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Document publié le Vendredi 6 décembre 2019 par la commune de Bazemont.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1582538436566 CR+CONSEIL+MUNICIPAL+06 12 19)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Eau et assainissement, Démocratie,
CONSEIL MUNICIPAL DU 6 DECEMBRE 2019
Présents : (14) M. Balot, Mme Bohic, M. Caffin, M. Cantrel, M. Crespin, Mme Delorenzi, M. Gascoin, M. Harlay, M. Hetzel, Mme Huser, M. Loret, M. Nigon, M. Ollivier, Mme Servais-Mousty.
Absents excusés : Mme Lemaire (pouvoir à Mme Bohic), M. Hubert, Mme Laforge, Mme Robache.
Secrétaire de séance : Mme Servais-Mousty
1. Approbation du compte rendu du conseil municipal du 8 novembre 2019 :
Le compte rendu du conseil municipal du 8 novembre 2019 a été envoyé aux conseillers. Après corrections, celui-ci est approuvé à l’unanimité. Il sera mis en ligne sur le site internet de Bazemont.
2. Informations générales :
A – HOMMAGE :
Durant la cérémonie du 5 décembre (journée du souvenir aux « morts pour la France » pendant la guerre d’Algérie et les combats du Maroc et de la Tunisie), un hommage a été rendu aux 13 soldats morts en opération au Sahel le 25 novembre 2019.
B – POINT SUR LES TRAVAUX :
- Eclairage public : 1 lampadaire à ampoule LED est en test dans la rue d’Aulnay face à l’entrée de la cour de la mairie. Une étude de coût est en cours pour une mise en opération progressive des lampadaires avec des ampoules LED plus économes en énergie.
Les décorations de Noël ont été installées. Quelques décorations supplémentaires seront mises dans les tilleuls aux abords de l’église.
- Eglise : Les travaux sont quasiment terminés. Date estimée de fin de travaux extérieurs 15 décembre.
Le clocher est désormais éclairé de l’intérieur par des spots équipés d’ampoules LED. Un programmateur a été installé.
Un sondage du plafond en mauvais état, intérieur, nef côté nord, doit être fait (coût 500 €) pour établir un devis de réparation
L’inauguration sera faite soit au printemps soit lors des journées du patrimoine 19/09 (avec possibilité d’un concert).
A étudier : la pause d’un panneau décrivant l’histoire du monument à l’extérieur de l’église. La mairie contacte Maule pour se renseigner sur des entreprises de nettoyage spécialisées. L’herbe sera retirée au profit d’un chemin en grave, les boites aux lettres seront replacées. Le terrain de pétanque sera déplacé sous la Comédie.
Les travaux de rénovation du réseau de récupération des eaux pluviales, façade nord, seront réalisés en janvier 2020. - Voirie : l’appel d’offre concernant le plan triennal, mis en place avec l’aide de l’agence départementale Ingéniery, a été clos le 5 décembre. La maitrise d’œuvre est assurée par M. Crochet du bureau d études 2IDF.
Six entreprises ont répondu :
Entreprise Route de Flins HT. Rue d’Aulnay HT. TOTAL HT. Alio TP 108 254,15 € 83 953, 55 € 192 207,70 € Colas 110 134,75 € 83 216,45 € 192 351,20 € Jean Lefebvre TP 112 831,31 € 86 208,87 € 199 040,18 € LaFrancilienne de Travaux 132 552,18 € 113 485,86 € 248 038,04 € Serpev 185 652,00 € 157 475,75 € 343 127,75 € Toffoluti 117 126,54 € 98 166,36 € 215 292,90 €
Notre estimation des travaux sans option : 240 385 €
• Route de Flins : 133 974,00 € HT
• Rue d’Aulnay : 106 411,00 € HT
La subvention prévue est de 153 974 €
Lors de la réunion de la commission d’appel d’offres fixée au 10 janvier 2020, M. Crochet donnera son avis sur les propositions faites par les entreprises.
