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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Laissaud.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 15 05 17)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Télécommunications et internet,
Séance
du
15
MAI
2017
Convocation
:10
mai
2017
L'an
deux
mil
dix
sept
le
quinze
mai
à
vingt
heures
trente
Le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué,
s'est
réuni
à
la
mairie
sous
la
présidence
de
Monsieur
le
Maire.
Etaient
présents
:Monsieur
CHASSANDE-BARRIOZ
Bernard,
Monsieur
MONNET
Gilles
Monsieur
EXERTIER
Pascal,
Monsieur
THIBAUD
Alain,
Madame
VOINOT
Valérie,
Madame
CORDEL
Sophie,
,
Madame
POMEON
Nathalie,
Madame
CAILLOD
Catherine,
Monsieur
LAMBERT
Dominique
Monsieur
FLEURET
Hubert,
Monsieur
BRACCO
Arnaud,
Monsieur
DENCHE
Pascal,
Monsieur
Bertrand
EXERTIER,
Madame
FAYOLLE
Myriam.
Absent:
Monsieur
EXERTIER
Benoit,
Ordre
du
jour
supplémentaire
:
Réflexion
avenir
TAP
:
Madame
Myriam
Fayolle
et
Monsieur
Pascal
Denche
proposent
un
débat
sur
l'avenir
des
TAP
en
amont
de
la
concertation
avec
les
deux
autres
commune
du
RPI.
À
ce
jour,
la
nouvelle
politique
gouvemementale
semble
s'orienter
vers
le
libre
choix
des
communes
pour
conserver
ou
non
le
temps
périscolaire
d'animation.
Une
discussion
s'engage
entre
les
élus,
le
constat
fait
par
les
parents
des
enfants
et
les
enseignants
est
que
les
enfants
sont
fatigués
par
le
rythme
imposé
entre
l'école,
les
TAP
et
leur
vie
sociale.
La
semaine
de
4 jours
permettait
aux
enfants
de
domir
le
mercredi
matin.
Après
cet
échange,
les
élus
votent
et ,
à
l'unanimité
envisagent
de
revenir
à
la
semaine
de
4 jours
et
de
supprimer
le
temps
périscolaire
si
cette
option
est
envisageable
à
la prochaine
rentrée
scolaire.
Un
questionnaire
sera
envoyé
à toutes
les
familles
des
enfants
scolarisés,et
une
réunion
avec
les
maires
du
RPI
sera
organisée
également
.
1Entretien
des
routes
: validation
du
devis
:
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
conseil
municipal
que
le
premier
devis
avait
été
évoqué
à
la
demière
réunion
du
conseil
municipal,
un
deuxième
devis
de
l’entreprise
EUROVIA
a
été
demandé.
SERTPR
:
51407.35
€
HT.
EUROVIA
:41574.02
€
HT.
L'entreprise
Eurovia
est
retenue
pour
réaliser
les
travaux
de
réfection
des
routes
de
la commune
2-Diagnostic
mise
aux
normes
accessibilité
bâtiments
publics
:
A
la demande
des
élus,
l'atelier d'urbanisme
UBA
a
réalisé
un
diagnostic
accessibilité
des
bâtiments
de
la
commune
recevant
du
public.
Après
avoir
débattu,
une
réunion
sera
organisée
avec
la
commission
accessibilité
et
l’urbaniste
pour
revoir
l'agenda
proposé.
Le
Maire
demande
aux
élus
de
se
prononcer
sur
le
diagnostic,
après
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
les
élus
entérinent
le
diagnostic
mise
aux
normes
accessibilité
bâtiments
publics.
3-achat
mobilier
quatrième
classe
et
vidéo
projecteur
:
Monsieur
le
Maire
informe
les
élus
que
le
nombre
d'élèves
inscrits,
à
ce
jour,
pour
la
rentrée
scolaire
2018
impose
l'ouverture
d'une
quatrième
classe
à l'école
de
Laissaud.
Madame
Hinsinger,
directrice
de
l'école
ayant
écrit
Un
courrier
au
Maire
et
aux
conseillers,
pour
exprimer
ses
doléances,
le
Maire
lit
le
courrier.
Madame
Hinsinger,
souhaite
que
la
quatrième
classe
soit
installée
au
rez
de
chaussée
pour
des
raisons
pratiques
notamment,
sécuritaire, ensuite.
Les
élus
s'étonnent
de
ce
coumier,
rappellent
que
la
pièce
aménagée
l'été
dernier
l’a
été
dans
le
but
de
créer
la
4eme
classe,
et
non
un
4
éme
salle,
que
les
nommes
accessibilités
avaient
été
entérinés,
notamment
en
désignant
la
classe
située
au
rez
de
chaussée
la
classe
aux
normes
accessibilité
pour
enfants
à
mobilité
réduite,
que
la
bibliothèque
avait
été
installée
au
rez
de
chaussée
pour
les
mêmes
raisons
et
donc
la
4eme
classe
se
trouvait
à
l’étage.
