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Arrêté - D 2025 302 ART 20250429
Document publié le Vendredi 6 novembre 1992 par la commune de Menou.
Lien du pdf (Arrêté - D 2025 302 ART 20250429)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Aménagement du territoire,
IÈVRE le département
D-2025- 322-
ARRÊTÉ CONJOINT
portant réglementation temporaire de la circulation
sur les Routes Départementales
n° 117 du PR 32+665 au PR 33+623
n° 19 du PR 13+168 au PR 13+539
n° 33 du PR 29+329 au PR 31+230
Commune de MENOU
En et hors agglomération
5 GP
Le Président du conseil départemental
Le Maire de Menou,
VU le code général des collectivités territoriales,
VU le code de la route,
VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière, 8°" partie, approuvée par arrêté interministériel du 6 novembre 1992,
VU l'arrêté n° D-2025-164 du 06 mars 2025 portant délégations de signatures au sein de la Direction générale adjointe de l'Aménagement et du développement des territoires
VU la demande de l’organisateur «Union Cosnoise Sportive Cyclisme» représenté par Pierre Regouby en date du 6 mars 2025,
Considérant que pour permettre le bon déroulement de la course cycliste «Souvenir Jean
ALFIER» sur les RD n° 117, 19 et 33, il y a lieu d'interdire la circulation dans le sens inverse de la course et d'accorder la priorité de passage aux concurrents sur l'itinéraire de l'épreuve.
ARRETENT
Article 1er :
Le jeudi 8 mai 2025 entre 12h00 et 18h30, la circulation de tous les véhicules sera interdite
dans le sens inverse de la course sur les Routes Départementales n° 117 entre les PR 32+665
et 33+623, n° 19 entre les PR 13+168 et 13+539 et n° 33 entre les PR 29+329 et 31+230.
Article 2 :
La circulation de tous les véhicules sera déviée dans le sens de la course selon l'itinéraire
suivant :
*+ _ RD 117 du PR 32+665 au PR 33+623
+ VCrue de la Belle Fontaine
+ _ RD 19 du PR 13+168 au PR 13+539
* RD 33 du PR 29+329 au PR 31+230
+ VCrue de la Mare
° VCrue du Chapeau RougeArticle 3 :
La priorité de passage aux intersections sera accordée aux participants de la course
cycliste «Souvenir Jean ALFIER» sur l’ensemble du parcours.
Article 4 :
Hors période de la course et dans la mesure du possible, la circulation sera rétablie sur
l'itinéraire.
Article 5 :
Pendant le déroulement de la course, les droits des riverains seront maintenus dans le
sens de la course.
Article 6 :
La signalisation temporaire sera conforme à la 8*"° partie de l'instruction interministérielle du
6 novembre 1992.
Elle sera à la charge et sous la responsabilité des organisateurs.
Une vigilance particulière devra être observée aux intersections qui seront tenues par des Signaleurs agréés et équipés conformément aux dispositions de la circulaire interministérielle n° DS/DSM/DMAT/2013/188 du 6 mai 2013.
Article 7 :
Le présent arrêté peut faire l’objet d’un recours administratif, soit gracieux auprès du Président du conseil départemental de la Nièvre, soit hiérarchique auprès de Monsieur le Préfet de la Nièvre, dans les deux mois suivant sa notification. Un recours contentieux peut être déposé auprès du Tribunal administratif de Dijon, également dans le délai de deux mois à compter de sa notification, ou dans le délai de deux mois à partir de la réponse de l'administration a été déposé, l’absence de réponse de l'administration si un recours administratif a été déposé, l'absence de réponse au terme de deux mois valant rejet implicite.
Le tribunal administratif peut être saisi d’un recours déposé via l’application Télérecours citoyens accessible par le site internet www. telerecours.fr.
Article 8:
e Monsieur le Directeur Général des Services du Département de la Nièvre
e Monsieur le Colonel, commandant le groupement de Gendarmerie de la Nièvre,
e Mairie de Menou,
sont chargés, chacun en ce qui le concerne de l'exécution du présent arrêté dont ampliation sera adressée à
e Monsieur le Directeur Départemental des Services d'incendie et de Secours de la
Nièvre,
A Menou, le {1 9 U 4 2. A Nevers, le 99 ANR nn
La Maire, Le Président du conseil départemental, P/Le Président du conseil départemental,
et par délégation,
Le Chef du Service Mobilités,
Cle Véronique RAVAUD Olivier CHESNEAUjèras
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& Pinaudier Bois de Touffoux TT ane
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D154: 9+652 à le Chapeau Rouge | |
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