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Document publié le Lundi 3 mars 2025 par la commune de Wolschwiller.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations seance 3 mars 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Dialogue social,
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 3 mars 2025
Pages Décision Délib. n° Date
délib.
1 1. Désignation d’une ou d’un secrétaire de séance. Approuvé 1 03.03.2025
2 2. Approbation du procès-verbal de la réunion du 25 novembre 2024. Approuvé 2 03.03.2025
2 3. Démission du conseil municipal de M. TRAUNECKER Emmanuel Prend Acte 3 03.03.2025
2 4. Centre de Gestion du Haut-Rhin ; protection sociale complémentaire
du personnel communal : approbation de l’accord collectif local prévoyance
et participation à la procédure de marché public pour la passation d’une
convention de participation prévoyance. Approuvé 4 03.03.2025
4
5. Rapport diagnostic de Wolschwiller de la consommation des Espaces
Naturels, Agricoles et Forestiers entre le 01/01/2011 et le 31/12/2022. Prend Acte 5 03.03.2025
4
6. Renouvellement convention portant occupation du domaine privé
pour l’installation de ruches en forêt communale de Wolschwiller. Approuvé 6 03.03.2025
5 7. Budget 2025 : travaux prévisionnels Prend Acte 7 03.03.2025
5 8. Divers – Informations – Communications : Prend Acte 8 03.03.2025
Mis en ligne le 6 mars 2025 par M. GABRIEL Sylvain Maire de Wolschwiller.