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Document publié le Mardi 18 octobre 2022 par la commune de Chazelles-sur-Lyon.
Lien du pdf (Déliberation - Feuillet cloturant seance Liste deliberation CM 18.10.2022 1)
Thèmes du document : Sport, Eau et assainissement, Justice et droit,
COMMUNE DE CHAZELLES-SUR-LYON
Liste des délibérations de la séance
L’AN DEUX MIL VINGT-DEUX, LE DIX-HUIT OCTOBRE à dix-neuf heures, le Conseil Municipal
de la commune de Chazelles-sur-Lyon, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, en
mairie, sous la présidence de Monsieur Pierre VERICEL, Maire.
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 29
Date de convocation du Conseil Municipal : 12 octobre 2022
Nombre de conseillers présents (y compris ceux ayant donné procuration) : 29
Présents : Pierre VERICEL - Michel NEEL - Jeanine RONGERE - Michel FAURE - Maryvonne MOUNIER
- Ludovic PADUANO - Annie CHAPUIS - Pierre THOLLY - Marie-Christine BERTHOLLET - René
GRANGE - Hervé LASSABLIERE - Christiane BRUYAT - Corinne CHEVRON - Florence PAILLEUX -
Emmanuelle NEEL - Frédéric BERTHET - Cyril D'IPPOLITO - David BOURKAIB - Mickaël HATRON -
Gérard HAEGY - Christian BLANCHARD - Aline CIZERON - Yves GORD - Maxime PEILLER.
Absent ayant donné procuration: Thierry PONCHON à Michel NEEL - Nathalie JOUBAND à
Emmanuelle NEEL - Isabelle POULARD à Cyril D'IPPOLITO - Julienne BERTHET à Frédéric BERTHET - Christine MONTAGNYà Maryvonne MOUNIER.
Secrétaire élu pour la session : René GRANGE
Directrice des Services, collaboratrice du Maire : Mme Carine BON
Conformément à l'article L.2121-25 modifié du Code Général des Collectivités Territoriales
(CGCT), la liste des délibérations, examinées par le Conseil Municipal, doit être affiché à la mairie
et publiée sur le site internet de la commune, lorsqu'il existe, dans un délai d'une semaine à
compter de l'examen de ces délibérations par le Conseil Municipal.
Lors de la séance du Conseil Municipal, ont été examinées les délibérations suivantes :
Délibération n°221018 001 — Désignation du secrétaire de séance et approbation du procès-
verbal du 20 septembre 2022 - Approuvée à l'unanimité
Délibération n°221018_002 — Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal -
Approuvée à l'unanimité
Délibération n°221018_003 — Finances : attribution d'une aide directe aux commerces avec point
de vente - Approuvée à l'unanimité
Délibération n°221018_004 — Finances: partage de la taxe d'aménagement avec l'EPCI -
Approuvée à l'unanimité
Délibération n°221018_005 — Finances : attribution d'une subvention exceptionnelle à la MJC -
Approuvée à l'unanimité
Délibération n°221018 _006 — Bâtiment polyvalent à dominante sportive : lot n°4 — couverture
étanchéité bardage — Avenant n°2 - Approuvée à l'unanimité
Délibération n°221018 007 — Bâtiment polyvalent à dominante sportive : lot n°6 — serrurerie
métallerie — Avenant n°1 - Approuvée à l'unanimité
Délibération n°221018_008 — Bâtiment polyvalent à dominante sportive: lot n°7 — menuiserie
intérieure — Avenant n°1 - Approuvée à l'unanimité Délibération n°221018_009 — Bâtiment polyvalent à dominante sportive : lot n°14 - électricité —
Avenant n° 1 - Approuvée à l'unanimité
Délibération n°221018 010 — Convention de partenariat avec le SIEL: aide aux études et
investissements dans le cadre de prime chaleur d'avenir - Approuvée à l'unanimité
Délibération n°221018_011 — Urbanisme : validation de la composition de la commission locale
SPR - Approuvée à l'unanimité
Délibération n°221018 012 — Foncier: acquisition d'une parcelle à Madame LHERMET-
Approuvée à l'unanimité
Délibération n°221018_013 — Convention pour autorisation de travaux en domaine privé -
Approuvée à l'unanimité
Délibération n°221018_014 — Intercommunalité : modification des statuts de la CCFE- Unani mile
Délibération n°221018_015 — Sport: convention d'utilisation des équipements sportifs avec le
lycée des Horizons - Approuvée à l'unanimité
Délibération n°221018_016 — Sport: convention d'utilisation des équipements sportifs avec le
collège J. Brel - Approuvée à l'unanimité
Délibération n°221018_017 — Sport: convention d'utilisation des équipements sportifs avec le
lycée professionnel des Monts du Lyonnais - Approuvée à l'unanimité
Délibération n°221018_018 — Personnel : convention de mise à disposition du chargé des sports
auprès de l'école Raoul Follereau - Approuvée à l'unanimité
Délibération n°221018 019 — Personnel: modification et création d'emplois permanents —
Approuvée à l'unanimité
Délibération n°221018_020 — Présentation des rapports 2021 du SIEA sur le prix et la qualité du
service d’eau potable et d'assainissement — Approuvée à l'unanimité
Monsieur le Maire, Le secrétaire de séance
Pierre VERICEL Monsieur René GRANGE