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Procès Verbal - 5061643597 1536 pv cm 23 mars 2023
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Déliberation - 1259507433 1536 liste deliberations cm 23 03 2023
Document publié le Jeudi 23 mars 2023 par la commune de Saint-Marcellin-en-Forez.
Lien du pdf (Déliberation - 1259507433 1536 liste deliberations cm 23 03 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Fiscalité,
,4-MARCE SE Le,
EN.FoREt
MAIRIE DE SAINT MARCELLIN EN FOREZ
CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE-RENDU
SEANCE DU 23 MARS 2023
EE Affiché conformément à l'article L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales
L'an deux mil vingt-trois, le 23 Mars à 20 heures, le conseil municipal de la ville de Saint-
Marcellin-en-Forez s'est réuni à la Salle du Colombier sous la présidence de Monsieur Eric Lardon, maire.
Etaient présents :
Eric LARDON, Hélène DE SIMONE, Alain THOLOT, Marcelle DJOUHARA, Patrick AIVAZIAN, Charlotte DEGUIN, Christiane CLUZEL, Stéphane VILLARD, Martine CHARLES, Pierre PASQUIER, Margot SOLVIGNON, Christelle PLUCHAUD, Marc COMBETTE, Florence GAVARD, René MEASSON, Marie-Pierre SEON, Serge TRIOULEYRE, Odile PHILIPPON, Claude TOUILLOUX, Corinne VERDIER Frédéric PER
Membre(s) absent(s) excusé(s) :
Antoine RODRIGUEZ, Arnaud DE MAZENOD, Florence CHEUCLE, Henri CELLIER, Anabel FOURNIER-FAURE, Patrice BRAUD
Membre(s) ayant donné un pouvoir :
Antoine RODRIGUEZ à Marcelle DJOUHARA, Florence CHEUCLE à Marie Pierre SEON, Henri CELLIER à Alain THOLOT, Anabel FOURNIER-FAURE à Christiane CLUZEL, Patrice BRAUD à Serge TRIOULEYRE
Vingt et un conseillers (sur 27, en exercice et régulièrement convoqués) étant présents, le Conseil peut légalement se réunir et délibérer.
Délibération IDENTITE DE LA DELIBERATION Nature du Vote Décision
2023-03-007 DESIGNATION DU CORRESPONDANT DE LA Pour :|26 | DÉSIGNATION A DEFENSE - MODIFICATION Contre : | 0 L'UNANIMITE
Abstention : | 0
2023-03-008 DESIGNATION D'UN REPRESENTANT AU SEIN Pour:| 26 | DESIGNATION A DE L'AGENCE EPURES Contre : | 0 L'UNANIMITE
Abstention : | O
2023-03-009 COMMISSION D'APPEL D'OFFRES (CAO) ET Pour: 26 | DESIGNATION À
DE LA COMMISSION DE DELEGATION DE Contre : | 0 L'UNANIMITE
SERVICE PUBLIC (DSP) - MODIFICATION DE Abstention : | 0
LA DESIGNATION
2023-03-010 COMMISSION MAPA — MODIFICATION DE LA Pour :|26 | DESIGNATION A
DESIGNATION DES MEMBRES Contre : | 0 L'UNANIMITE
Abstention : | O 2023-03-011 BUDGET COMMUNE - VOTE DU COMPTE Pour :|25 | DELIBERATION ADMINISTRATIF DE L’ANNEE 2022 Contre : |0 ADOPTEE A
Abstention : | O L'UNANIMITE
Non votant : | 1
2023-03-012 BUDGET COMMUNE _ VOTE DE Pour :|26 | DELIBERATION
L’AFFECTATION DES RESULTATS DE Contre: |0 ADOPTEE À
L’ANNEE 2022 Abstention : | 0 L'UNANIMITE
2023-03-013 BUDGET COMMUNE — VOTE DU COMPTE DE Pour :|26 | DELIBERATION
GESTION DE L'EXERCICE 2022 Contre :|0 ADOPTEE À
Abstention : | 0 L'UNANIMITE
2023-03-014 BUDGET COMMUNE - VOTE DU BUDGET Pour :|26 | DELIBERATION
PRIMITIF DE L’EXERCICE 2023 Contre : | 0 ADOPTEE A
Abstention : | O L'UNANIMITE
2023-03-015 VOTE DES TAUX D'IMPOSITION 2023 Pour :|26 | DELIBERATION Contre: | 0 ADOPTEE A
Abstention : | 0 L'UNANIMITE
2023-03-016 MISE EN PLACE DE LA NOMENCLATURE Pour :|26 | DELIBERATION
BUDGETAIRE ET COMPTABLE M57 AU 18 Contre: |0 ADOPTEE À
JANVIER 2023: APPLICATION DE LA| Abstention:|0 L'UNANIMITE
FONGIBILITE DES CREDITS
2023-03-017 CONTRACTUALISATION D’UNE LIGNE DE Pour :|26 | DELIBERATION TRESORERIE À HAUTEUR DE 300 000 € Contre :|0 ADOPTEE A Abstention : | O L'UNANIMITE
2023-03-018 DENOMINATION DE DEUX ESPACES DE Pour :|26 | DELIBERATION
STATIONNEMENTS: AU COLOMBIER -— AU Contre : | 0 ADOPTEE A
MOULIN Abstention : | 0 L'UNANIMITE
2023-03-019 TABLEAU DES VOIRIES COMMUNALES -— Pour :|26 | DELIBERATION MODIFICATION - APPROBATION Contre: |0 ADOPTEE A
Abstention : | 0 L'UNANIMITE
2023-03-020 VOTE DES SUBVENTIONS RELATIVES AUX Pour :|26 | DELIBERATION PROJETS PEDAGOGIQUES DES ECOLES Contre : | 0 ADOPTEE A
Abstention : | 0 L'UNANIMITE
2023-03-021 CONTRATS D’ASSURANCE DES RISQUES Pour :|26 | DELIBERATION
STATUTAIRES DU PERSONNEL COMMUNAL - Contre : | 0 ADOPTEE A
DELEGATION AU CENTRE DE GESTION DE LA Abstention : | 0 L'UNANIMITE LOIRE AFIN DE NEGOCIER UN CONTRAT
GROUPE
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20 heures 51.
Le Maire
Éric LARDO