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Déliberation - dec 24 011 tarifs publics municipaux annee 2024
Déliberation - dec23 009 tarifs publics municipaux 2023 2024
Document publié le Vendredi 12 juin 2020 par la commune d'Aubergenville.
Lien du pdf (Déliberation - dec23 009 tarifs publics municipaux 2023 2024)
Thèmes du document : Éducation, Loisirs, Culture et patrimoine,
2023/
Commune d'Aubergenville - Décision du maire N°23/009
3-5 Autre gestion du domaine public - Tarifs
La
ber9°
République Française
Liberté Égalité Fraternité
DÉCISION DU MAIRE N°23/009
TARIFS PUBLICS MUNICIPAUX - ANNÉE 2023-2024
Prise en application de la délibération n°20-004 du Conseil Municipal de la commune d'Aubergenville en date du 12 juin 2020, donnant délégation de pouvoir à Monsieur le Maire dans les matières définies par l'article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales,
Le Maire d’Aubergenville,
Vu le Code général des collectivités territoriales,
Vu la délibération du Conseil Municipal n°20-004 du 12 juin 2020 portant délégation de compétences au Maire,
Considérant que le Conseil Municipal, suite à son renouvellement complet consécutif au scrutin du 15 mars 2020, a délégué un certain nombre de compétences au Maire, et notamment celle relative à la fixation des tarifs publics,
Considérant que le Conseil Municipal a consenti cette délégation dans la limite de l'évolution des prix à la consommation hors tabac, pour l'ensemble des ménages, sur la base de l'indice INSEE,
Considérant qu'il convient de fixer les tarifs publics municipaux pour l’année 2023/2024,
Considérant que l'évolution annuelle des prix à la consommation hors tabac, entre mars 2022 et mars 2023, pour l’ensemble des ménages selon l'indice INSEE est de +5.67%,
DÉCIDE
Article 1: De fixer les tarifs des services publics municipaux, à compter du 1% septembre 2023, selon l'évolution annuelle des prix à la consommation, hors tabac, pour l'ensemble des ménages précitée, tels que présentés en annexe de la présente décision.
AUBERGENVILLE (Yvelines) Fait à Aubergenville, le 31 mar 2023 Certifié exécutoire le présent acte transmis à
M. le Sous-préfet le <8/c6/ 2222
Et Publié le 8/26/2222
Gilles LÉCOLE aire d'Aubergenville
Maire d'Aubergenville
L REÇU EN PREFECTURE 1
le 68/86/2823
hcat E-kegalte com
1-DEC25_009-AÀ ANIMATION
- CULTURE
- SPORTS
Maison
des
Associations
- Locations
de
salles
TARIFS
AU
01/09/2022
TARIFS
AU
01/09/2023
Forfait horaire
Forfait journée
Forfait horaire
Forfait journée
NOM
DES
SALLES
Intra-muros
Extra-muros
Intra-muros
|Extra-muros
Intra-muros
|Extra-muros
|Intra-muros
|Extra-muros
Bureau
partagé
33,19€
66,40€
166,01€
332,00€
35,07€
70,16€
175,42€
350,82€
20 pers
33,19€
66,40€
166,01€
332,00€
35,07€
70,16€
175,42€
350,82€
Jules de Besplas
77,46€
154,93€
387,35€
774,69€
81,85€
163,71€
|
409,316 |
g18,61e
50
pers
90 perse"
110,67€
221,33€
553,35€
1 106,70€
116,946
|
233,88 |
58472
|
1169,45
ANIMATION
- CULTURE
- SPORTS
Maison
des
Associations
- Locations
de
salles
TARIFS
AU
01/09/2022
TARIFS
AU
01/09/2023
Forfait journée
Forfait
week-end
Forfait journée
Forfait week-end
NOM
DES
SALLES
Intra-muros
Extra-muros
Intra-muros
|Extra-muros
Intra-muros
|Extra-muros
|Intra-muros
|Extra-muros
C Bert
190
pers
905,98€
1850,95€
1445,49€ |
2953,21€
957,35e
|
1955,90€ |
1527,445€ |
3120,66€
C.
Bertrand
190
pers
avec
cuisine
1019,08€
2082,03€
1558,60€
3 184,29€
1076,86€
2 200,08€
1646,97€
3 364,84€
F,
le Chantre
250
pers
sans
cuisine
1358,96€
2776,41€
2163,23€
4429,80€
1436,01€
2933,83€
2 285,89
4680,97€
REÇU
EN
PREFECTURE
1
le
08/06/:
023 ANIMATION
- CULTURE
- SPORTS
Maison
des
Associations
- Locations
de
salles
TARIFS
AU
01/09/2022
TARIFS
AU
01/09/2023
Forfait journée
Forfait week-end
Forfait journée
Forfait week-end
NOM
DES
SALLES
Intra-muros
Extra-muros
Intra-muros
|Extra-muros
|Intra-muros
|Extra-muros
|Intra-muros
|Extra-muros
F. le Chantre 250 pers
1472,07€
3007,51€
|
2281,346 |
acco,goe
|
1555,54€ |
3178,04€ |
2410,69€ |
4925,17€
avec
cuisine
F,
le Chantre
+
C.
