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unknown - Communauté de communes - Pays de Tronçais - Compte rendu du 29 11 2023 signé
Document publié le Mercredi 29 novembre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays de Tronçais - Compte rendu du 29 11 2023 signé)
Thèmes du document : Environnement, Justice et droit, Énergies,
DEPARTEMENT DE L'ALLIER - ARRONDISSEMENT DE MONTLUCON
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 29 novembre 2023
Conformément à l'article L. 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales, la liste des
délibérations examinées par le conseil communautaire est affichée à la communauté de communes et mis
en ligne sur son site internet dans un délai d'une semaine.
Présent(s) : Madame Marie-Solange LALEVEE, Monsieur Fabien THEVENOUX, Monsieur
Sébastien DENIZOT, Madame Véronique PAULMIER, Monsieur Daniel RONDET, Monsieur Michel
GALOPIER, Madame Stéphanie CUSIN-PANIT, Monsieur Denis BONNEAU, Monsieur Daniel
ARTIGAUD, Madame Sylvie DUCLOITRE, Monsieur Kamel AMARA, Monsieur Pierre-Marie
DELANOY, Monsieur Jérôme JOMIER, Madame Elisabeth PLESSE, Monsieur Didier REGRAIN,
Monsieur Bernard MOLLO, Monsieur Denis CLERGET, Monsieur Christophe BAJARD, Madame
Marie MILLERAT-DALDIN
Formant la majorité des membres en exercice ;
Procuration(s) : Monsieur Stéphane MILAVEAU à Monsieur Christophe BAJARD, Monsieur
Thierry AUDOUIN à Monsieur Denis CLERGET, Monsieur Marc SIGNORET à Monsieur Daniel
RONDET, Monsieur Sébastien MERY à Monsieur Didier REGRAIN
Absents excusés : Monsieur Olivier FILLIAT, Monsieur Olivier LARAIZE, Monsieur David LOUBRY,
Madame Amandine COFFIN, Madame Catherine NOYON
Présent(s) sans voix délibérative : Monsieur Raymond AUCLAIR, Madame Anne RENAUD,
Monsieur Romain POULET, Monsieur Alain BECQUART
Assistaient également à la réunion : Madame Véronique FOULQUIER, Monsieur Loic
DUFOURNEAU
Délibération
Objet Vote
n
2023-166 Procès-Verbal de la séance du 08 novembre 2023 Approuvée
2023-167 Compte-rendu des décisions prises par le Président Approuvée
2023-168 Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) Approuvée
Projet d'une centrale photovoltaïque à Cérilly aux lieux-dits 2023-169
« Les Nodins » et « Baumière » Approuvée
2023-170 Débat relatif à l'identification de zones d'accélération des Approuvée énergies renouvelables
Motion sur les énergies renouvelables sur le territoire de la 2023-171
communauté de communes du Pays de Tronçais Approuvée
Modification de deux fonds de concours attribués à la 2023-172 Approuvée
commune d'Isle-et-Bardais 2023-173 Attribution d'un fonds de concours à la commune de Le Vilhain Approuvée
2023-174 Attribution d'un fonds de concours à la commune de Braize Approuvée
2023-175 Attribution d'une subvention à l'Association du Pays de Approuvée Tronçais
Attribution d'une subvention à l'Association Cheminements 2023-176 Approuvée
Littéraires en Bourbonnais
2023-177 Autorisation d'engager, liquider, mandater les dépenses Approuvée d'investissement avant le vote du budget 2024
2023-178 Avenant n°1 au Contrat Ambition Région Approuvée
2023-179 Travaux école de Cérilly Approuvée
2023-180 Création d'un poste d'adjoint technique Approuvée
2023-181 Création d'un poste d'adjoint technique principal 2ème classe Approuvée
2023-182 Création d'un poste d'adjoint technique principal 1 èfe classe Approuvée
2023-183 Création d'un poste d'agent de maitrise Approuvée
2023-184 Création d'un poste d'agent de maitrise principal Approuvée
2023-185 Création d'un poste de technicien Approuvée
Le Président ,,,'.}
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Daniel RONDET
Affiché et publié le : 06/12/2023