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Déliberation - liste des deliberations 2024
Document publié le Lundi 11 mars 2024 par la commune de Wolschwiller.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Environnement, Institutions publiques,
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN
MAIRIE DE
WOLSCHWILLER
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Le 11 mars 2024 à 20 h 00, le conseil municipal régulièrement convoqué le 7 mars 2024, s’est réuni en séance ordinaire, dans la salle du conseil municipal de la mairie de Wolschwiller, sous la présidence de M. GABRIEL Sylvain, Maire.
Membres élus : 11
Membres en fonction : 10
Membres présents : 9
Votants : 9
Etaient présents :
Mmes BRINGIA Mariette, DEBORD Séverine, SCHOETT Christelle et VIOL Florence. MM. LEY Jean Pierre, JENNY Jean-François, GASSER Raphaël, et TRAUNECKER Emmanuel. Etaient excusées : M. REY Thibaut
Secrétaire de séance : Mme JENNI Sabine
Wolschwiller, le 16 mars 2024
Le Maire : M. Sylvain GABRIEL,
Mis en ligne le 16 mars 2024 par M. Sylvain GABRIEL, Maire de Wolschwiller.
ORDRE DU JOUR Décision Délib. n°
1. Désignation d’une ou d’un secrétaire de séance. Approuvé 1
2. Approbation du procès-verbal de la réunion du 11 décembre 2023. Approuvé 2
3.1. ONF : Approbation de l’état d’assiette 2025 Approuvé 3
3.2. ONF : informations programme et coupes 2024. Approuvé 4
4. Chasse : agrément des permissionnaires proposés par le locataire
du lot 1 de la chasse. Approuvé 5 5. Zones d’accélération des énergies renouvelables : observations de la
population suite à la consultation et vote. Approuvé 6 6. Territoire Energie Alsace : modalités de répartition du produit de la Taxe
Intérieure sur la Consommation Finale d’Electricité, part communale
(TICFE-C). Approuvé 7 7.1. Personnel communal : prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
forfaitaire. Approuvé 8
7.2. Personnel communal : départ à la retraite de M. Richard SCHWEITZER
et engagement d’un nouvel agent technique. Prend acte 9 8. Association foncière : renouvellement des membres du bureau. Prend acte 10
9. Divers – Informations – Communications Prend acte 11