Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2024 dgs 06
Déliberation - 2024 dgs 10 1
Déliberation - 2024 dgs 51 liste des deliberations
Convocation - 2024 dgs 70 convocation cm 4 dec 2024
Déliberation - 2023 dgs 62 1
Déliberation - 2024 dgs 18 1
Déliberation - 2023 dgs 62 1
Procès Verbal - 2024 dgs 15
Procès Verbal - 2024 dgs 15
Déliberation - 2024 del 06 1
Déliberation - 2024 dgs 06
Document publié le Vendredi 9 février 2024 par la commune de Chanteloup-les-Vignes.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 dgs 06)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Travail et emploi,
Chanteloup-les-Vignes, le 9 février 2024
SE ille de
::Chänteloup les-Vignes
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
Secrétariat Général
Affaire suivie par David PICARD
2024-DGS-06
CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 7 FEVRIER 2024
LISTE DES DELIBERATIONS
I. Rapporteur Catherine ARENOU
2024-DEL-01 Motion du Conseil municipal de Chanteloup-les-Vignes pour la compensation de la perte de recettes du département des Yvelines et pour la restauration de l’autonomie financière des départements
Motion approuvée à l'unanimité des présents et des représentés.
2024-DEL-02 Convention bilatérale 2024 — 2026 définissant les règles applicables aux réservations de logements locatifs sociaux relevant du contingent du réservataire commune de Chanteloup- les-Vignes sur le territoire de la commune de Chanteloup-les-Vignes
Délibération approuvée à l'unanimité des présents et des représentés.
2024-DEL-03 Fixation des indemnités des élus
Délibération approuvée à l'unanimité des présents et des représentés.
Il. Rapporteur Jérôme BONNEAU
2024-DEL-04 Création d’un emploi de responsable des temps péri et extrascolaires — Cité
Champeau
Délibération approuvée à l'unanimité des présents et des représentés.
2024-DEL-05 Création d’un emploi de référent administratif et financier de la Direction Enfance
Education (cat. B)
Délibération approuvée à l'unanimité des présents et des représentés.
2024-DEL-06 Création d’un emploi de référent administratif et financier de la Direction Enfance
Education (cat. C)
Délibération approuvée à l'unanimité des présents et des représentés.
1/2
Accusé de réception en préfecture
078-217801380-20240209-2024-DGS-06-AI
Date de réception préfecture : 14/02/2024 IL Rapporteur Yassine BOUCHELLA
2024-DEL-07 Avance sur subvention à l'association AVEC, Association pour la Vie Educative et Culturelle, pour l’année 2024
Délibération approuvée à l'unanimité des présents et des représentés.
2024-DEL-08 Octroi de la garantie à certains créanciers de l’Agence France Locale (AFL) pour l'année 2024
Délibération approuvée à l'unanimité des présents et des représentés.
IV. Rapporteur Sophie CHERGUI
2024-DEL-09 Avis sur la modification des statuts du SIVOM de Saint Germain en Laye
Délibération approuvée à l'unanimité des présents et des représentés.
2024-DEL-10 Rapport d'activités 2022 — 2023 — association Equalis
Délibération approuvée à l'unanimité des présents et des représentés.
Délibération certifiée exécutoire de par :
- l'affichage le :
- la transmission à la Sous-Préfecture
le :
2/2
Accusé de réception en préfecture
078-217801380-20240209-2024-DGS-06-AI
Date de réception préfecture : 14/02/2024