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Acte - DE 102 2023
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Barre-des-Cévennes.
Lien du pdf (Acte - DE 102 2023)
Thèmes du document : Union Européenne, Institutions publiques, Bois et produits du bois,
SOUS-PREFECTURE
DE
FLORAC
Date
de
réception
de
l'AR:
01/06/2023
048-214800195-20230527-DE
102
2029-DE
DE_102_2023
République Française
Département de la Lozère
COMMUNE DE BARRE DES CEVENNES
Séance du samedi 27 mai 2023
Date convocation :
Membres en exercice : 10
Présents : 8
Votants : 9
Pour :9
Contre : 0
Abstentions : Q
L'an deux mille vingt-trois et le vingt-sept mai, à 8 h 00, l'assemblée régulièrement convoquée s'est réunie sous la présidence de François ROUVEYROL
Présent(e)s_: Charles ALDROVANDI, Jean-Claude AUBERLET, Corentin CAPELIER, Lisa CLARY, Robert DEMOLIN, Rémy MONET, François ROUVEYROL, Patrick ROY
Absent(e)s et _représenté(e)s: Isabelle BENOIT par Robert DEMOLIN
Excusé(e)s: Fanny JACQUART
Absent(e)s:
Secrétaire de séance: Jean-Claude AUBERLET
Objet: Travaux de reprofilage, broyage, nivellement et de compactage sur les pistes forestières du bois de Malzac par sas ATGER.
À la suite de la Commission Générale du 29 avril dernier, les élus présents ont proposé de soumettre à l'Assemblée délibérante la facture de l'entreprise ATGER en copie d'un montant de 3780 euros H.T., 4536 euros TTC pour des travaux de reprofilage sur les pistes du bois de Malzac (linéaire de 1995 mères) avec un broyeur, une niveleuse et un compacteur.
En contrepartie, la commune réduira sa participation materielle auprès de Lozère Endurance Equestre.
Le Conseil municiapl, après en avoir délibéré:
-Décide de régler la facture ci-dessus.
- Autorise Monsieur le Maire à signer tous les documents inhérents
Fait et délibéré en mairie les jour, mois et an ci-dessus,
Acte rendu exécutoire
après dépôt en S/Préfecture
le …a4latl222>
et publié ou notifié
le A l.okler
Au registre sont les signatures,
Pour copie conforme.
Le Maire,
François Rouveyrol
DE_102 2023