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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Champagny-en-Vanoise.
Lien du pdf (Déliberation - 2022 0119 AVENANT N4 Parking du Raffort Copie)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Justice et droit,
Champagny
Vanoise
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DE
LA
COMMUNE
DE
CHAMPAGNY
EN
VANOISE
(Savoie)
SEANCE
DU
23
SEPTEMBRE
2022
N° 2022
0119
Nombre
en
Membres :
15
En
exercice
:
12
Ont
pris
part
à
la
délibération
LT
Procurations
:
03
Date
de
convocation :
16
septembre
2022
Date
d’affichage
:
16
septembre
2022
KK
AK
AK
A AK
HKHK
KA
KA
A
KR
HRK
L’An
Deux
mille
vingt-deux,
le
vingt-trois
septembre
à
20H00
s’est
réuni
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
73350
-CHAMPAGNY
EN
VANOISE
sous
la
Présidence
de
M.
René
RUFFIER
LANCHE,
Maire.
|
Présents:
René
RUFFIER
LANCHE,
Denis
TATOUD,
Florian
SOUVY,
Olivier
CHENU,
Corentin
GROS,
Gérard
RUFFIER
LANCHE,
Emmanuel
MAEGEY,
Xavier
BRONNER
Absents
excusés
: Robert
LEVY,
Olivier
SACHE
(donne
procuration
à
René
RUFFIER
LANCHE,
Vincent
RUFFIER
DES
AIMES
(donne
procuration
à
Florian
SOUVY),
Tony
BUTHOD
GARCON
(donne
procuration
à Corentin
GROS).
Secrétaire
: Florian
SOUVY
Objet
: Avenant
n°4
- Construction
d'un
parking
enterré
lieudit
"le Raffort”
Monsieur
le
Maire
signale
au
Conseil
Municipal
que
dans
le cadre
des
travaux
de
construction
d'un
parking
enterré
au
lieudit
"le
Raffort"
doivent
faire
l'objet
d'un
avenant
ayant
pour
objet
:
P2 :
>
Modification
du
coût
des
travaux
entre
la signature
du
contrat
initial
et
le coût
des
travaux
actuel
qui
passe
de
300
000
€
HT
à 360
000
€
HT
>
Modification
du
taux
de
rémunération
qui
passe
de
3.80
%
à 4.05
%
Le
présent
avenant
modifie
le montant
de
la totalité
des
missions
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
entendu
l'exposé
de
M.
le Maire
et après
en
avoir
délibéré,
VU
le code
des
marchés
publics,
DECIDE
de
conclure
l'avenant
n°
4 suivant :
Attributaire
: SAS
KHEPHREN
- IMHOTEP
ARCHITECTES
Adresse
: 29
bis,
avenue
Jean
Jaurès
- BP
189
73276
ALBERTVILLE
CEDEX
MAIRIE
DE
CHAMPAGNY
EN VANOISE
Planchamp
-
73350
Champagny
en
Vanoise
- Tél,
04 79
55 03
80
-
Fax
04 79 55
0099
-
www.mairie-champagny.fr
-
E-mail
: contact@mairie-champagny.fr
Accusé de réception en préfecture 073-217300714-20220923-06_20220119-DE Reçu le 06/10/2022 Nouveau
montant
du
marché
public
:
“
Forfait
provisoire
de
rémunération :
14
580.00
€
HT
“
Montant
de
la TVA
(20
%)
2 916.00
€
m
Montant
TTC
17
496.00
€ TTC
Montant
de
l'avenant
n°
4 :
“
Montant
de
l’avenant
HT
:
3
180.00
€
HT
s
Taux
de
TVA
(20%)
636.00
€
“
Montant
TIC
3
816.00
€
TIC
«
Certifié
exécutoire,
dûment
habilité
aux
présentes
Conformément
à
la
Loi
du
02
Mars
1982
»
POUR
EXTRAIT
CONFORME,
Pour
le
Maire
empêché,
Le
1°’
adjoint,
Denis
TATOUD
Accusé de réception en préfecture 073-217300714-20220923-06_20220119-DE Reçu le 06/10/2022 3
De
b
Liberté
+ Égalité
* Fraternité
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
MINISTERE
DE
L’ECONOMIE
ET
DES
FINANCES
Direction
des
Affaires
Juridiques
Le
formulaire
EXE10
est
un
modèle
d’'avenant,
qui
peut
être
utilisé
par
le
pouvoir
adjudicateur
ou
l'entité
adjudicatrice,
dans
le
cadre
de
l'exécution
d'un
marché
public.
(Reprendre
le
contenu
de
la
mention
figurant
dans
les
documents
constitutifs
du
marché
public.)
COMMUNE
DE
CHAMPAGNY
EN
VANOISE
Mr
René
RUFFIER
LANCHE,
Maire
de
la
Commune
73350
CHAMPAGNY
EN
VANOISE
Tél.
04
79
55
03
80
—
e-mail
: contact@mairie-champagny.fr
[Indiquer
le
nom
commercial
et la
dénomination
sociale
du
titulaire
individuel
ou
de
chaque
membre
du
groupement
titulaire,
les
adresses
de
son
établissement
et
de
son
siège
social
(si
elle
est
différente
de
celle
de
l'établissement),
son
adresse
électronique,
ses
numéros
de
téléphone
et
de
télécopie
et
son
numéro
SIRET.
En
cas
de
groupement
d'entreprises
titulaire,
identifier
le
mandataire
du
groupement.]
SAS
KHEPHREN
-— IMHOTEP
ARCHITECTES
29
bis,
avenue
Jean
Jaurès
—
BP
189
73276
ALBERTVILLE
CEDEX
Tél.
