Arrêté - lib 09 070723 01 PJ PADD

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Arrêté - lib 09 070723 01 PJ PADD Document publié le Vendredi 7 juillet 2023 par la commune de Vaujany. Lien du pdf (Arrêté - lib 09 070723 01 PJ PADD)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Environnement, Changement climatique, Envoyé en préfecture le 04/08/2023

Reçu en préfecture le 04/08/2023

Publié le 04/08/2023

13805278-20230707-09_ 070723 _O1PLU-DE

Urbanisme, Paysage,

Environnement

" cité

Département de L’Isère

Commune de Vaujany

PLAN LOCAL D’URBANISME

Projet d’Aménagement et de

Développement Durables PADD débattu en Conseil Municipal le 7 juillet 2023

PADD débattu le 7 juillet 2023 en Conseil Municipal

PLU arrêté le … en Conseil Municipal

SARL Alpicité – Av de la Clapière – 1 Res. La

croisée des chemins 05200 EMBRUN

Tel : 04.92.46.51.80Envoyé en préfecture le 04/08/2023

Reçu en préfecture le 04/08/2023

Publié le 04/08/2023 S L GO

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Plan Local d’Urbanisme de Vaujany (Isère)

Projet d’Aménagement et de Développement Durables

PADD débattu en Conseil Municipal le 7 juillet 2023 /// 2 ///

Le Projet d’Aménagement et de Développement Durables

Le Projet d’Aménagement et de Développement Durables présente le projet communal pour la dizaine

d’années à venir. Il est le document cadre du PLU. Il définit les orientations générales d’aménagement

et d’urbanisme retenues pour l’ensemble de la commune. Il doit respecter les principes généraux

énoncés par le Code de l’Urbanisme à l’article L101-2 (modifié par LOI n°2021-1104 du 22 août 2021

- art. 192) :

« Dans le respect des objectifs du

développement durable, l'action des

collectivités publiques en matière d'urbanisme

vise à atteindre les objectifs suivants :

1° L'équilibre entre :

a) Les populations résidant dans les zones

urbaines et rurales ;

b) Le renouvellement urbain, le développement

urbain et rural maîtrisé, la restructuration des

espaces urbanisés, la revitalisation des centres

urbains et ruraux, la lutte contre l'étalement

urbain ;

c) Une utilisation économe des espaces

naturels, la préservation des espaces affectés

aux activités agricoles et forestières et la

protection des sites, des milieux et paysages

naturels ;

d) La sauvegarde des ensembles urbains et la

protection, la conservation et la restauration

du patrimoine culturel ;

e) Les besoins en matière de mobilité ;

2° La qualité urbaine, architecturale et

paysagère, notamment des entrées de ville ;

3° La diversité des fonctions urbaines et rurales

et la mixité sociale dans l'habitat, en prévoyant

des capacités de construction et de

réhabilitation suffisantes pour la satisfaction,

sans discrimination, des besoins présents et

futurs de l'ensemble des modes d'habitat,

d'activités économiques, touristiques,

sportives, culturelles et d'intérêt général ainsi

que d'équipements publics et d'équipement

commercial, en tenant compte en particulier

des objectifs de répartition géographiquement

équilibrée entre emploi, habitat, commerces et

services, d'amélioration des performances

énergétiques, de développement des

communications électroniques, de diminution

des obligations de déplacements motorisés et

de développement des transports alternatifs à

l'usage individuel de l'automobile ;

4° La sécurité et la salubrité publiques ;

5° La prévention des risques naturels

prévisibles, des risques miniers, des risques

technologiques, des pollutions et des nuisances

de toute nature ;

6° La protection des milieux naturels et des

paysages, la préservation de la qualité de l'air,

de l'eau, du sol et du sous-sol, des ressources

naturelles, de la biodiversité, des écosystèmes,

des espaces verts ainsi que la création, la

préservation et la remise en bon état des

continuités écologiques ;

6° bis La lutte contre l'artificialisation des sols,

avec un objectif d'absence d'artificialisation

nette à terme ;

7° La lutte contre le changement climatique et

l'adaptation à ce changement, la réduction des

émissions de gaz à effet de serre, l'économie

des ressources fossiles, la maîtrise de l'énergie

et la production énergétique à partir de sources

renouvelables ;

