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Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 23
Ordre du Jour - 2026 03 05 ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 1780039196 Ordre du jour
Document publié le Jeudi 28 mai 2026 par la commune de Saint-Bonnet-près-Orcival.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 1780039196 Ordre du jour)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
dsntBonnet Be
près-Orcival
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Madame,
Monsieur,
Le
Conseil
Municipal
se
réunira
en
session
ordinaire
à
la
Mairie
:
Jeudi
28
Mai
2026
à
20h00
Salle
du
Conseil
ORDRE
DU
JOUR :
1°)
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
28
avril
2026.
Affaires
financières
2°)
Budget
primitif
2026
: - Budget
annexe
Service
des
eaux.
Vie
associative 3°)
Subventions
aux
associations
Intercommunalité
4°)
Désignation
des
représentants
des
commissions
intercommunales.
5°)
Désignation
des
représentants
pour
siéger
à
la
Commission
Locale
d'Evaluation
des
Charges
Transférées
(CLECT)
de
la
Communauté
de
Communes
Dômes
Sancy
Artense.
6°)
Désignation
d’un
représentant
de
la
commune
pour
la
commission
intercommunale
d'accessibilité
de
la
Communauté
de
Communes
Dômes
Sancy
Artense.
7°)
Questions
diverses.
Je
vous
remercie
de
bien
vouloir
assister
à
cette
séance,
et
vous
prie
d'agréer,
Madame,
Monsieur,
l'expression
de
mes
salutations
les
meilleures. Fait
à
Saint-Bonnet-près-Orcival,
le
21
mai
2026.
Le
Maire,
4
rrrço
ANDANSON
République
Française
- Département
du
Puy-de-Dôme
MAIRIE
- 37
Route
de
la
Vallée
- 63210
Saint-Bonnet-près-Orcival
- Tél.
04
73
65
80
79
Courriel
: mairiestbonnetpresorcival@wanadoo.fr
Site Internet
: http://www. mairie-saintbonnetpresorcival.fr