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Document publié le Mardi 15 septembre 2020 par la commune de Doucier.
Lien du pdf (Compte-Rendu - articles 7 4)
Thèmes du document : Assurance, Consommateurs, Télécommunications et internet,
SEANCE DU 22 SEPTEMBRE 2O2O
Nombre de membres afférents au Conseil : I I
Nombre en exercice : 11
Qui ont pris part : I I
Date de la convocation : 15 seprembre 2020. Date affichage :2810912020
Présents: ROUX Nathalie, GAILLARD Michel, MATHIEU Eric, GRAND Gérard, BANDERIER Jacky, DUBREZ- FORGNONE Jocelyne, FERREUX Morgane, NERET Florence, POULET Gabriel, ROLI\4ÉAS Didier. Secrétaire de séance : GRAND Gérard.
Annrohafion d comnte-rendu :
Aucune remarque concernant le compte-rendu du conseil du municipal du 25 aout 2020 Le compte-rendu est approuvé à l'unanimité.
Impavés :
Le montant des impayés au ?2 septembre 2020 est de 2l 939.04 €
Travaux emplovés communaux :
Travaux dans la maison forestière-. Décollage papier peint, démontage cuisine, salle de bains, nettoyage radiateurs et mise en peinture.
Affouase 2020-2021z
Date limite des inscriptions : le vendredi 06 novembre 2A20.
Taxe affouage 50 € - Parcelle 26 ou parcelle 27, suivant le nombre d'affouagistes.
Document à fournir pour I'inscription : attestation d'assurance responsabilité civile. Les affouages des années précédentes doivent être terminés pour pouvoir s'inscrire.
Travaux dans les appartements communaux :
809 nte des 3 Lacs - det,is pour I I yolets :
Deux entreprises ont répondu : Jura Menuiseries pour un devis de 7 781 .00 € avec une garantie de 7 ans, et Orgelet Espace Fermeture pour un devis de 5 370.00 € avec une garantie de 5ans.
64 Impasse de la Delaise .' devis pour une baignoire défectueuse et un dégât des eaux. Il est prévu I'installation d'une
douche et carrelage: devis 5 135.45 HT.
Maison forestière : Réfection de la salle de bain et installation d'un chauffe-eau électrique : devis de I'entreprise ADG :
7 324.45 € HT. Il est suggéré de demander un devis complémentaire concernant les fenêtres du rez de chaussée et la porte de garage et abatage cloison et conduit cheminée.
Demande de subventions pour I'ensemble des travaux.
Équipement tracteur - Épareuse :
Lors de précédents conseils, il avait été décidé de demander des devis pour l'achat d'une épareuse. Mr GAILLARD Michel expose les 3 devis reçus des Ets Agri Monts Jura, Ets Brun et Fils et Ets Claas. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide I'achat d'une épareuse aux Ets Agri Monts Jura - Modèle KUHN 5045 P pour un montant de l7 500.00 HT.
Le conseil municipal autorise Madame le Maire à signer tout document se rapportant à cet achat.
Terrains narcelles 2D39. ZC95 et 7,C 517 ;
Parcelles ZC 577 eIZC95
L'acquisition de ces parcelles est en cours de négociation avec le propriétaire vendeur
Parcelle ZD 39
La transaction proposée par le vendeur se trouve grevée de 600 € de frais imprévus suite à une erreur du notaire sur le relevé parcellaire lors de son changement de son situation familiale. Le vendeur est d'accord pour une transaction avec la colrunune si celle-ci prend en charge les frais supplémentaires. Le conseil municipal propose au vendeur d'assumer lui- même cette charge qui sera incluse dans le prix de vente du terrain, et se réserve la possibilité de rédiger un acte administratif (sans frais) pour finaliser la transaction.
