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Déliberation - delib. Création emplois non permanents besoin
Document publié le Jeudi 11 juin 2020 par la commune de Boussens.
Lien du pdf (Déliberation - delib. Création emplois non permanents besoin)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Démocratie,
MAIRIE DE BOUSSENS
FIFE0
HAUTE-GARONNE
Date de convocation :
27/02/2025
Nombre de conseillers
en exercice : 15
Présents : 13
Absents : Ô
Absents avec
procuration : 2
Votants : 15
Pour : 15
Contre : 0
Abstention : 0
Délibération du Conseil
Municipal
D.C.M : N° 3-10
Objet: Création
’emplois non
permanents pour faire
face à un besoin
aisonnier ou
accroissement
activité.
EXTRAIT Du REGISTRE
DES DELIBERATIONS
Du CONSEIL MUNICIPAL
L’an deux mille vingt-cinq et le treize mars à
19h30 le Conseil Municipal de la Commune de
BOUSSENS dûment convoqué s’est réuni en session
ordinaire à la Mairie de BOUSSENS, sous la
présidence de Monsieur SANS Christian, Maire.
Présents : M. SANS, Mme GERARD, M. RAMEAU,
Mme AIMONE-CAT, M. LIVOTI, Mmes DALLA-
ZANNA, GRANGE MM. ROQUEBERT, CELLIER,
DESHONS, Mmes COURTOUX, SANDY, AGUILA,
Absents excusés :
M. AMOUROUX (Procuration à M. SANS)
M. EVIN (Procuration à Mme GRANGE)
Madame SANDY Liliane a été élue secrétaire de séance.
Ouverture de la séance à 19 h 35.
Monsieur le Maire rappelle la décision prise au cours de la séance du 11 juin 2020, l’autorisant à recruter des agents non titulaires pour des besoins saisonniers ou pour accroissement temporaire d’activité, et ce pendant toute la durée de son mandat.
I y a lieu aujourd’hui de fixer le nombre de postes, le grade, la durée hebdomadaire et l’indice de rémunération.
Monsieur le Maire propose de créer pour 2025 :
Grade Durée Hebdomadaire IB Nombre
Adjoint technique 35 H IB 367 4
Adjoint administratif 35 H 1B 367 3
Éducateur APS Principal 35H IB 528 1 deuxième classe
OUÏ, l’exposé de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal DECIDE, à l’unanimité des membres présents,
de créer pour l’année 2025, les emplois pour besoins saisonniers ou accroissement d’activité, suivants :
Grade Durée Hebdomadaire IB Nombre
Adjoint technique 35 H IB 367 4
Adjoint administratif 35H IB 367 3
Éducateur APS Principal 35 H IB 528 l deuxième classe
Ainsi fait et délibéré, les jours, mois et an que dessus
Au registre sont les signatures
Affiché le 18.03.2025
Pour copie conforme
En Mairie, le 14 mars 2025
2012-10024