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Déliberation - 2024 dgs 51 liste des deliberations
Convocation - 2024 dgs 70 convocation cm 4 dec 2024
unknown - 2024 dgs 18 1
Arrêté - 2024 arr dgs 01 1
Déliberation - 2024 dgs 10 1
Document publié le Lundi 18 mars 2024 par la commune de Chanteloup-les-Vignes.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 dgs 10 1)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Justice et droit,
Chanteloup-les-Vignes, le 18 mars 2024
NChänteloup les-Vignes
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
Secrétariat Général
Affaire suivie par David PICARD
2024-DGS-10
CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 13 MARS 2024
LISTE DES DELIBERATIONS
I. Rapporteur Catherine ARENOU L D
2024-DEL-11 Convention territoriale globale 2023 - 2026
Délibération approuvée à l'unanimité des présents et des représentés.
2024-DEL-12 Approbation de la convention entre la Ville et l'Association pour la Vie Educative et Culturelle à Chanteloup les Vignes pour l’action « En musique Chanteloup les Vignes » dans le cadre de la Cité Educative
Délibération approuvée à l'unanimité des présents et des représentés.
2024-DEL-13 Communication du rapport d'activités et du développement durable 2023 de la Communauté urbaine Grand Paris Seine et Oise
Délibération approuvée à l'unanimité des présents et des représentés.
Il. Rapporteur Jérôme BONNEAU
2024-DEL-14 Création d’un emploi de responsable du service relation aux usagers (cat. C)
Délibération approuvée à l'unanimité des présents et des représentés.
2024-DEL-15 Création d’un emploi de reponsable su pôle gestion des emplois et des compétences
(cat. B)
Délibération approuvée à l'unanimité des présents et des représentés.
2024-DEL-16 Création d’un emploi de responsable du service urbanisme (cat. C)
Délibération approuvée à l'unanimité des présents et des représentés.
1/2
Accusé de réception en préfecture
078-217801380-20240318-2024-DGS-10-AU
Date de réception préfecture : 19/03/2024 II. Rapporteur Yassine BOUCHELLA
2024-DEL-17 Débat sur les orientations budgétaires de 2024
Délibération approuvée à l'unanimité des présents et des représentés.
2024-DEL-18 gestion et exploitation du marché communal - Passage d’une concession
Délibération approuvée à l'unanimité des présents et des représentés.
IV. Rapporteur Pierre GAILLARD
2024-DEL-19 acquisition d’une parcelle AH 341 dans le secteur des Biaunes
Délibération approuvée à l'unanimité des présents et des représentés.
2024-DEL-20 Signature d’un avenant n°04 a la convention d'intervention foncière avec l’ EEFIF,
Etablissement Public Foncier d'Ile de France
Délibération approuvée à l'unanimité des présents et des représentés.
2024-DEL-21 mise en vente de terrain bâti — 26 rue de l’Abreuvoir
Délibération approuvée à l'unanimité des présents et des représentés.
Pour le Maire et par délégation,
Le Premier Maire-adjoint
Em
NV
François LONGEAULT
Délibération certifiée exécutoire de par :
-_ l'affichage le :
- la transmission à la Sous-Préfecture
le :
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Accusé de réception en préfecture
078-217801380-20240318-2024-DGS-10-AU
Date de réception préfecture : 19/03/2024