29109/2020 Achat matériel informatique et site internet :
Achat inforruatique ;
Madame le Maire expose les diffërentes propositions pour l'achat d'un ordinateur portable
Après en avoir délibéré le conseil municipal décide d'acheter un ordinateur portable àIBS inforntutiqne bureautiqtte services, type HP Probook 470 Pro G7 -17 .3 pouces pour un montant de I 360.00 HT.
Site internet :
Madame le Maire explique que la commune avait un contrat d'abonnement pour un blog (version simplifiée d'un site
internet) avec la société One and One. A ce jour, suite aux problèmes rencontrés pour déposer les informations sur ce site, il est préférable de rompre ce contrat et de faire créer un site internet par un professionnel.
Madame NERET Florence expose le devis de Jordel Médias pour la réalisation d'un site internet pour un monhnt de
600.00 HT, et annuellement des frais de nom de domaine 20 .00 € et frais de maintenance et hébergement du site 360.00 €
HT.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide de faire un site internet de la commune et autorise Madame le Maire à signer tout document s'y rapportant.
Commission communale des impôts directs (CCID) liste des membres proposés : La direction des Finances publiques demande que le conseil municipal établisse une liste de proposition de ?4 persomes appelées à siéger à la commission communale des impôts directs.
Suite à la liste proposée, la désignation des commissaires titulaires et suppléants est effectuée par la direction des
Finances publiques.
Les membres désignés par le conseil municipal sont :
GAILLARD Michel NERET Florence MARTIN Jérémy
MATHIEU Eric RECOLET Serge BEYSSON Pascale
GRAND Gérard HUMBLOT Dominique ROUX Martine
DUBREZ-FORGNONE Jocelyne MICHEL Jean Pierre LANGEL Michel
BANDERIER Jacky ROULIN Maryline PONARD VUI LLEM EY Géra rd
POULET Gabriel LAMBOTTE Aurélie SIRUGUE Alain
FERREUX Morgane BOUCHARD Alexandre CAPELLI ÉIiO
ROUMÉAS DidiCr POLY Marie MONNOYEUR Pascal
Le maire étant membre de droit de la CCID
Comntes rendrrs nion Sivos du Hérisson ef Svndi du Lac d'Ilav :
Sivos du Hérisson : La Présidente est Nathalie ROUX et elle nous fait part des travaux à prévoir (point d'eau dans les
différentes salles- Covid).
Syndicat des eaux du lac d'Ilay : Les délégués Jacky BANDERIER er Didier ROTIMÉAS nous font part du résultat des
élections du syndicat où Jacky BANDERIER est premier vice-président et Didier ROTIMÉAS esr délégué du syndicat des
eaux au syndicat de gestion du Lac d'Ilay.
Ouestions diverses :
o Stationnement camping-cars : un arrêté sera rédigé pom' interdire le stationnement < parking école > durant les périodes scolaires.
t Courrier de Mme Nadège POUX . un rendez-vous sera pris pow" attoir des précisions sur son projet. . Information : Nicole BEYSSON propose conxme chaqtte année un nettoyage autour du lac de Chalain le dimanche 04 octobye 2020.
o La conxmune décide d'organiser Ltn nettq)age d'automne le samedi 03 octobre 2020 te rendez-vous est fixé à 9 heures sur le parking de l'école.
o Un courrier de Mme Aurélie LAMBOTTE, institutrice nous informe de son projet cl < Ecole enforêt , toute I'ctnnée scolaire le mercredi matin. Le site a ëté choisi en accord atec la commune représentée par Gérard GRAND. Le conseil en informera le président de I'ACCA.
o Nathalie ROUX a participé à la réwtion du comité départemental Jura Hand.
o Suite aux incivilitës rëurrentes le conseil municipal décicle de retirer les gros bacs à ordures situés vers les bacs à verre et sur le par"king de l'école. o
Sortie en -forêt du conseil municipal Ie samedi 07 noyembre 2020.
Le secrétaire ;
Gérard GRAND
29t09t2020
Le Maire
Nathalie ROUX
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