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Déliberation - Liste des deliberations 2022.09.28
Document publié le Mercredi 28 septembre 2022 par la commune d'Ernée.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 2022.09.28)
Thèmes du document : Entrepreneuriat et startup, Famille, Grandes et moyennes entreprises,
COMMUNE D' ERNÉE
Nomination d'un secrétaire de séance : M. Thibaut MULOT
Nombre de conseillers En exercice 28
Présents 22
Représentés 1
Excusés ou absents 5
Votants 23
Quorum 15
N° de délibération Vote
DLCM-2022-073 Approuvée
DLCM-2022-074 Approuvée
DLCM-2022-075 Approuvée
DLCM-2022-076 Approuvée
DLCM-2022-077 Approuvée
DLCM-2022-078
Approuvée
DLCM-2022-079 Approuvée
DLCM-2022-080 Approuvée
DLCM-2022-081 Approuvée
DLCM-2022-082 Approuvée
DLCM-2022-083 Approuvée
DLCM-2022-084 Approuvée
DLCM-2022-085 Approuvée
DLCM-2022-086 Approuvée
DLCM-2022-087 Approuvée
DLCM-2022-088 Approuvée
DLCM-2022-089 Approuvée
DLCM-2022-090 Approuvée
DLCM-2022-091 Approuvée
Le secrétaire de séance, Le Maire,
Thibaut MULOT Jacqueline ARCANGER
Cession d'un logement 30 place de l'Hôtel de Ville
Mise en vente d'un bien communal - 1B place de l'Hôtel de Ville
LISTE DES DELIBERATIONS DE LA SÉANCE DU 28 SEPTEMBRE 2022
Objet
Absents : M. Christophe BONNIER, Mme Murielle DEPAGNE
Assistaient à la réunion : M. Gérard NOWACKI - Mme Aurélie MARANDEAU
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L'an deux mil vingt-deux, le vingt-huit septembre à vingt heures quarante-cinq minutes, le Conseil Municipal s'est réuni à l'Hôtel de Ville d'Ernée sous la présidence de Madame Jacqueline ARCANGER, Maire.
Excusés : M. Elie LEME, Mmes Linda FOURNIER et Lucie FOUGERAIS
Étaient présents : Mmes Jacqueline ARCANGER, M. Gérard LE FEUVRE, Mme Mélanie BIDAULT, M. Gérard HUARD, Mme Annick GUILLAUME, M. Paul GARNIER, Mme Annick GILLES, M. Stéphane BIGOT, Mmes Michèle PEUDENIER, Denise CARDINAL, Pierrette FONTAINE, MM. André LEFEUVRE, Alain BELLAY, Mme Corinne MERZOUK, M. Renaud GAUDRON, Mme Gaëlle WILLY- BONNABESSE, MM. Pascal PAILLARD, Régis BRAULT, Mmes Catherine BOISBOUVIER, Virginie DENIEL, Nadège MARCHAND, M. Thibaut MULOT.
Était représenté : M. Axel BELLIARD, qui avait donné procuration à M. Thibaut MULOT conformément à l'article L. 2121-20 du Code Général des Collectivités Territoriales.
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