8° La promotion du principe de conception

universelle pour une société inclusive vis-à-vis

des personnes en situation de handicap ou en

perte d'autonomie dans les zones urbaines et

rurales. »Envoyé en préfecture le 04/08/2023

Reçu en préfecture le 04/08/2023

Publié le 04/08/2023 S L O7

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Plan Local d’Urbanisme de Vaujany (Isère)

Projet d’Aménagement et de Développement Durables

PADD débattu en Conseil Municipal le 7 juillet 2023 /// 3 ///

Conformément à l’article L151-5 du Code de l’Urbanisme, le Projet d'Aménagement et de

Développement Durables définit :

« 1° Les orientations générales des politiques d'aménagement, d'équipement, d'urbanisme, de paysage, de

protection des espaces naturels, agricoles et forestiers, et de préservation ou de remise en bon état des

continuités écologiques ;

2° Les orientations générales concernant l'habitat, les transports et les déplacements, les réseaux d'énergie,

le développement des énergies renouvelables, le développement des communications numériques,

l'équipement commercial, le développement économique et les loisirs, retenues pour l'ensemble de

l'établissement public de coopération intercommunale ou de la commune.

Pour la réalisation des objectifs de réduction d'artificialisation des sols mentionnés aux articles L. 141-3 et L.

141-8 ou, en l'absence de schéma de cohérence territoriale, en prenant en compte les objectifs mentionnés

à la seconde phrase du deuxième alinéa de l'article L. 4251-1 du code général des collectivités

territoriales, ou en étant compatible avec les objectifs mentionnés au quatrième alinéa du I de l'article L.

4424-9 du même code, à la seconde phrase du troisième alinéa de l'article L. 4433-7 dudit code ou au dernier

alinéa de l'article L. 123-1 du présent code, et en cohérence avec le diagnostic établi en application de

l'article L. 151-4, le projet d'aménagement et de développement durables fixe des objectifs chiffrés de

modération de la consommation de l'espace et de lutte contre l'étalement urbain

Il ne peut prévoir l'ouverture à l'urbanisation d'espaces naturels, agricoles ou forestiers que s'il est justifié,

au moyen d'une étude de densification des zones déjà urbanisées, que la capacité d'aménager et de

construire est déjà mobilisée dans les espaces urbanisés. Pour ce faire, il tient compte de la capacité à

mobiliser effectivement les locaux vacants, les friches et les espaces déjà urbanisés pendant la durée

comprise entre l'élaboration, la révision ou la modification du plan local d'urbanisme et l'analyse prévue à

l'article L. 153-27.

Il peut prendre en compte les spécificités des anciennes communes, notamment paysagères, architecturales,

patrimoniales et environnementales, lorsqu'il existe une ou plusieurs communes nouvelles.

Lorsque le territoire du plan local d'urbanisme intercommunal comprend au moins une commune exposée

au recul du trait de côte, les orientations générales mentionnées aux 1° et 2° du présent article prennent en

compte l'adaptation des espaces agricoles, naturels et forestiers, des activités humaines et des espaces

urbanisés exposés à ce recul. »Envoyé en préfecture le 04/08/2023

Reçu en préfecture le 04/08/2023 S’ L

Publié le 04/08/2023 G

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Projet d’Aménagement et de Développement Durables

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Conformément aux principes énoncés par le Code de l’Urbanisme et rappelés ci-avant, les orientations retenues par la commune de Vaujany pour la définition du Projet d’Aménagement et Développement Durables sont les suivants :

1. Poursuivre la dynamique de développement touristique, d’accueil de population et de création d’emplois

2. Promouvoir un développement équilibré, modérant la consommation d’espaces et pérennisant l’armature urbaine et villageoise

3. Préserver le cadre de vie, source d’attractivitéEnvoyé en préfecture le 04/08/2023

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Projet d’Aménagement et de Développement Durables

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1 / Poursuivre la dynamique de développement touristique, d’accueil de population permanente et de création d’emplois

LES OBJECTIFS

Créer une cinquantaine d’emplois sur la commune, à l’horizon 10 ans, dans le

prolongement de la dynamique passée.

• Accompagner le développement touristique de la station en permettant la création d’environ 700 nouveaux lits touristiques marchands sur 2 opérations d’importances et dans le diffus. Ce développement offrira à la commune et son exploitant des garanties financières et de pérennité du modèle (au global environ 4000 lits sur la station).

• Interdire le changement de destination des hébergements touristiques marchands.

• Maintenir l’équilibre actuel entre résidences principales, résidences de tourisme et résidences secondaires tout en limitant la production de lits froids.

