Acte - CA 2020 CABINETS MEDICAUX

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Acte - CA 2020 CINEMA

Acte - CA 2020 CABINETS MEDICAUX Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Rives-en-Seine. Lien du pdf (Acte - CA 2020 CABINETS MEDICAUX)Thèmes du document : Banque, Investissement et développement économique, Économie et finances, CABINETS MEDICAUX - CABINETS MEDICAUX RIVES EN SEINE - CA - 2020

il - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET lt | SECTION DE FONCTIONNEMENT — CHAPITRES A2

DEPENSES DE FONCTIONNEMENT

Chap. Libellé Crédits ouverts Crédits employés (ou restant à employer) (BP+DM+RAR N-1) Restes à Crédits sn: Charg. enr. 2 Mandats émis rattachées réaliser au annulés

31/12

o11 Charges à caractère général 55 700,00 53 658,34 794,63 0,00 1 247,04

072 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

656 Frais fonctionnement des groupes d'éius 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

Total des dépenses de gestion courante 55 700,00 53 658,33 794.63 9,00 1.247,04

66 Charges financières 0,50 0,00 0,00 0,00 0,00

67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

68 | Dotations provisions semi-budgétaires (1) 0,00 0,00 0,00

022 | Dépenses imprévues 0,00

Total des dépenses réelles de 55 700,00 53 658,33 794,63 0,00 1 247,04 fonctionnement

023 | Virement à la section d'investissement (2) 0,00

042 | Opérai° ordre transfert entre sections (2) 0,00

043 | Opérat* ordre intérieur de {8 section (2] 0,00

Total des dépenses d'ordre de 0,00

fonctionnement

TOTAL 55 700,00

Pour information o 0,00

D 002 Déficit de fonctionnement reporté de

N-1

RECETTES DE FONCTIONNEMENT

Chap. Libelfé Crédits employés {ou restant à employer)

Crédits ouverts Prod Restes à Crédits (BP+DM+RAR N-1) Titres émis 2 réaliser au annulés rattachées

31/12

013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

70 Produits services, domaine et ventes div 4 600,00 4.849,23 0,00 0,06 -249,23

73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

75 Autres produits de gestion courante 37 350,00 37 376,18 0,00 0,00 -26,18

Total des recettes de gestion courante 41 950,00 42 225,41 0,00 0,00 -275,41

76 Produits financiers 0,00 0,00 0.00 ©,00 0,00

77 Produits exceptionnels 13 750,00 12 227,55 0,00 1 522,45

78 Reprises provisions semi-budgétaires (1) 0,00 0,00 0,00

Total des recettes réelles de 55 700,00 54 452,96

fonctionnement

042 Opéral* ordre transfert entre sections {2) 0,00 G,00 0,00

043 Opérat® ordre intérieur de la section (2) 0,00 0,00

Total des recettes d'ordre de

fonctionnement

0,00 0,00

TOTAL 55 700,00

Pour information

R 092 Excédent de fonctionnement reporté

de N-1

(8) 0,00

{1} Sila commune ou l'établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.

(2) OF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI OAT ; DF 043 = RF 043.

(3) Les lignes de report ne font pas l'objet d'émission de mandat ou de titre (inscrire ls montant reporté).

Panne &

54 452,96CABINETS MEDICAUX - CABINETS MEDICAUX RIVES EN SEINE - CA - 2020

Il — PRESENTATION GENERALE DU BUDGET

SECTION D'INVESTISSEMENT — CHAPITRES A3

DÉPENSES D’INVESTISSEMENT

Chap. Libellé Crédits ouverts Mandats émis Restes à réaliser Crédits annulés {BP+DM+RAR N-1} au 31/12

010 Stocks (3) 0,00 0,00 0,00 0,09

20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00

204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00

21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00

22 Immobilisations reçues en affectation {4} 0,00 0,00 0,00 0,00

23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00

Total des opérations d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00

Total des dépenses d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00

10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00

13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00

16 Emprunts et dettes assimilées 0.00 0,00 0,00 0,00 18 Compte de liaison : affectat® (BArégie) (5) 0,00 0,00 0,00 0,00

26 Participat® et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,0! 0,00

020 Dépenses imprévues 0,00 l

Total des dépenses financières 0,00

45... Total des opé. pour compte de tiers (6} . 0,00 0,00 0,00 0,00

Total des dépenses réelles d'investissement 0,00

040 Opérat* ordre transfert entre sections (1) 0,00

041 Opérations patrimoniales (1} 0,00

Total des dépenses d'ordre d'investissement 0,00

TOTAL 0,00

Pour information @) 0,00

D 001 Solde d'exécution négatif reporté de N-1

RECETTES D’INVESTISSEMENT

Chap. Libetié Crédits ouverts . , Restes à réaliser à je ; Titres émis Crédits annulés (BP+DM+RAR N-1) au 31/12

010 Stocks (3) 0,00 0,00 0,00 0,00

13 Subventions d'investissement 0.00 0,00 0,00 0,00

16 Emprunits et dettes assimilées {hors 165) 0,00 0,00 0,00 0,00

20 Immobilisations incorporelles (sauf 204} 0,00 0,00 , 0,00 0,00

204 Subventions d'équipement versées 0,00 6,00 0,00 0,00

21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00

22 Immobilisations reçues en affectation (4) 0,00 0,00 0,00 0,00

23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00

Total des recettes d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00

10 Dotations, fonds divers et réserves {hors 1068) 6,00 0,00 0,00 0,00

1068 Excédents de fonctionnement capitalisés (7) 0,00 0,00 0,00 0,00

138 Autres subvent* invest. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00

165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 G,00 0,00

18 Compte de liaison : affectat® (BA.régie) 0,00 0,00 0,00 0,00

26 Participat® et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00

27 Aütres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00

024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00

Total des recettes financières 0,00 0,00 0,00 6,00

45... | Total des opé. pour le compte de tiers (6) 0,00 0,00 0,00 0,00

Total des recettes réelles d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00

021 Virement de la sect° de fonctionnement (1) 0,00

040 Opéra” ordre transfert entre sections (1) 0,00 0,00 0,00

041 Opérations patrimoniales (1) 0,00 0,00 0,00

Total des recettes d'ordre d'investissement 0,00 0,00 0,00

TOTAL 0,00 0,00 0,00 0,00

Page 9CABINETS MEDICAUX - CABINETS MEDICAUX RIVES EN SEINE - CA - 2020

Chap. Libellé Crédit: rts à réaliser P ‘ Éois ouve Titres émis Restes à réalise! Crédits annulés

(EP+DM+RAR N-1} au 31/12

Pour information e} 0,00

& 001 Solde d'exécution positif reporté de N-1

(1) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042; RI 040 + DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043.

€) Les lignes dé report ns font pas l'objet d'émission de mandat ou de titre (inscrire le montant reporté).

() A servir uniquement dans le cadre d'un suivi des stocks selon la méthode de l'inventaire permanent simplifié autorisée pour les seules opérations d'aménagements {lvtisssment, ZAC...) par ailleurs retracées dans le cadre de budgels annexes.

(4) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d'investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, Il retrace, le cas échéant, l'annulation de tels travaux effectués sur un exercice antérieur.

(6) A servir uniquement lorsque la commune ou l'établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d'un service public non personnalisé qu'alls ou qu'il créa. {6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).

(7) Le compte 1068 n'ast pas un chapitre mals un article du chapitre 10.

Page 10