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Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Chazelles-sur-Lyon.
Lien du pdf (Séance - Feuillet cloture seance 9.06.2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
COMMUNE DE CHAZELLES-SUR-LYON
Liste des délibérations de la séance
L'AN DEUX MIL VINGT-TROIS, LE NEUF JUIN à dix-huit heures, le Conseil Municipal de la
commune de Chazelles-sur-Lyon, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, en mairie,
sous la présidence de Monsieur Pierre VERICEL, Maire.
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 29
Date de convocation du Conseil Municipal : 2 juin 2023
Nombre de conseillers présents (y compris ceux ayant donné procuration) : 27
Présents : Pierre VERICEL - Michel NEEL - Jeanine RONGERE - Michel FAURE - Maryvonne
MOUNIER - Ludovic PADUANO - Annie CHAPUIS - Pierre THOLLY - Marie-Christine BERTHOLLET -
René GRANGE - Hervé LASSABLIERE - Christiane BRUYAT - Thierry PONCHON - Corinne CHEVRON -
Florence PAILLEUX - Emmanuelle NEEL - Nathalie JOUBAND - Isabelle POULARD - Cyril D'IPPOLITO
- David BOURKAIB - Julienne BERTHET - Gérard HAEGY - Christian BLANCHARD - Aline CIZERON -
Christine MONTAGNY - Maxime PEILLER.
Absent ayant donné procuration : Frédéric BERTHET à Julienne BERTHET.
Absents : Mickaël HATRON - Yves GORD.
Secrétaire élue pour la session : Jeanine RONGERE
Directrice des Services, collaboratrice du Maire : Mme Carine BON
Conformément à l'article L.2121-25 modifié du Code Général des Collectivités Territoriales
(CGCT), la liste des délibérations, examinées par le Conseil Municipal, doit être affichée à la mairie
et publiée sur le site internet de la commune, lorsqu'il existe, dans un délai d'une semaine à
compter de l'examen de ces délibérations par le Conseil Municipal.
Lors de la séance du Conseil Municipal, a été examinée la délibération suivante :
Délibération n°230609_001 — Désignation des délégués et suppléants en vue de l'élection des sénateurs — Approuvée à l'unanimité
Monsieur le Maire, La secrétaire de séance Pierre VERICEL Jeanine RONGERE
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