• Renforcer l’armature commerciale en lien avec l’augmentation de la population touristique en particulier sur le village de Vaujany.

• Poursuivre la diversification des activités touristiques pour renforcer l’attractivité estivale et celle des ailes de saison : centre estival du Collet, aménagement de diversification et d’activité estivale sur le domaine skiable, développement de l’offre VTT et VTTAE…

• Garantir la pérennité du domaine skiable par le confortement de neige de culture, l’amélioration de l’offre de services, la modernisation des infrastructures, …

• Développer les offres de services en matière de télétravail pour permettre d’étendre les périodes d’attractivité de la commune.

• Renforcer le poids de l’activité agricole en essayant de pérenniser des exploitations à l’année tout en accompagnant et cadrant le développement des habitations qui y sont liées.

• Favoriser le maintien des exploitations existantes en leur garantissant un périmètre fonctionnel, et l’installation de nouvelles exploitations.

• Assurer le développement de l’activité agricole en lien avec de la vente directe.

• Maintenir l’activité agro-pastorale en assurant la complémentarité entre les différents usages, y compris touristiques, et les activités des espaces agricoles et du pastoralisme. Cette politique permettra en parallèle de limiter l’enfrichement des terres.Envoyé en préfecture le 04/08/2023

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• Renforcer la synergie entre le tourisme et l’agriculture (valorisation des produits locaux, développement des circuits courts, animation et accueil à la ferme, lien à développer auprès des hôtels/restaurants) tout en encadrant notamment le développement des hébergements touristiques.

Accueillir à minima une trentaine d’habitants permanents supplémentaires à

l’horizon 10 ans.

• Consolider l’offre de services à la population et d’équipements publics.

• Améliorer l’accès aux infrastructures numériques pour favoriser le télétravail.

• Programmer l’extension des réseaux d’énergie en adéquation avec le projet communal.

• Construire à minima une cinquantaine de logements communaux pour permettre aux personnes travaillant sur la commune de s’installer : population permanente à l’année (une vingtaine de logements) et population de travailleur saisonnier (une trentaine de logements).

• Développer l’offre en logements saisonniers de qualité offrant ainsi la possibilité à ces travailleurs de se fixer davantage sur la commune, notamment, en imposant dans les opérations immobilières touristiques un pourcentage minimum de ce type de logements.

• Prioriser la production de logements permanents au chef-lieu, principal centre d’activités de la commune.

• Favoriser dans les opérations stratégiques à destination de logements, une mixité des formes urbaines.Envoyé en préfecture le 04/08/2023

Reçu en préfecture le 04/08/2023 S? L

Publié le 04/08/2023 O %

[| " : 038-213805278-20230707-09 070723 _O1PLU-DE

La Villette

Grand Vaujany:

LèPerrier

ER er TE trial

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2 / Promouvoir un développement équilibré, modérant la consommation d’espaces et pérennisant l’armature urbaine et villageoise

LES OBJECTIFS

Prioriser et hiérarchiser le développement urbain en fonction des équipements et de

la géographie des lieux tout en respectant l’organisation historique de la commune

en chapelet de hameaux et de village.

Maintenir les coupures d’urbanisation entre les différents hameaux et villages.

Stopper l’étalement urbain naissant sur le secteur aval de la commune.

Réduire l’artificialisation des sols à 3.4 ha :

• Densifier les parties actuellement urbanisées (1.85 ha) ;

• Limiter les extensions de l’urbanisation à moins de 1.55 ha, soit une réduction de 64% par rapport à la décennie écoulée (2011/2021= 4.34 ha) ;

• Favoriser la réhabilitation des bâtiments vétustes et la réutilisation des logements vacants ;

• Limiter les extensions aux opérations stratégiques en lien avec l’orientation n°1 (Poursuivre la dynamique d’accueil de population permanente et de création d’emplois).Envoyé en préfecture le 04/08/2023

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Veiller, s’agissant des opérations touristiques stratégiques, à la conformité

réglementaire des constructions sur le plan de la limitation des consommations

énergétiques et à la qualité des prestations touristiques proposéesEnvoyé en préfecture le 04/08/2023

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Publié le 04/08/2023 G

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VAU/ANY

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3 / Préserver le cadre de vie, source d’attractivité

LES OBJECTIFS

Veiller au maintien des caractéristiques paysagères et architecturales de la commune

• Assurer l’insertion paysagère des nouvelles constructions par leur adaptation dans la pente et le grand paysage.