Bertrand
2264,94€
4627,40€
3613,72€
7383,02€
2393,36€
4889,77€
3 818,62€
7 801,64€
450
pers
sans
cuisine
F,
le Chantre
+
C.
Bertrand
2378,04€
4858,48€
3726,83€
7614,11€
2512,87€
5 133,96€
3938,14€
8045,83€
450
pers
avec
cuisine
ANIMATION
- CULTURE
- SPORTS
Maison
des
Associations
- Locations
de
salles
PRESTATIONS
INCLUSES
: Ménage,
parking
privé,
accès
wifi
sur
demande.
Pas
de
location
les
24,
25
&
31
/12
et
le
01/01.
Fermeture
annuelle
en
août.
Horaires
de
fermeture
: 22h45
sauf
samedi,
2h
du
matin.
Caution
: 50%
du
prix de
location
indiqué.
Pour
les
associations
aubergenvilloises
bénéficiant
de
la
gratuité
des
salles,
une
caution
de
500€
sera
demandée
pour
les
salles
de
réception
Florent
Le
Chantre,
Claude
Bertrand
et
Florent
Le
Chantre
+
Claude
Bertrand
couplées,
pour
couvrir
les
détériorations
et
les
frais
de
ménage.
Chaque
association,
signataire
d'une
convention
annuelle
d'occupation
de
la
Maison
des
Associations,
peut
bénéficier
de
2
badges
gratuits
contre
une
caution
de
50€/badge
et
d'un
badge
payant
(50€
le
badge)
sur
demande
écrite
et
justifiée
auprès
de
M.
le
Maire.
;
REÇU
EN
PREFECTURE
1
le
08/86/2823 ANIMATION
- CULTURE
- SPORTS
Location
de
salles
diverses
TARIFS
AU
01/09/2022
TARIFS
AU
01/09/2023
Forfait horaire
Forfait
week-end
Forfait horaire
Forfait
week-end
NOM
DES
SALLES
Intra-muros
Extra-muros
Intra-muros
|Extra-muros
|[Intra-muros
|Extra-muros
|Intra-muros
|Extra-muros
Château
du
Vivier
80
pers.
31,94€
66,80€
654,74€
1355,40€
33,75€
70,59€
691,86€
1432,25€
Caution
nettoyage
109,09€
111,43€
109,09€
111,43€
délibération
du
Conseil
municipal
à venir
Caution dégradation
409,84€
418,65€
409,84€
418,65€
433,08€
|
442,39
|
433,08€
|
442,3%
Marché
couvert
PAS
DE
LOCATION
200
pers.
Association
intra-muros
: gratuite
pour
les réunions
et une
fois par
an
pour
une
autre
manifestation
:
REÇU
EN
PREFECTURE
le
08/06/2823 ANIMATION
- CULTURE
- SPORTS
Ecole
municipale
des
sports
- EMS*
TARIFS
TARIFS
DÉSIGNATION
AU
01/09/2022
AU
01/09/2023
Intra-muros |
Extra-muros |
Intra-muros |
Extra-muros
Participation
annuelle
des
familles
(1h
de
cours
par
semaine
hors
période
de
97,98€
116,39€
103,54
122,99€
vacances
scolaires)
Stage (par
semaine
et
par
stage
pour
les
11,30€
13,42€
11,94€
14,18€
Aubergenvillois
inscrits
à l'EMS)
Stage (par
semaine
et
par
stage
pour
les
16,95€
20,13€
17,91€
21,27€
Aubergenvillois
non-inscrits
à l'EMS)
* Enfant
de
6 à 11
ans
ANIMATION
- CULTURE
- SPORTS
Equipements
sportifs
TARIFS
AU
01/09/2022
TARIFS
AU
01/09/2023
Forfait
horaire
Forfait
horaire
ÉQUIPEMENTS
Intra-muros
|Extra-muros
|Intra-muros
|Extra-muros
Boulodrome
11,50€
17,24€
12,15€
18,22€
Gymnases
R.
Morlon
et J.M
Giot
23,12€
63,81€
24,43€
67,43€
Terrains
de
rugby,
terrain
L.
Renouf,
terrain
synthétique
et terrains
annexes
16,19€
47,80€
17,11€
50,51€
Vestiaires,
piste
d'athlétisme,
salle
de
kendo
et dojos
11,57€
31,87€
12,23€
33,68€
REÇU
EN
PREFECTURE
le
08/86/2823 ANIMATION
- CULTURE
- SPORTS
Droits
de
place
des
manèges
BASE
TARIF JOURNALIER AU
| TARIF JOURNALIER AU
ml
: mètre
linéaire
01/09/2022
01/09/2023
Manège
moins
10
mi
@
13,84€
14,62€
Manège
entre
10
ml
- 15
mi
9
25,46€
26,90€
Manège
plus
de
15
ml
g
36,52€
38,59€
Scooters
36,52€
38,59€
ml
(compter
retour
ouvert
sur
public)
3,31€
3,50€
ésentton
(marionnettes
…)
par
6,08€
6,42€
Caution
pour
respect
des
installations
et
Droprété
du
Gite
2 195,86€
2320,37€
;
REÇU
EN
PREFECTURE
1
le
68/06/2823 ENFANCE
- ENSEIGNEMENT
Restauration
scolaire
- Etudes
survelilées
Application
d'une
majoration
de
50%
pour
les
tarifs
restaurations
scolaire,
municipale,
ALSH
et
études
survelliées
en
cas
d'inscription
hors
délai,
Tarifs
pour
les enfants
bénéficiant
d'une
dérogation
scolaire
sur
la Commune
d'Aubergenville
:
Si
un
accord
de
réciprocité
pour
les
frais
de
scolarité
a
été
signé
avec
la
commune
de
résidence,
le
tarif
applicable
aux
prestations
restauration
scolaire,
études
survelllées
et
ALSH,
sera
défini
dans
les
mêmes
conditions
que
cælles
accordées
par
les
communes
concernées
aux
enfants
Aubergenvillois
bénéficiant d'une
dérogation.
