Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 0994212253 1878 liste des deliberations cm 27 03 2
Procès Verbal - 1762131845 1881 pv cm 27 03 2025
Déliberation - 5679155693 1881 2025 03 021 tableau effectifs
Déliberation - 1259507433 1536 liste deliberations cm 23 03 2023
Déliberation - 9333454426 1785 liste deliberations cm 14122023
Déliberation - 1085736655 1955 liste des deliberations du cm du 1
Déliberation - 4280144855 1879 liste des deliberations ccas 2025
Déliberation - 1805322091 1873 liste deliberations cm 13 02 2025
Déliberation - 7183942829 1806 liste deliberations ccas 27 03 202
Déliberation - LISTE+DELIBERATIONS+CM+2025+03+27?t=1748336981
Déliberation - 1398115117 1881 liste des deliberations cm 27 03 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Marcellin-en-Forez.
Lien du pdf (Déliberation - 1398115117 1881 liste des deliberations cm 27 03 2025)
Thèmes du document : Démocratie, Famille, Fiscalité,
MAR CEy
s°
Le
$
EN.EOREL
MAIRIE
DE
SAINT
MARCELLIN
EN
FOREZ
CONSEIL
MUNICIPAL
COMPTE-RENDU
SEANCE
DU
27
MARS
2025
[=
Affiché
conformément
à
l’article
L.2121-25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
L'an
deux
mil
vingt-cinq,
le
27
mars
à
20
heures,
le
conseil
municipal
de
la
ville
de
Saint-
Marcellin-en-Forez
s'est
réuni
à
la
Salle
du
Colombier,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Eric
LARDON,
Maire
Etaient
présents
:
Eric
LARDON,
Alain
THOLOT,
Hélène
DE
SIMONE,
Patrick
AIVAZIAN,
Charlotte
DEGUIN,
Antoine
RODRIGUEZ,
Marcelle
DJOUHARA,
Serge
TRIOULEYRE,
Christiane
CLUZEL,
Marc
COMBETTE,
Pierre
PASQUIER,
Claude
TOUILLOUX,
Odile
PHILIPPON,
René
MEASSON,
Martine
CHARLES,
Henri
CELLIER,
Marie-Pierre
SEON,
Christelle
PLUCHAUD,
Stéphane
VILLARD,
Margot
SOLVIGNON,
Florence
CHEUCLE,
Corinne
VERDIER,
Florence
GAVARD,
Patrice
BRAUD
Membre(s)
absent(s)
excusé(s)
:
Arnaud
DE
MAZENOD
Membre(s)
ayant
donné
un
pouvoir
:
Arnaud
DE
MAZENOD
pouvoir
à
Antoine
RODRIGUEZ
Vingt-cinq
conseillers
(sur
26,
en
exercice
et
régulièrement
convoqués)
étant
présents,
le
Conseil
peut
légalement
se
réunir
et délibérer.
Délibération
IDENTITE
DE
LA
DELIBERATION
Nature
du
Vote
Décision
2025-03-013
COMMISSIONS
MUNICIPALES
- MODIFICATION
Pour
:
26 |
DELIBERATION
Contre
:
|0
ADOPTEE
A
Abstention
: | O
L'UNANIMITE
2025-03-014
BUDGET
COMMUNE
-
COMPTE
FINANCIER
Pour
:/25
|
DELIBERATION
UNIQUE
2024
- APPROBATION
Contre
:
|0
ADOPTEE
A
Abstention
: | 0
L'UNANIMITE
Non
votant
: |
1
2025-03-015
BUDGET
COMMUNE
-
AFFECTATION
DES
Pour
:|26 |
DELIBERATION
RESULTATS
DE
L’ANNEE
2024
-
VOTE
Contre
: | 0
ADOPTEE
A
Abstention
: | 0
L'UNANIMITE
2025-03-016
BUDGET
COMMUNE
-
BUDGET
PRIMITIF
DE
Pour
:
26
|
DELIBERATION
L’EXERCICE
2025
- VOTE
Contre
:
|0
ADOPTEE
A
Abstention
: | O
L'UNANIMITE
2025-03-017
TAUX
D'IMPOSITION
2025
- VOTE
Pour
:
26 |
DELIBERATION
Contre
: | 0
ADOPTEE
A
Abstention
: | O
L'UNANIMITE 2025-03-018
CREATION
D'UN
RELAI
PETITE
ENFANCE
FIXE
Pour
:|26 |
DELIBERATION
PAR
LOIRE
FOREZ
AGGLOMERATION
-
Contre
: | 0
ADOPTEE
A
CONVENTION
DE
CO-MAITRISE
D’OUVRAGE
-|
Abstention
: | 0
L'UNANIMITE
APPROBATION
2025-03-019
CONVENTION
DE
PARTENARIAT
POUR
Pour
:|26 |
DELIBERATION
L'ORGANISATION
D'EVENEMENTS
Contre
: | 0
ADOPTEE
A
CULTURELS
ET
ARTISTIQUES
-— ASSOCIATION|
Abstention : |
0
L'UNANIMITE
« THEATRE
AMATEUR
DE
SAINT
MARCELLIN
EN
FOREZ
» —- APPROBATION
2025-03-020
DEMANDE
DE
SUBVENTION
Pour
:|26 |
DELIBERATION
EXCEPTIONNELLE
- AMICALE
DES
SAPEURS
Contre: | 0
ADOPTEE
A
POMPIERS
DE
SURY
LE
COMTAL
-|
Abstention:|0
L'UNANIMITE
APPROBATION
2025-03-021
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
COMMUNAUX
-
Pour
:|26 |
DELIBERATION
MODIFICATION
Contre: | 0
ADOPTEE
A
Abstention: | O
L'UNANIMITE
2025-03-022
PROTECTION
SOCIALE
COMPLEMENTAIRE
-
Pour
:|26 |
DELIBERATION
MANDATEMENT
DU
CENTRE
DE
GESTION
DE
Contre:
|0
ADOPTEE
A
LA
LOIRE
AFIN
DE
CONSTRUIRE
UNE]
Abstention:|0
L'UNANIMITE
CONVENTION
DE
PARTICIPATION
DANS
LE
DOMAINE
DE
LA
SANTE
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à
21h00.
SAINT-MARCELLIN-EN-FOREZ,
LE
2 AVRIL
2025
LE
MAIRE
ERIC
LARDON