance)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Sport,
(ei
OErAIE
COMMUNE DE CHAZELLES-SUR-LYON
Liste des délibérations de la séance
L’AN DEUX MIL VINGT-TROIS, LE DIX-SEPT JANVIER à dix-neuf heures, le Conseil Municipal
de la commune de Chazelles-sur-Lyon, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, en
mairie, sous la présidence de Monsieur Pierre VERICEL, Maire.
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 29
Date de convocation du Conseil Municipal : 11 janvier 2023
Nombre de conseillers présents (y compris ceux ayant donné procuration) : 29
Présents: Pierre VERICEL - Jeanine RONGERE - Michel FAURE - Maryvonne MOUNIER - Annie
CHAPUIS - Marie-Christine BERTHOLLET - René GRANGE - Hervé LASSABLIERE - Christiane BRUYAT -
Thierry PONCHON - Florence PAILLEUX - Emmanuelle NEEL - Frédéric BERTHET - Nathalie JOUBAND
- Cyril D'IPPOLITO - David BOURKAIB - Mickaël HATRON - Gérard HAEGY - Christian BLANCHARD -
Aline CIZERON - Yves GORD - Christine MONTAGNY - Maxime PEILLER.
Absent ayant donné procuration : Michel NEEL à Maryvonne MOUNIER - Ludovic PADUANO à David
BOURKAIB - Pierre THOLLY à Jeanine RONGERE - Corinne CHEVRON à Thierry PONCHON - Isabelle
POULARD à Cyril D'IPPOLITO - Julienne BERTHET à Frédéric BERTHET.
Secrétaire élu pour la session : Michel FAURE
Directrice des Services, collaboratrice du Maire : Mme Carine BON
Conformément à l’article L.2121-25 modifié du Code Général des Collectivités Territoriales
(CGCT), la liste des délibérations, examinées par le Conseil Municipal, doit être affichée à la mairie
et publiée sur le site internet de la commune, lorsqu'il existe, dans un délai d'une semaine à
compter de l'examen de ces délibérations par le Conseil Municipal.
Lors de la séance du Conseil Municipal, ont été examinées les délibérations suivantes :
Délibération n°230117_001 - Désignation du secrétaire de séance et approbation du procès-
verbal du 13 décembre 2022 - Approuvée à l'unanimité
Délibération n°230117_002 — Finances : décision modificative n°4 - Approuvée à l'unanimité
Délibération n°230117_003 — Sport: convention de partenariat avec le comité territorial de la
Fédération Française de la Montagne et d'Escalade - Approuvée à l’unanimité
Délibération n°230117_004 — Personnel : conventions de mise à disposition d'agents communaux
avec le SIEA - Approuvée à l'unanimité
Délibération n°230117_005 — Personnel : convention de mise à disposition d’un agent communal
avec le CCAS - Approuvée à l'unanimité
Délibération n°230117_006 — Personnel : convention de mise à disposition d'un agent communal
avec l'OMS - Approuvée à l'unanimité
Délibération n°230117_007 - Personnel : approbation du rapport social unique 2021 - Approuvée
à l'unanimité
Délibération n°230117_008 — Construction d’un bâtiment polyvalent à dominante sportive — Lot
n°12 — plomberie sanitaire — Avenant n°3 - Approuvée à l'unanimité
Le secrétaire de séance
Michel FAURE
Le A
Monsieur le Mair
Pierre VERIC