Si
aucun
accord
de
réciprocité
n'est
en
vigueur
avec
la
Ville
d'Aubergenville,
le
tarif
extra-muros
sera
appliqué
à
l'ensemble
des
prestations.
Pour
les familles
quittant
la commune
d'Aubergenville
en
cours
d'année,
le tarif intra-muros
est
appliqué
:
-jusqu'à
ta fin de
l'année
scolaire
en
cours
(veille du
1er jour
des
vacances
d'été)
pour
les enfants
restant
scolarisés
sur
la commune
jusqu'à
la date
de
radiation,
si celle-d
Intervient
avant
la fin de
l'année
scolaire
en
cours
ENFANCE
- ENSEIGNEMENT
Etudes
survelllées
TARIFS
AU
01/09/2022
TARIFS
AU
01/09/2023
ÉTUDES
SURVEILLÉES
Intra-muros
Extra-muros
Intra-muros
Extra-muros
Séance
1,86€
3,71€
1,97€
3,92€
Tarif socia! après
prise en charge
1,09€
Réservé
aux
1,15€
Réservé
aux
par
le CCAS
'
Aubergenvillois
'
Aubergenvillols
ENFANCE
- ENSEIGNEMENT
Restauration
scolalre
TARIFS
AU
01/09/2022
TARIFS
AU
01/01/2023
TARIFS
AU
01/09/2023
RESTAURATION
Intra-muros
Extra-muros
Intra-muros
Extra-muros
|
Intra-muros
Extra-muros
Maternels
3,90€
7,55€
3,73€
7,22€
3,94€
7,63€
Elémentaires
3,97€
7,62€
3,80€
7,29€
4,02€
7,20€
Natame) \ypoallergénique (repas
6,81€
18,76€
6,81€
18,76€
7,20€
19,82€
Panier
repas
(PAI)
2,24€
2,24€
2,24€
2,24€
2,37€
2,37€
Tarif social après
prise en charge
1,09€
Réservé
aux
1,04€
Réservé
aux
1,10€
Réservé
aux
par
le CCAS
‘
Aubergenvillois
’
Aubergenvillots
°
Aubergenvillois
ENFANCE
- ENSEIGNEMENT
Restauration
scolaire
TARIFS
AU
01/09/2022
TARIFS
AU
01/09/2023
RESTAURATION
Intra-muros
Extre-muros
Intre-muros
Extre-muros
Personnels
de
l'Etat relevant
du
Ministère
de
l'Education
Nationale
dont
l'indice
nouveau
majoré
est
Inférieur ou
4,40€
4,40€
4,65€
4,65€
égal
à 480
Personnels
de
l'Etat
relevant
du
Ministère de l'Education
Nationale dont
l'indice
nouveau
majoré
est supérieur
à
5,73€
5,73€
6,05€
6,05€
480 Invités
Enselgnants
(sur
sites scolaires)
7,80€
7,80€
8,24€
8,24€
REÇU
EN
PREFECTURE
le
68/06/2823 ENFANCE
- ENSEIGNEMENT
Restauration
municipale
au
Château
du
Vivier TARIFS
AU
TARIFS
AU
RESTAURATION
MUNICIPALE
01/09/2022
01/09/2023
Adultes
intra-muros
Personnes
retraîtées
5,73€
6,05€
Adultes
extra-muros
Stagiaires
et invités,
personnel
en
formation
employé
par
une
autre
12,56€
13,27€
collectivité Personnel
communal
4,34€
4,59€
ENFANCE
- ENSEIGNEMENT
CLAS
{Contrat
local
d'accompagnement
à la scolarité}* TARIFS
AU
TARIFS
AU
01/09/2022
01/09/2023
ACTIVITÉS
Intra-muros |
Intra-muros
CLAS* (Contrat
Local
d'Accompagnement
à la
5,53€
5,84€
(Scolarité) - Ateller pédagogique + Réservés
aux Aubergenvitlols
Durée
2h/jour du lundi au
vendredi sauf mercredi et vacances scolaires
Pour les élémentaires
: du CP
au
CM2
- Les élèves des casses
élémentaires
écoles Paul Fort,
Louis Pergaud et Jean
de
la Fontaine sont accuelilis dans
l'enceinte de l'école élémentaire
Paul Fort -
20 rue du Plateau
78410 AUBERGENVILLE
(de
17h
à 19h)
- Les élèves
des classes élémentaires
Reine Astrid sont accueillis dans l'enceinte de l'école élémentaire
Reine Astrid - Boulevard
de la République
78410
AUBERGENVILLE (de 17h à 19h) Pour les collégiens
: de la 6ème
à la
3ème
- Dans
une salle du gymnase
GIOT
- 48 avenue
de
la Division
Leclerc
78410 AUBERGENVILLE
(de
16h30
à 18h30)
;
RECU
EN
PREFECTURE
le
68/06/2823 Structures
d'accuolis
de
loisirs
sans
hébergement
TARIFS AU 01/09/2022
TARIFS AU 01/09/2023
TRANCHE
Tarif journalier
| Tarif hebdomadaire Te
éjour
Aceuell
|
Oiogent | Trfjoumalier
|, hd
aire
er
Accuel
Quotient
farnilial
(sans
repas)
(sans
repas)
(avec