04
79
31
25
12
-
e-mail
: albertville@imhotep-architectes.com
B
Objet
du
marché
public:
(Reprendre
le
contenu
de
la
mention
figurant
dans
les
documents
constitutifs
du
marché
public.
En
cas
d’allotissement,
préciser
également
l'objet
et la
dénomination
du
lot concerné.)
Construction
d’un
Parking
enterré,
sur
deux
niveaux,
d’un
total
de
85
places
-—
lieudit
«
Le
Raffort
»
- Front
de
neige
de
la
station
Rénovation
d’un
parking
existant
de
4
niveaux,
dit
«
Le
Centre
»
&
Date
de
la
notification
du
marché
public
: 13/11/2019
&
Durée
d'exécution
du
marché
public
: indiquée
dans
le
CCAP
m
Montant
initial du
marché
public
:
P1:
Nouveau
montant
du
marché
suite Avenant
n° 03
“
Taux
de
la
TVA
: 20%
u
Taux
de
la
TVA
: 20%
s
Montant
HT:
103
350,00
€
a
Montant
HT
:
120
689,00
€
s
Montant
TTC:
124
020,00
€
0
Montant
TTC:
144
826,80
€
P2:
“
Taux
de
la
TVA
: 20%
s
Montant
HT:
11
400,00
€
s
Montant
TTC:
13
680,00
€
Formulaire
non
obligatoire
disponible,
avec
sa
notice
explicative,
sur
le
site
du
ministère
chargé
de
l'économie.
Accusé de réception en préfecture 073-217300714-20220923-06_20220119-DE Reçu le 06/10/2022 B
Modifications
introduites
par
le présent
avenant
:
(Détailler
toutes
les
modifications,
avec
ou
sans
incidence
financière,
introduites
dans
le
marché
public
par
le
présent
avenant.
Préciser
les
articles
du
CCAP
ou
du
CCTP
modifiés
ou
complétés
ainsi
que
l'incidence
financière
de
chacune
des
modifications
apportées.) P2: +
Modification
du
coût
des
travaux
entre
la
signature
du
contrat
initial
et
le
coût
des
travaux
actuel
qui
passe
de
300
000
€
H.T
à
360
000
€
HT
+ Modification
du
taux
de
rémunération
qui
passe
de
3,80
%
à
4,05
%
Le
présent
avenant
modifie
le
montant
de
la
totalité
des
missions.
Toutes
les
clauses
du
marché
initial
demeurent
applicables
dans
la
mesure
où
elles
ne
sont
pas
modifiées
par
le
présent
avenant.
M
Incidence
financière
de
l'avenant
:
L'avenant
a
une
incidence
financière
sur
le
montant
du
marché
public
:
(Cocher
la
case
correspondante.)
C]J
Non
X]
Oui
P2
: Nouveau
montant
du
marché
public
:
“
Forfait
provisoire
de
rémunération
:
14
580,00
€
H.T
s
Montant
de
la
T.V.A
(20
%):
2
916,00
€
s
MontantT.T.C:
17
496,00
€
T.T.C
Arrêté
en
lettres
: Dix
sept
mille
quatre
cent
quatre
vingt
seize
euros
T.T.C
Montant
de
l’avenant
n°
04 :
“
Montant
de
l'avenant
HT:
3
180,00
€
HT
s
Taux
de
la
TVA:
636,00
€
“
Montant
TTC:
3
816,00
€
T.T.C
taire
ie
Lieu
et
date
de
signature
Signature
Titulaire
initial
Albertville,
le
09/08/22
SAS
KHEPHREN
M.
Romuald
LUCZAK
KHEPHREN
SAS
d'architecture
au
capital
de
10.000€
61
chemin
du
Pont Albertin
- 73200
Albertville
Tél,
: 04.79.31.25.12
ertville@imhoten-architectes.com
ROS
Chamhéry
898
881
271
APE
731142
-
N°
d'ONA
: 522396- CROA
ARA
Tr
(*)
Le
signataire
doit
avoir
le
pouvoir
d'engager
la
personne
qu'il
représente.
Accusé de réception en préfecture 073-217300714-20220923-06_20220119-DE Reçu le 06/10/2022 Pour
l'Etat
et
ses
établissements :
(Visa
ou
avis
de
l'autorité
chargée
du
contrôle
financier.)
en
NC
Champagn
de.
2M{08/2>
QnQi
se
Signature
(représentant
du
pouvoir
adjudicateur
ou
de
l'entité
adjudicatrice)
le A ad piof, Mis
TD
Accusé de réception en préfecture 073-217300714-20220923-06_20220119-DE Reçu le 06/10/2022 evene
ve ravenere
dU
titulaire
du
marché
publie
#
En
cas
de
remise
contre
récépissé :
Le
titulaire
signera
la formule
ci-dessous
:
«
Reçue
à
titre
de
notification
copie
du
présent
avenant
»
Signature
du
titulaire,
#
En
cas
d’envoi
en
lettre
recommandé
avec
accusé
de
réception
:
(Coller
dans
ce
cadre
l'avis
de
réception
postal,
daté
et
signé
par
le
titulaire
du
marché
public
ou
de
l’accord-cadre.
)
#
En
cas
de
notification
par
voie
électronique
:
(Indiquer
la
date
et
l'heure
d'accusé
de
réception
de
la
présente
notification
par
le
titulaire
du
marché
public
ou
de
l’'accord-cadre.) Date
de
mise
à jour
: 01/04/2019.
Accusé de réception en préfecture 073-217300714-20220923-06_20220119-DE Reçu le 06/10/2022