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Document publié le Samedi 17 mai 2025 par la commune d'Alix.
Lien du pdf (Arrêté - A 2025 26 Circulation chemin des Trottieres 24 03 au 17 05 25)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Bois et produits du bois,
MAIRIE d’ALIX
ARRÊTÉ DU MAIRE n° 2025-26
Règlementation de la circulation
Chemin des Trottières
OBJET : Chemin des Trottières barré pour travaux
Le Maire d’ALIX,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L 2213-1 et L 2213-2, relatifs à la
circulation et au stationnement,
Vu l’arrêté A2025-11 du 26 février 2025 de non-opposition à une déclaration préalable pour la réfection d’un mur de clôture donnant sur le chemin des Trottières,
Vu la demande d'arrêté de circulation présentée le 26 février 2025 par Monsieur Alain DRIOT, relative à la
réalisation des travaux, et la demande de prolongation du 23 avril 2025,
Considérant que pour la réalisation de ces travaux il convient de réguler la circulation,
ARRÊTE
Article 1: Le chemin des Trottières est fermé à la circulation entre l'intersection avec la RD76 (route de
Villefranche) et l'intersection avec l'impasse du bois des Noyers et de la montée du Pontet du 24 mars au 17 mai 2025.
Article 2 : Cependant, du lundi 28 avril au dimanche 4 mai 2025, une CIRCULATION ALTERNÉE sera mise en
place du côté opposé au mur de monsieur DRIOT (période de séchage et de consolidation de l’ouvrage).
Article 3 : De plus, du jeudi 8 mai au dimanche 11 mai 2025, la CIRCULATION sera RÉTABLIE pendant le week-
end des Conscrits pour permettre une déviation (Arrêté n°2025-25).
Article 4 : L'accès reste autorisé pour les riverains depuis la RD76 jusqu’au chemin du Fromental.
Article 5 : Une déviation est mise en place pour rejoindre le chemin des Trottières via la RD76 puis par la montée du Pontet.
Article 6 : Toute infraction aux dispositions du présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément aux
lois en vigueur. La Commune se réserve le droit d'annuler le présent arrêté. Article 7 : Sécurité
La sécurité du chantier sera assurée par l’entreprise DE CUEVAS qui réalise les travaux. La Commune se décharge
de toute responsabilité en cas d’accident. Mr DRIOT est tenu d'informer la Commune, au moins 72 heures
avant toute modification du planning, par mail : mairie@alix-village.fr .
Article 8 : Remise en état des lieux
Lors de l’achèvement des travaux et avant le rétablissement normal de la circulation, la chaussée devra être
propre et satisfaire aux normes de sécurité en vigueur et aux conditions d'aménagement antérieur. Article 9 : Affichage
Le présent arrêté sera publié et affiché aux abords immédiats du chantier par le pétitionnaire.
Article 10 : Ampliation du présent arrêté sera transmise à :
- La Gendarmerie d’Anse
- Le SDMIS du Rhône.
- Le Département du Rhône (service de voirie Nord)
- La CC Beaujolais Pierres Dorées (dont le service déchet)
Fait à ALIX, le 24 avril 2025
Le Maire
HER" ; =
Pascal LEBRUN
16 place de la Mairie — 69380 ALIX
Tél. : 04 78 43 91 68 — courriel : mairie(@alix-village.fr - Siret : 21690004300011