repas)
périscolaire
familial
(sans
repas)
(sans
repas)
|
(avec
repas)
périscolaire
1
3,27€
14,86€
13,00€
1,86€
1
3,46€
15,70€
13,74€
1,97€
2
3,94€
17,59€
15,02€
2,19€
2
4,16€
18,59€
15,87€
2,31€
3
4,48€
20,71€
17,81€
2,56€
3
4,73
21,88€
18,82€
2,11€
4
5,14€
23,39
20,66€
2,04€
4
5,43€
24,72€
21,83€
3,00€
5
5,91€
26,76€
24,15€
3,12€
5
6,25€
28,28€
25,52€
3,30€
6
6,82€
29,57€
27,92€
3,49€
6
7,21€
31,25€
29,50€
3,69€
Extra-muros
13,66€
59,12€
55,83€
701€
|[Etamuos|
1443
62,47€
59,00€
7,41€
Si
un
enfant
n'a
pas
quitté
l'accueil
après
19h00,
une
tarification
supplémentaire
d'un
montant
de
10
euros
est
facturée
par
enfant
et
par
retard
(sauf
drconstances
exceptionnelles
dûment
justifiées)
Pour
les
familles
quittant
la
commune
d'Aubergenville
en
cours
d'année
et
dont
les
enfants
ne
sont
pas
scolarisés
sur
la
commune,
le
tarif
extra-muros
est
appliqué
dès
que
le
déménagement
est
effectif
ENFANCE
- ENSEIGNEMENT
Séjours
Eté*
TRANCHE
Quotient
familial
* Résorvés
aux Auborgonvilols
ENFANCE
- ENSEIGNEMENT
Ciassses
d'environnement
*
TARIFS
AU
TARIFS
AU
TRANCHE
01/09/2022
01/09/2023
familial
**
#*
17,
* Réservées
aux enfants scolarisés sur la commune
#* partidpation
des families suivant le coût du séfour
r
RECÇU
EN
PREFECTURE
le
68/06/2823 ETAT-CIVIL Concessions
funéraires
- Cimetière
|
TARIFS
AU
TARIFS
AU
DUREE*
01/09/2022
01/09/2023
15
ans
160,29
169,38
30
ans
315,09
332,96
*Achat
ou
renouvellement
ETAT-CIVIL Concessions
funéraires
- Columbarium
|
TARIFS
AU
TARIFS
AU
DUREE*
01/09/2022
01/09/2023
15
ans
204,20
215,78
30
ans
404,03
426,94
Achat
Plaque
carrée
121,87
128,78
Achat
Plaque
“oreilles”
165,78
175,18
Gratuité
pour
la dispersion
des
cendres
“Au jardin
du
Souvenir”
*Achat
ou
renouvellement
r
RECÇU
EN
PREFECTURE
le
68/06/2823 ETAT-CIVIL Concessions
funéraires
- Cavurnes
L
TARIFS
AU
TARIFS
AU
*
DURÉE
01/09/2022 |
01/09/2023
15
ans
393,36
415,66
30
ans
579,13
611,97
*Achat
ou
renouvellement
ETAT-CIVIL Divers
TARIFS
AU
TARIFS
AU
01/09/2022
01/09/2023
Duplicata
livret
de
famill
uplicata
livret
de
famille
5,49
5,80
(perte,
détérioration)
r
RECÇU
EN
PREFECTURE
le
68/06/2823 Équipement
culturel
Bibliothèque
TARIFS
AU
01/09/2022
TARIFS
AU
01/09/2023
Intra-muros* |
Extra-muros | Intra-muros* |
Extra-muros
Abonnement
livre enfant,
étudiant,
,
:
demandeur
d'emploi
Gratuit
5,33€
Gratuit
5,63€
Abonnement
livre adulte
10,15€
10,67€
10,73€
11,27€
Abonnement
CD
10,15€
10,67€
10,73€
11,27€
Abonnement
Vidéo
10,15€
10,67€
10,73€
11,27€
* Sur présentation
d'un justificatif de domicile
Équipement
culturel
Maison
des
Arts
TARIFS
AU
01/09/2022
TARIFS
AU
01/09/2023
Intra-muros* |
Extra-muros
|Intra-muros* |
Extra-muros
Droit d'inscription
*
19,75€
23,68€
20,87€
25,02€
Eveil
musique
et danse
64,02€
76,82€
67,65€
81,18€
Initiation
musicale
sans
instrument
86,42€
103,70€
91,32€
109,58€
Initiation
musicale
avec
instrument |
128,03€
153,63€
135,29€
162,34€
Formation
musicale
(sans
instrument,
ni chant)
durée
1H
105,63€
126,75€
111,62€
133,94€
Formation
musicale
(sans
instrument,
ni chant)
durée
1H30
128,036
153,63€
135,23€
162,34€
* Sur présentation
d'un justificatif de
domicile
Équipement
culturel
Maison
des
Arts
- instrument
- Chant
TARIFS
AU
01/09/2022
TARIFS
AU
01/09/2023
Intra-muros* |
Extra-muros
|Intra-muros* |
Extra-muros
Enfant
Enfant
Enfant
Enfant
Instrument,
chant
avec
formation
musicale
- 1er cycle
176,05€
211,25€
186,03€
223,23€
Instrument,
chant
avec
formation
musicale
- 2ème
cycle
240,05€
288,07€
253,66€
