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Document publié le Vendredi 25 septembre 2026 par la commune d'Aubière.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour 38)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique, Justice et droit,
Le 25 septembre 2026
DIRECTION - SECRETARIAT GENERAL-
Tél: 04 73 44 01 06
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
________
Mesdames, Messieurs, Chèr(e) Collègue,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du conseil municipal qui se tiendra le :
Jeudi 1er octobre 2026 à 18 h 30 - Salle Albéria, en Mairie
au cours de laquelle nous étudierons les dossiers portés à l'ordre du jour ci-annexé.
Je vous remercie de bien vouloir indiquer votre absence en cas d'empêchement au secrétariat général et transmettre votre pouvoir avant la séance.
Je vous prie de croire, Mesdames, Messieurs, Chèr(e) Collègue, en l'expression de mes sincères salutations.
Cordialement,
Le Maire,
Sylvain CASILDAS
Lien de téléchargement avec les délibérations et les annexes à partir de Wetransfer sur vos messageries. Désignation du secrétaire de séance :
1. PROCES-VERBAL DE LA SEANCE- Pages
DEL70102026 Approbation du procès-verbal de la séance du 18 juin 2026. 4-27
2. FINANCES-
DEL71102026 Autorisation donnée à M. le Maire de signer les avenants au bail conclu avec Bouygues portant mise à disposition d'emplacements pour l'accueil d'infrastructures de télécommunication sur le clocher de l'église.
28-32
DEL72102026 Autorisation donnée à M. le Maire de signer les avenants au bail conclu avec Orange portant mise à disposition d'emplacements pour l'accueil d'infrastructures de télécommunication sur l'immeuble de la mairie.
33-47
DEL73102026 Demande de garantie d'emprunt pour l'Ophis du Puy-de-Dôme – Avenant n°662 au contrat de prêt N°185281 pour l'Amélioration de 8 logements situés 10 rue Richelieu.
Annule et Remplace la délibération DEL26042026 DU 23 04 26.
48-93
DEL74102026 Demande de garantie d'emprunt pour l'Ophis du Puy-de-Dôme – Avenant n°663 au contrat de prêt N°185282 pour l'Amélioration de 8 logements situés 10 rue Richelieu.
Annule et Remplace la délibération DEL27042026 DU 23 04 26.
94-139
DEL75102026 Demande de garantie d'emprunt pour l'Ophis du Puy-de-Dôme – Réaménagement emprunt des résidences universitaires du CROUS.
140-163
DEL76102026 Attribution et versement d’une subvention à l’Association Amicale Laïque, section Basket dans le cadre de l’achat du tableau d’affichage.
164-165
DEL77102026 Attribution et versement d’une subvention à l’Association Les 6Trouilles pour l’organisation de l’évènement Halloween 2026.
166
DEL78102026 Attribution et versement d’une subvention sur projet à l’Association Aubière Tennis Club dans le cadre du développement du Pickleball.
167-168
DEL79102026 Attribution et versement d’une subvention sur projet à l’Association Partage Auvergne dans le cadre de sa brocante solidaire avec les enfants du monde.
169-170
3. PERSONNEL-
DEL80102026 Participation à la prise en charge de prothèses auditives au profit d’un agent communal reconnu travailleur handicapé et remboursement FIPHFP (Fonds pour l’Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique).
171-172
DEL81102026 Tenue du débat obligatoire relatif à la protection sociale complémentaire. 173-174
4. ENVIRONNEMENT-
4.1 Affaires foncières - Règlementation
DEL82102026 Acquisitions foncières – Espace Naturel Sensible du Puy d’Aubière et zone viticole.
175-179
DEL83102026 Acquisitions foncières – Jardins. 180-182 4. ENVIRONNEMENT- suite
4.1 Affaires foncières - Règlementation
DEL84102026 Acquisitions foncières – Parcelles sur l’Espace Naturel Sensible du Puy d’Aubière.
Annule et Remplace la délibération n°DEL123122025 du 4 12 25.
183-184
DEL85102026 Désaffectation et déclassement d’espace public – Derrière les Hameaux du Roussillon.
185-187
DEL86102026 Incorporation dans le domaine communal de biens présumés sans maître. 188-189
5. INTERCOMMUNALITE
DEL87102026 Désignation de trois représentants de la Commune pour la Commission Intercommunal des Impôts Directs de Clermont Auvergne Métropole.
190-191
DEL88102026 Approbation de la convention de mise à disposition de la mission déléguée à la protection des données mutualisées.
192-198
DEL89102026 Convention de mise à disposition de service avec la Métropole – Régularisations 2025.
199-201
DEL90102026 Convention de mise à disposition de service avec la Métropole – Fiches sectorielles 2026.
202-204