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Document publié le Lundi 18 décembre 2023 par la commune de Chanteloup-les-Vignes.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 dgs 62 1)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
Chanteloup-les-Vignes, le 18 décembre 2023
On GC
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
Secrétariat Général
Affaire suivie par David PICARD
2023-DGS-62
Chähteloup les-V ignes
CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 13 DECEMBRE 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
I. Rapporteur Catherine ARENOU
2023-DEL-75 Remplacement de Monsieur Yves DUBOIS au sein des commissions municipales « éducation enfance » et « cadre de vie »
Délibération approuvée à l'unanimité des présents et des représentés.
2023-DEL-76 Mise à jour de la commission d'appel d'offres - commission de délégation des services publics
Délibération approuvée à l'unanimité des présents et des représentés.
2023-DEL-77 Convention quartier pluriannuelle du projet de renouvellement urbain de la
Noé à Chanteloup-les-Vignes — avenant N°1
Délibération approuvée à l'unanimité des présents et des représentés.
2023-DEL-78 Dissolution du Syndicat Intercommunal de la Région de l’Hautil — fin des compétences du SIARH au 31 décembre 2022 et période de liquidation ouverte en 2023 — signature des protocoles de dissolution
Délibération approuvée à l'unanimité des présents et des représentés.
2023-DEL-79 Convention communautaire de gestion urbaine de proximité et d'utilisation de l’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties, applicable aux quartiers prioritaires politique de la ville
Délibération approuvée à l'unanimité des présents et des représentés.
Il. Rapporteur Sandrine CHIARETTO
2023-DEL-80 Règlement du parc urbain J. Champeau et horaires d'ouverture
Délibération approuvée à l'unanimité des présents et des représentés.
1/3
Accusé de réception en préfecture
078-217801380-20231218-2023-DGS-62-AU
Date de réception préfecture : 20/12/2023 Il. Rapporteur Jérôme BONNEAU
2023-DEL-81 Création d’un emploi d'agent territorial spécialisé des écoles maternelles
Délibération approuvée à l'unanimité des présents et des représentés.
2023-DEL-82 Création d’un emploi de chargé(e) d'administration des systèmes d’information
Délibération approuvée à l'unanimité des présents et des représentés.
2023-DEL-83 Création d’un emploi de graphiste —- maquettiste
Délibération approuvée à l'unanimité des présents et des représentés.
2023-DEL-84 Création d’un emploi de responsable de la communication
Délibération approuvée à l'unanimité des présents et des représentés.
2023-DEL-85 Création d’un emploi d’éducateur territorial des activités physiques et sportives
Délibération approuvée à l'unanimité des présents et des représentés.
2023-DEL-86 Création d’un emploi de responsable du patrimoine bâti
Délibération approuvée à l'unanimité des présents et des représentés.
2023-DEL-87 Création d’un emploi d'agent polyvalent du bâtiment -— électricité
Délibération approuvée à l'unanimité des présents et des représentés.
2023-DEL-88 Création d’un emploi d'agent polyvalent du bâtiment - menuiserie
Délibération approuvée à l'unanimité des présents et des représentés.
2023-DEL-89 Création d’un emploi d’assistant(e) —- gestionnaire de la direction de la prévention, de
la jeunesse et des sports (catégorie B)
Délibération approuvée à l'unanimité des présents et des représentés.
2023-DEL-90 Création d’un emploi d’assistant(e) — gestionnaire de la direction de la prévention, de
la jeunesse et des sports (catégorie C)
Délibération approuvée à l'unanimité des présents et des représentés.
2023-DEL-91 Création d’un emploi de responsable des ressources humaines
Délibération approuvée à l'unanimité des présents et des représentés.
IV. Rapporteur Yassine BOUCHELLA
2023-DEL-92 Décision modificative N°1 du budget communal 2023
Délibération approuvée à l'unanimité des présents et des représentés.
2023-DEL-93 Ouverture anticipée des crédits d'investissement 2024
Délibération approuvée à l'unanimité des présents et des représentés.
2/3
Accusé de réception en préfecture
078-217801380-20231218-2023-DGS-62-AU
Date de réception préfecture : 20/12/2023 2023-DEL-94 Subventions aux associations pour 2024 — versement d’avances
Délibération approuvée à l'unanimité des présents et des représentés (deux conseillers municipaux ne
prenant pas part au vote).
2023-DEL-95 Subvention à l’association Rando Loup pour l’année 2023
Délibération approuvée à l'unanimité des présents et des représentés.
2023-DEL-96 Subvention à l'IEM « le Château de Bailly » pour l’année 2023/2024
Délibération approuvée à l'unanimité des présents et des représentés.
2023-DEL-97 Concession de service public pour la restauration scolaire et municipale — avenant
N°3
Délibération approuvée à l'unanimité des présents et des représentés.
2023-DEL-98 Délégation de service public — affermage des halles et du marché de détail communal — tarification 2024
Délibération approuvée à l'unanimité des présents et des représentés.
2023-DEL-99 Adoption des attributions de compensation définitives de 2024
Délibération approuvée à l'unanimité des présents et des représentés.
2023-DEL-100 Amortissement et neutralisation budgétaire des amortissements des subventions
d'équipement versées
Délibération approuvée à l'unanimité des présents et des représentés.
2023-DEL-101 Admission en non-valeur et créances éteintes — année 2023
Délibération approuvée à l'unanimité des présents et des représentés.
V. Rapporteur Sophie CHERGUI
2023-DEL-102 Communication du rapport d'activités 2022 du SIVOM de Saint Germain en Laye
Délibération approuvée à l'unanimité des présents et des représentés.
«Pour le Maire et par délégation,
\ Le Premier Maire-adjoint
Délibération certifiée exécutoire de par :
- l'affichage le :
- la transmission à la Sous-Préfecture
le :
3/3
Accusé de réception en préfecture
078-217801380-20231218-2023-DGS-62-AU
Date de réception préfecture : 20/12/2023