304,40€
Instrument,
chant
avec
formation
musicale
- 3ème
cycle
249,66€
299,60€
263,82€
316,5%
* Sur présentation
d'un justificatif de
domicile
REÇU
EN
PREFECTURE
Le
j
08/06/72 *SOINLU-E.QUI
UORESHOD
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2790
9p
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MNOL
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4
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37/82
300/Z€
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|
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|
K{SOINUW-BQUI
|
SOINLU-21NX7
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Et02/60/10
nv
SARIVL
|
2202/60/10
NV
SARIVL
JUEUA
- JUSLUNUJSU]
- SUY
SP
UOSIEN
je4nyno
juewedinbz
aJPILUOP
9p JREDUASNf
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- a/9/SNUI
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|
aobvoc
|
gosse
|
240887
|
Loeuuos
ser
eus
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PA
8197
- 3[E9/SNUU
méopee
|
esozz
|
24740€
|
29067
|
Done,
le
SUR
AUUINNSUT
81A9
JOT
- 9[P9/SNLL
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|
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|
2002
|
Loueulo,
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s
21249
s10U
- 9[P2/SNLU
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|
acserz
|
aooévz
|
2ç0807
|
Loeuuo
sues
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Sunpv
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sunpv
aunpy
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| ,S01nw-eaur|
soinu-ex3
|
,soinwu-equ]
ECO2/60/10
NV
SARIVL
|
2202/60/10
NV
SATAVL
jueU9
- JUeLUNJSU]
- SLIY
SEP
LOSIEN
jeinyno
zuewedinb
TURE REÇU EN PREFEC
067 07 2023 Équipement
culturel
Maison
des
Arts
- Location
d'instruments
TARIFS
AU
01/09/2022
TARIFS
AU
01/09/2023
(mensuel)
(mensuel)
Intra-muros* |
Extra-muros
|Intra-muros* |
Extra-muros
17,07€
20,48€
18,04€
21,64€
+ Sur présentation
d'un justificatif de
domicile
Un
état de
l'instrument sera
fait en
début
et en
fin de
location.
Le locataire
devra
restituer
l'instrument
dans
le même
état ou
le faire
réviser,
à ses frais, par un professionnel.
A
noter
que
les cordes,
les becs
et anches
ne
sont pas
à la charge
de
la Malson
des Arts.
Équipement
culturel
Maison
des
Arts
- Ateliers
TARIFS
AU
01/09/2022
TARIFS
AU
01/09/2023
Intra-muros*
Extra-muros
Intra-muros*
Extra-muros
Enfant
Adulte
Enfant
Adulte
Enfant
Adulte
Enfant
Adulte
Atelier
de
30
minutes
48,01€
64,02€
57,62€
76,82€
50,73€
67,65€
60,89€
81,18€
Atelier
d'ih
86,42€
108,83€
103,70€
130,59%
91,32€
115,00€
109,58€
137,99€
Atelier
d'1h30
118,43€
140,83€
142,12€
169,00€
125,14€
148,82€
150,18€
178,58€
* Sur présentation
d'un justificatif de dornicile
Équipement
culturel
Maison
des
Arts
- Danse
T
45
mn
à ih
1h302h 2h30 3h
hebdomadaire
Enfant 147
46€
* Sur présentation
d'un justificatif de
domicile
Intra-muros*
TARIFS
AU
Adulte 179
Enfant
Extra-muros
Adulte
Enfant
Intra-muros*
TARIFS
AU
Adulte 169 189,41€
Enfant 207
41€ Extra-muros
Adulte 227
REÇU
EN
PREFECTURE
le
08/86/2823 Équipement
culturel
Maison
des
Arts
- Danse
TARIFS
AU
Intra-muros*
Enfant
Aduite
TARIFS
AU
Intra-muros*
Enfant
Adulte 284 310,48€
Extra-muros
Enfant
Adulte
Extra-muros
Enfant
Adulte 34
T
hebdomadaire
3h30
34
36
4h30 5h 5h30 * Sur présentation
d'un justificatif de
domicile
Équipement
culturel
Maison
des
Arts
Double
discipline
pour
un
même
élève
: réduction
de
20%
accordée
sur
le plus
petit
montant.
