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Conseil Municipal - CM 27 09 2024 ordre du jour pour info
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Ordre du Jour - 2025.02.01 Ordre du Jour CM
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 32
Ordre du Jour - Ordre du Jour 33
Document publié le Samedi 29 novembre 2025 par la commune d'Aubière.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour 33)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Inégalités sociales, Investissement et développement économique,
Le 29 novembre 2025
DIRECTION - SECRETARIAT GENERAL-
N/Réf.: SC/CM/PLM/SB - 2025/12
Tél: 04 73 44 01 06
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL ________
Mesdames, Messieurs, Chèr(e) Collègue,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du conseil municipal qui se tiendra le :
Jeudi 4 décembre 2025 à 18 h 00 - Salle Albéria, en Mairie
au cours de laquelle nous étudierons les dossiers portés à l'ordre du jour ci-annexé.
Je vous remercie de bien vouloir indiquer votre absence en cas d'empêchement au secrétariat général et transmettre votre pouvoir avant la séance.
Je vous prie de croire, Mesdames, Messieurs, Chèr(e) Collègue, en l'expression de mes sincères salutations.
Cordialement,
Le Maire,
Vice-Président
de Clermont Auvergne Métropole
Sylvain CASILDAS
▶ Lien de téléchargement avec les délibérations et les annexes à partir de
Wetransfer sur vos messageries. ▶ Installation et Présentation du Conseil Municipal des Enfants (CME) :
Renouvellement par moitié.
▶ Désignation du secrétaire de séance :
1. FINANCES- Pages
DEL99122025 Autorisation donnée au Maire pour engager, liquider mandater les dépenses du budget principal 2026.
4-5
DEL100122025 Avance sur subvention 2026 de la Commune au Centre Communal d'Action Sociale.
6
DEL101122025 Décision modificative n°01 – Autorisation spéciale – Commune. 7-8
DEL102122025 Budget Commune – Admission en non-valeur de créances. 9-13
DEL103122025 Avance sur l'attribution et le versement de la subvention annuelle de fonctionnement 2025 à l'Association La Causerie (LAEP).
14
DEL104122025 Approbation de la convention des fonds communaux alloués à l'Association Les Loupiots.
15-18
DEL105122025 Attribution et versement d'une subvention soutien aux associations/clubs et/ou particuliers – Haut-Niveau, performance, excellence, talents locaux, féminisation – Association Clermont Pee-Wee Hockey.
19
DEL106122025 Attribution et versement d'une subvention soutien aux associations/clubs et/ou particuliers – Haut-Niveau, performance, excellence, talents locaux, féminisation – CUC Union Aubiérois Rugby.
20-21
DEL107122025 Attribution et versement d'une subvention sur projet à l'Association Locale de Parents d'Elèves (ALPE) du Collège Joliot Curie dans le cadre de son bal. 22-23
DEL108122025 Attribution et versement d'une subvention sur projet à l'Association l'Union Libre des Parents d'Elèves (ULPE) dans le cadre de la classe découverte en Lozère.
24
DEL109122025 Attribution et versement d'une subvention sur projet à l'Association Swing Dance Connect dans le cadre du Volcano Swing Clermont.
25
DEL110122025 Attribution et versement d'une subvention sur projet à l'association Vaincre la Mucoviscidose dans le cadre d'une action chasse aux oeufs à Aubière.
26
2. ADMINISTRATION GENERALE-
DEL111122025 Décision sur le nombre d'ouvertures du dimanche en 2025 des commerces de détail du secteur alimentaire.
27
DEL112122025 Décision sur le nombre d'ouvertures du dimanche en 2025 des commerces de détail hors secteur alimentaire.
28
DEL113122025 Dénomination de l'Espace de vie socio-culturel et associatif (EVAI). 29
DEL114122025 Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal. 30-52
3. PERSONNEL-
DEL115122025 Recrutement et rémunération des agents recenseurs pour l'année 2026. 53
DEL116122025 Renouvellement adhésion au CDG 63 – Mission relative à l'assistance retraites. 54-59
DEL117122025 Protection sociale complémentaire risque santé – Choix du dispositif ouvrant droit à la participation employeur.
60-61 3. PERSONNEL-
DEL118122025 Protection sociale complémentaire risque santé – Montant de la participation employeur.
62-63
DEL119122025 Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP).
Annule et remplace la délibération n°78062025 du 23 juin 2025.
64-68
DEL120122025 Régime indemnitaire des fonctionnaires relevant des cadres d'emplois de la Police Municipale.
Annule et remplace la délibération n°10122024 du 5 décembre 2024.
69-70
DEL121122025 Modification du tableau des effectifs. 71
4. ENVIRONNEMENT-
4.2 Travaux-Aménagement-Intégration
DEL122122025 Travaux d'Eclairage Public – Extension BT et bornes foraines – Parc Franck
Bayle.
72-76
4.1 Affaires foncières - Réglementation
DEL123122025 Acquisition foncière – Parcelles sur l'Espace Naturel Sensible du Puy-de-
Dôme.
77-83
DEL124122025 Acquisition foncière – Jardins. 84-86
DEL125122025 Cession foncière – Local anciennement la Graineterie – Parcelle AT n°541. 87-88
DEL126122025 Désaffectation et déclassement d'espace public – Entre chemin de Maréchal et rue des Réservoirs.
89-90
DEL127122025 Instauration du permis de démolir en zone UC du futur PLUi sur le territoire communal.
91-92
5. INTERCOMMUNALITÉ-
DEL128122025 Clermont Auvergne Métropole – Rapport d'activités 2024. 93
DEL129122025 Clermont Auvergne Métropole – Rapport sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets et du service eau potable et assainissement métropolitain – Exercice 2024.
94
6. DECISION INSTITUTIONNELLE-
DEC03-2025 Rapport social unique 2024. 95-126