• Assurer une insertion architecturale des constructions qualitative en rapport avec les formes urbaines environnantes.

• Préserver les cônes de vue, les perspectives paysagères remarquables et les paysages ouverts les plus caractéristiques.

• Respecter les silhouettes villageoises historiques.

• Sauvegarder et mettre en valeur les chalets d’alpage.

• Protéger les éléments patrimoniaux remarquables ainsi que les jardins familiaux de cœur de village source de respiration dans le tissu bâti.Envoyé en préfecture le 04/08/2023

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Publié le 04/08/2023 S L O7

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Protéger les sites écologiques sensibles en particulier les zones humides.

Maintenir les continuités écologiques existantes.

Préserver les terres agricoles et les alpages pour leurs richesses agronomique,

écologique et paysagère.

Améliorer les mobilités touristiques et du quotidien

• Sécuriser les déplacements en particulier dans les hameaux (réduction des vitesses de circulation, stationnement, modes doux...).

• Améliorer les liaisons douces.

• Assurer les déplacements agricoles.

• Améliorer l’offre en sentiers pédestres en particulier pour la randonnée.

• Améliorer l’offre de transports en commun en particulier inter hameaux.

• Régir le stationnement des campings cars par une offre adaptée.

S’adapter aux changements climatiques

• Se prémunir de l’évolution des risques naturels en lien avec le changement climatique.

• Favoriser l’installation de dispositifs d’énergies renouvelables sur les constructions.

• Protéger la ressource en eau.

• S’assurer du traitement des eaux usées dans le respect des normes et du zonage d’assainissement.

• Favoriser la gestion alternative des eaux pluviales.

• Prendre en compte dans les projets urbains la qualité de l’ensoleillement, les vents dominants, et les effets de masques.

• Permettre les installations hydroélectriques.Carte de synthèse du Projet d'Aménagement-et de Dé

Légende :

1/Poursuivre la dynamique d'accueil de

population et de création d'emplois

< Opération touristique d'importance

* Poursuivre la diversification des

activités touristiques

$""" Garantir la pérennité du domaine

= Ni: skiable

Renforcer le poids de l’activité agricole

Fond de plan: Carte IGN ali Bâti

7

2/ Promouvoir un développement équilibré,

modérant la consommation d'espaces et

pérennisant l’armature urbaine et villageoise

RS Maintenir les coupures d'urbanisation

NF entre les différents hameaux et le village

{ " ) Stopper l’étalement urbain

Densifier les

urbanisées

parties actuellement

7 Route

Envoyé en préfecture le 04/08/2023

Recçu en préfecture le 04/08/2023

LL Pubiié le 04/08/2023 S'LOT

3/ Préserver le cadre de vie, source

d’attractivité

Préserver les cônes de vue et les

\ perspectives paysagères

remarquables

Préserver les silhouettes

villageoises historiques

Préserver les paysages

0

Protéger les sites écologiques

sensibles en particulier :

EM Les zones humides

[72 Les ZNIEFF de type 1

oO Les arrêtés préfectoraux

de protection de biotope

Protéger la ressource en eau

1 2 km

BELégende :

1/Poursuivre la dynamique d’accueil de

population et de création d'emplois

:

+ =

Opération touristique d'importance

Opération de renouvellement urbain

Opération de logements saisonniers

Créer un espace sportif

skiable

d K } Garantir la pérennité du domaine | \ !

x +

+

Renforcer le poids de l’activité agricole

2/ Promouvoir un développement équilibré,

modérant la consommation d’espaces et

pérennisant l’armature urbaine et villageoise

Maintenir les coupures d’urbanisation

entre les différents hameaux et le village

Stopper l’étalement urbain

Densifier les parties actuellement

urbanisées

3/ Préserver le cadre de vie, source

d’attractivité

F

oO

O

kl

Fond

Préserver les cônes de vue et les

perspectives paysagères remarquables

Préserver les silhouettes villageoises

historiques

Protéger les éléments patrimoniaux

remarquables

Protéger les sites écologiques sensibles

en particulier les zones humides

Protéger la ressource en eau

de plan

Carte IGN

Carte de synthèse du Projet d'Aménagement et de Développement D:

le Colle

Reçu en préfecture le 04/08/2023 À

Zoom sur les secteurs urbanisés | pubié le ouo8v202 ER | 1D : 038-213805278-20230707-09 070723 01PLU-DE

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