Abattement
de
5%
sur
la
cotisation
globale
due
à
partir
du
2ème
élève
d'une
même
famille,
puis
de
10%
à
partir
du
3ème
et
ainsi
de
suite.
Toute
année
commencée
est entièrement
due
à partir du
1er
novembre
de
l'année
scolaire.
Jusqu'au
30
octobre,
en
cas
de
démission,
le droit d'inscription
reste
dû
et il est non-remboursable.
La
cotisation
est due
au
prorata
du
nombre
de
cours.
Le
paiement
se fait en
trois fois (octobre,
janvier
et avril)
ou
en
intégralité
au
début
de
l'année
scolaire
sur
demande.
Adhérents
de
la Diane
: Droit d'inscription
intra ou
extra-muros
suivant
le domicile
de
l'élève.
La
cotisation
est payée
par la
Diane
sur la base
du
tarif intra-muros.
Culture Malson
des
Arts
- Théâtre
TARIFS
AU
Intra-muros*
Enfant
Adulte 169,11€ 189,416
TARIFS
AU
Intra-muros*
Enfant
Adulte
147
Extra-muros
Enfant
Adulte
Extra-muros
Enfant
Adulte
169 187,73€
49€
hebdomadaire
1h 1h30 2h 2h30 3h * Sur présentation
d'un justificatif de
domicile
179
10€
227
24
46€
43€
r
RECÇU
EN
PREFECTURE
le
08/06/2823 ANIMATION
- CULTURE
- SPORTS
Fêtes
de
quartier
- Prestations
TARIFS
AU
TARIFS
AU
PRESTATIONS
01/09/2022
|
01/09/2023
Barbe
à
papa
0,21€
0,22€
Portion
de
Pop
corn
0,56€
0,59€
Pêche
à
la ligne
0,56€
0,59€
Chamboule
Tout
0,56€
0,59€
Ticket
de
loterie
0,56€
0,59€
( FD
/ frites
1,64€
1,73€
ACTIVITES
DES
STRUCTURES
*
Centre
social
communal
- Maison
de
Tous
MDT
TARIFS
AU
01/09/2022
TARIFS
AU
01/09/2023
ADHÉSION
Intra-muros
Extra-muros
Intra-muros
Extra-muros
Carte
adhésion
annuelle
nominative
(tarif adulte)
8,45€
12,68€
8,93€
13,40€
Carte
adhésion
annuelle
familiale
(tarif famille
à
partir
11,62€
17,96€
12,28€
18,98€
de
2
personnes)
* Activités
des
structures
réservées
aux
adhérents
:
REÇU
EN
PREFECTURE
le
68/86/2823 ACTIVITES
DES
STRUCTURES
*
Centre
social
communal
- Maison
de
Tous
MDT
TARIFS
AU
01/09/2022
TARIFS
AU
01/09/2023
ACTIVITÉS
ADHÉRENTS
Intra-muros
Extra-muros
Intra-muros
Extra-muros
Sorties
culturelles
et
de
loisirs
**
(musée,
château,
base
de
loisirs,
cinéma,
etc.)
50%
de
l'entrée
100%
de
l'entrée
50%
de
l'entrée
100%
de
l'entrée
Stage
culturel
et de
loisirs
Adulte
10,92€
16,38€
11,54€
17,31€
Sortie
Nature
(balades
et
randonnées)
Gratuit
Gratuit
Gratuit
Gratuit
* Activités
des structures
réservées
aux
adhérents
*#* Sorties
culturelles
et de
loisirs : Transport payant suivant les activités
- Restauration
à la charge
de
l'adhérent
ACTIVITES
DES
STRUCTURES
*
Centre
social
communal
- Maison
de
Tous
MDT
TARIFS
AU
01/09/2022
TARIFS
AU
01/09/2023
ACTIVITÉS
Intra-muros
Extra-muros
Intra-muros
Extra-muros
Consultation
Internet
Gratuit
Gratuit
Gratuit
Gratuit
Atelier
découverte
.