Cette
classe
doit
être
aménagée
pour
les
élèves,
Madame
Myriam
Fayolle
a fait
faire
trois
devis.
Chaque
devis
comprend
: Un
bureau
et
une
chaise
pour
le
professeur
des
écoles
Une
amoire
30
tables
fixes
30
chaises
30
casiers
Devis
Lacoste
: 4568.15
€
Devis
Bourrelier:
5844.62
€
Devis
Manutan
: 4349.97
€
Après
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
les
élus
entérinent
le
devis
Manutan,
la
commande
sera
réalisée
courant
juillet
si
la
4ème
classe
est
bien
créée.
Vidéo
projecteur
: le
devis
de
NRJ
est
retenu
pour
un
vidéoprojecteur
de
2274
€
TTC.
Ce
vidéo
projecteur
sera
installé
avec
le
tableau
indispensable
dans
la
salle
de
classe
du
rez
de
chaussée
pour
respecter
les
normes
accessibilité
4-Modification
reference
indice
indemnité
élus
:
Le
Maire
fait
part
de
la
rectification
à
apporter
à
la
délibération
concemant
les
indemnités
des
élus.
Dorénavant
il faut
lire
: Indemnités
du
maire
et
des
adjoints
:
Indemnités
Fonction
au
Maire
Vu
le CGCT
et
notamment
les
articles
L2123-20
et
suivants.
Considérant
qu'il
appartient
au
Conseil
Municipal
de
fixer
dans
les
conditions
prévues
par
la
loi
les
indemnités
de
fonction
versées
au
Maire,
étant
entendu
que
les
crédits
nécessaires
sont
inscrits
au
budget
municipal.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide
à
l'unanimité
et
effet
immédiat
de
fixer
le montant
des
indemnités
pour
l'exercice
effectif
des
fonctions
de
Maire :
Population
: 638
habitants
Taux
maximal
31
%de
l'indice
brut
terminal
Indemnités
Fonction
aux
Adjoints
au
Maire
Vu
le
CGCT
et
notamment
les
articles
L2123-20
et
suivants.
Vu
les
arrêtés
municipaux
de
ce
jour
portant
délégation
de
fonctions
aux
Adjoints
au
Maire
Considérant
qu'il
appartient
au
Conseil
Municipal
de
fixer
dans
les
conditions
posées
par
la
loi
les
indemnités
de
fonction
versées
aux
Adjoints
au
Maire,
étant
entendu
que
les
crédits
nécessaires
sont
prévus
au
budget
municipal.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide
à
l'unanimité
et
effet
immédiat
de
fixer
le montant
des
indemnités
pour
l'exercice
effectif
des
fonctions
d'Adjoint
au
Maire
:
Population
: 638
habitants
Taux
maximal
8.25
%de
l'indice
brut
terminal
A
l'unanimité,
les
élus
entérinent
cette
modification.
5-Remplacement
employé
communal
pendant
des
congés
annuels:
Le
Maire
rappelle
que
des
affiches
recherchant
un
remplaçant
à
l'employé
communal
ont
été
placardés
dans
toute
la
commune
et
sur
le
site
intemet
avec
une
date
butoir
au
10
mai
2017.
Une
seule
candidature
a
été
enregistrée
avant
le
10
mai
2017.
Un
courrier
sera
fait
à
cette
personne
pour
l'informer
qu'elle
est
retenue
6-bibliothèque: Madame
Catherine
Caillod
lit
la
demande
de
mobilier
faite
par
les
deux
responsables
de
la
bibliothèque.
Il
s’agit
d'aménager
un
coin
de
lecture
avec
fauteuils
et
lampadaire.
Le
devis
s'élève
à
481
€.Les
élus
donnent
leur
accord,
la
commande
sera
raccrochée
à
la commande
du
mobilier
de
la quatrième
classe.
7-
Divers :
e
Le
paiement
TIPI
permettant
de
payer
les
factures
de
cantine
sur
le
site
de
la
commune
est
abandonné
à
cause
du
prix
du
logiciel
.
e
Les
vitres
situées
en
hauteur
des
bâtiments
communaux
seront
lavées
prochainement
par
une
entreprise
munie
d'une
nacelle
et
en
même
temps
la
baie
vitrée
fendue
sera
remplacée
e
La
sonnette
de
l'école
est
bientôt
installée
e
L'éclairage
public
: réduction
de
la
pollution
lumineuse
: une
commission
est
créée
avec
Pascal
Danche,
Myriam
Fayolle,
Bemard
Chassande-Barrioz,
Hubert
Fleuret
. Le
bilan
consommation
électricité
sera
fait
pour
la
prochaine
réunion
e
Lecture
dernier
compte
rendu
La
prochaine
réunion
aura
lieu
le jeudi
15 juin
à 20
h30
La
séance
se
termine
à
23h
00
Le
Maire
Bemard
Chassande-Barrioz