Réservé
aux
_
Réservé
aux
Informatique
&
Internet
Gratuit
Aubergenvillois
Gratuit
Aubergenvillois
Atelier créatif par l'équipe
Gratuit
Gratuit
Gratuit
Gratuit
d'animation * Activités
des
structures
réservées
aux
adhérents
REÇU
EN
PREFECTURE
le
08/06/2823 ACTIVITES
DES
STRUCTURES
*
Centre
social
communal
- Maison
de
Tous
MDT
TARIFS
AU
01/09/2022
TARIFS
AU
01/09/2023
ACTIVITÉS
Intra-muros
Extra-muros
Intra-muros
|
Extra-muros
Atelier
pédagogique
**
5,53€
11,07€
5,84€
11,70€
Atelier
culinaire
partagé
**
5,46€
10,92€
5,77€
11,54€
Sortie
à
la
mer
5,23€
10,46€
5,53€
11,05€
* Activités
des
structures
réservées
aux
adhérents
** À partir du
deuxième
enfant
: 1 € supplémentaire
par enfant
REÇU
EN
PREFECTURE
le
68/06/2823 ACTIVITES
DES
STRUCTURES
*
Maison
de
Voisinage
TARIFS
AU
01/09/2022
TARIFS
AU
01/09/2023
ADHÉSION
Intra-muros
Extra-muros
Intra-muros
Extra-muros
Carte
adhésion
annuelle
8,45€
12,68€
8,93€
13,40€
nominative
(tarif adulte)
Carte
adhésion
annuelle
familiale
(tarif famille
à
partir
11,62€
17,96€
12,28€
18,98€
de
2 personnes)
* Activités
des structures
réservées
aux
adhérents
ACTIVITES
DES
STRUCTURES
*
Maison
de
Voisinage
TARIFS
AU
01/09/2022
TARIFS
AU
01/09/2023
ACTIVITÉS
ADHÉRENTS
Intra-muros
Extra-muros
Intra-muros
Extra-muros
Sorties
culturelles
et
de
loisirs
**
(musée,
château,
base
de
loisirs,
cinéma,
etc.)
50%
de
l'entrée
100%
de
l'entrée
50%
de
l'entrée
100%
de
l'entrée
Atelier
culinaire
par
l'équipe
d'animation
5,46€
10,92€
5,77€
11,54€
Stage
culturel
et
de
loisirs
Adulte
10,92€
16,38€
11,54€
17,31€
Sortie
Nature
(balades
et
.
.
.
randonnées)
Gratuit
Gratuit
Gratuit
Gratuit
Consultation
Internet
Gratuit
Gratuit
Gratuit
Gratuit
* Activités
des
structures
réservées
aux
adhérents
** Sorties
culturelles et de
loisirs
: Transport payant
suivant les activités
- Restauration
à la charge
de
l'adhérent
:
REÇU
EN PREFECTURE
1
le
08/06/2823 ACTIVITES
DES
STRUCTURES
*
Maison
de
Voisinage
TARIFS
AU
01/09/2022
TARIFS
AU
01/09/2023
ACTIVITÉS
Intra-muros |
Extra-muros
|
Intra-muros
Extra-muros
ee
.
Réservé
aux
Réservé
aux
Atelier
pédagogique
par
mois
593€
Aubergenvillois
D BE
Aubergenvillois
Atelier
découverte
Réservé
aux
Réservé
aux
Informatique
& Internet
Gratuit
Aubergenvillois
Gratuit
Aubergenvillois
Atelier créatif par l'équipe d' |
Gratuit
Gratuit
Gratuit
Gratuit
animation Stage
Sculpture
- durée
3h
23,09€
42,32€
24,40€
44,72€
(base
de
4
personnes)
Yoga
trimestre
(base
de
10
68,00€
12,94€
71,86€
119,34€
personnes) * Activités
des structures
réservées
aux
adhérents
ACTIVITES
DES
STRUCTURES
Maison
de
Voisinage
- Location
de
salle
TARIFS
AU
01/09/2022
TARIFS
AU
01/09/2023
LOCATION
DE
SALLE
Intra-muros |
Extra-muros
|
Intra-muros
Extra-muros
Salle
de
spectacle
80
pers
(location
24
heures)
283,07€
574,85€
299,12€
607,44€
Salle
de
spectacle
80
pers
(location
48
heures)
449,31€
927,87€
474,79€
980,48€
Caution nettoyage
109,09
111,43€
délibération du Conseil
municipal
à
venir
Caution
dégradation
409,84€
418,65€
433,08€
442,39€ :
REÇU
EN
PREFECTURE
le
08/06/2823 ACTIVITES
DES
STRUCTURES
Capsule
(6-11
ans)
TARIFS
AU
01/09/2022
TARIFS
AU
01/09/2023
PRESTATION
CAPSULE
6
- 11
ANS
Intra-muros
Extra-muros
Intra-muros
Extra-muros
Carte
adhésion
annuelle
nominative
5,75€
12,01€
6,08€
12,69€
(Année
scolaire)
Week-end
et sorties
*
(mer,
base
de
loisirs,
cinéma,
musée
etc.)
50%
de
l'entrée
100%
de
l'entrée
50%
de
l'entrée
100%
de
l'entrée
*
Week-end
et
sorties
: Transport
payant
suivant
les
activités
- Restauration
à
la
charge
de
l'adhérent
ACTIVITES
DES
STRUCTURES
Espace
Jeunes
(11-17
ans)
TARIFS
AU
01/09/2022
TARIFS
AU
01/09/2023
PRESTATION
ESPACE
JEUNES
11
- 17 ANS
Intra-muros
Extra-muros
Intra-muros
Extra-muros
Carte
adhésion
annuelle
nominative
5,75€
12,01€
6,08€
12,69€
(Année
scolaire)
Week-end
et sorties
*
(mer,
base
de
loisirs,
cinéma,
musée
etc.)
50%
de
l'entrée
100%
de
l'entrée
50%
de
l'entrée
100%
de
l'entrée
* Week-end
et sorties
: Transport payant
suivant les activités
- Restauration
à la charge
de
l'adhérent
REÇU
EN
PREFECTURE
le
08/06/2823 ACTIVITES
DES
STRUCTURES
Capsulte
- Espace
Jeunes
: Mini-séjours*
TARIFS
PAR
TRANCHE
NUIT
AVEC
[TARIFS
PAR
NUIT
Quotient
familial
REPAS
AVEC
REPAS
AU
01/09/2022 |
AU
01/09/2023
1
12,94
13,67
2
15,01
15,86
3
17,79
18,80
4
20,60
21,77
5
24,07
25,43
6
27,88
29,46
Extra-muros
161,76
170,93
* Activités
réservées
aux
adhérents
REÇU
EN
PREFECTURE
le
68/06/2823 COMMUNICATION Droits
de
place
du
marché
TARIFS
AU |
TARIFS
AU
01/09/2022 |
01/09/2023
Commerçants
volants
5,47€
5,78€
Abonnement
mensuel
19,73€
20,85€
PRIX
2 MÈTRES
LINÉAIRES
;
REÇU
EN PREFECTURE
1
le
68/86/2823 SERVICES
GENERAUX
Reprographie
REPROGRAPHIE
PAR
COPIE
TARIFS
AU
01/09/2022
TARIFS
AU
01/09/2023
FORMAT
A4
A3
A4
A3
Non
associatif intra-muros
-
0,13€
0,21€
0,14€
0,22€
Monochrome Non
associatif
intra-muros
-
0,31€
0,69€
0,33€
0,73€
Couleur Non
associatif extra-muros
-
0,18€
0,31€
0,19€
0,33€
Monochrome Non
associatif extra-muros
-
0,43€
0,89€
0,45€
0,94€
Couleur Associatif
*
- Monochrome
0,05€
0,10€
0,05€
0,11€
Associatif
*
- Couleur
0,10€
0,21€
0,11€
0,22€
* Association
inscrite
à
la
Maison
des
Associations
r
RECÇU
EN
PREFECTURE
le
68/06/2823 ANIMATION
- CULTURE
- SPORTS
Ferme
pédagogique
TARIFS
AU
01/09/2022
TARIFS
AU
01/09/2023
DÉSIGNATION
Intra-muros
Extra-muros
Intra-muros
Extra-muros
Visite
simple
de
la ferme
Entrée
libre
aux
heures
d'ouverture
|Entrée
libre
aux
heures
d'ouverture
pédagogique
au
public
*
au
public
*
Visite
du jardin
potager
Entrée
libre
aux
heures
d'ouverture
Entrée
libre
aux
heures
d'ouverture
au
public
*
au
public
*
Visite
de
la ferme
et du jardin
potager
+
une
animation
+
une
2,09€
3,14€
2,21€
3,32€
mini-collation
(par
personne)
Visite
de
la ferme
et du jardin
potager
+
un
atelier
+
une
3,14€
4,18€
3,32€
4,42€
mini-collation
(par
personne)
Organisation
de
manifestation
à
l'occasion
d'évènements
divers
d'une
durée
de
2h30
(par
6,00€
8,00€
6,34€
8,45€
personne) * Week-end
et jours
fériés
DROITS
DE
VOIRIE
&
D'OCCUPATION
TEMPORAIRE
DU
DOMAINE
PUBLIC
DÉSIGNATION
DURÉE
TARIFS AU
|
TARIFS AU
01/09/2022
01/09/2023
Appareil
distributeur
à
l'unité
par
an
45,24€
47,81€
Étalages suspendus
et sur pieds
au
m2/an
33,93€
35,85€
Barrière
ou
palissade
au
m2/mois
11,31€
11,95€
Échafaudage
sur
tréteaux
au
m2/mois
11,26€
11,90€
Échafaudage
volant
au
m2/mois
15,82€
16,72€
Etais
au
m2/mois
11,31€
11,95€
REÇU
EN
PREFECTURE
le
08/86/2823 DROITS
DE
VOIRIE
&
D'OCCUPATION
TEMPORAIRE
DU
DOMAINE
PUBLIC
e
’
TARIFS
AU
TARIFS
AU
DÉSIGNATION
DURÉE
01/09/2022
| 01/09/2023
Sapines,
bennes
au
m2/mois
79,16€
83,65€
Tournage
de
film
par
demi-journée
1017,95€
1075,67€
Grue
fixe
et mobile
par
mois
565,52€
597,58€
Camion
de
déménagement
ou
ne
de
livraison
par
demi-journée
39,58€
41,82€
Camion
de
déménagement
ou
de
livraison
par
jour
79,16€
83,65€
Terrasse
ouverte
par
m2/an
27,32€
28,87€
DROITS
DE
VOIRIE
&
D'OCCUPATION
TEMPORAIRE
DU
DOMAINE
PUBLIC
;
z
TARIFS
AU
TARIFS
AU
DÉSIGNATION
DURÉE
01/09/2022
|
01/09/2023
Bulle
de
vente
immobilière
au
m2/mois
52,30€
25,27€
Installation
d'un
véhicule
de
par
jour
10,46€
11,05€
restauration
ambulante
REÇU
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PREFECTURE
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