- Divers : un test de pression de l’eau doit être fait par Suez rue du Manoir et rue au Lierre.
C – POINT SUR L’URBANISME :
- Chemin des Gardes / Rue des Grands Jardins. Une réunion de chantier aura lieu le 12 décembre à 14h30 avec pour ordre de jour : aménagement du site.
Bouche incendie : Suez a fait un retour à la mairie au sujet du dimensionnement des canalisations : elles sont trop petites d’où le défaut de pression. Une étude est en cours pour un redimensionnement des conduites d’arrivée d’eau. Suez doit voir avec Véolia pour amener l’eau depuis Aubergenville afin d’en améliorer la pression.
- Rue des Fourneaux : M. Bourg responsable du service instructeur de la CCGM suit la demande de permis d’aménager qui vient d’être déposé. Le nombre de maison est de 12. La récupération des eaux pluviales sera faite grâce à des noues végétalisées.
Le dossier, après instruction, sera consultable en mairie.
D – CONVENTION RESTAURANT EPHEMERE :
Une convention a été établie entre la mairie et DI FER RAN pour la mise à disposition de la salle de la Comédie les 7/8 et 9 février 2020 pour l’installation d’un restaurant éphémère.
3. Délibérations
A – MODIFICATION DE LA DUREE DE SERVICE D’UN EMPLOI A TEMPS COMPLET : Une ATSEM souhaite réduire son temps de travail, à partir du 1er janvier, passant de 35h à 29,5h. Cela ne perturbera pas le service, elle ne travaillera pas durant les vacances scolaires. Délibération approuvée à l’unanimité.
B – SORTIE CLUB ADO :
2 janvier 2020 : Escape Game à Montmartre, montant de la participation par enfant fixé à 6 €. 23 novembre 2019 : Koesio, montant de la participation par enfant fixé à 10 €. Délibération approuvée à l’unanimité.
C – DMBP1 :
Voir fiche en annexe.
Délibération approuvée à l’unanimité.
D – PRISE EN CHARGE DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2020 :
Cette délibération va permettre à M. Le Maire d’engager des dépenses d’investissement sans vote du conseil dans la limite du quart.
Délibération approuvée à l’unanimité.
E – CONCOURS DU RECEVEUR MUNICIPAL - ATTRIBUTION D’INDEMNITE : Proposition d’un versement d’une indemnité de conseil au taux de 100% par an. Délibération approuvée à l’unanimité.
4. Compte-rendu des commissions municipales
En vue de la fin de mandat, M. le Maire demande aux présidents de commission de mettre à jour leur dossier et de les préparer pour leurs successeurs.
A / Affaires scolaires :
La réunion a eu lieu il y a 10 jours. Le compte rendu sera envoyé la semaine prochaine. Le questionnaire sur le maintien ou non des rythmes scolaires actuels sera distribué aux parents à la rentrée des vacances scolaires.
14/12 : fête de l’APEB & chorale des maternelles
20/12 : passage du Père Noël en maternelle
B/ Syndicat Mixte Mauldre Aval
Le syndicat est dissout, il est repris par SMSO (Syndicat Mixte Seine Ouest) et sera repris par la COBAMAH
C/ Solidarité :
Colis de Noël : la distribution s’est globalement bien passée. Nous avons eu un bon retour sur le choix des produits dans le colis. La présence du Club Ado lors de la distribution a été très appréciée et les anciens ont pu découvrir l’utilisation de la salle sous la Comédie.
Peggy Allavoine va organiser un atelier sculpture avec les jeunes du Club Ado. Conférence des financeurs : la subvention donnée l’année dernière nous avait permis d’acheter un PC & une imprimante, ils sont à disposition du Club Ado. Cette année une subvention sera demandée pour l’achat d’un rétroprojecteur et d’un écran. La prochaine commission aura lieu le 6 janvier 2020.
C/ Communication : le prochain Bazemont Village est prévu pour février avec pour thème : les travaux de l’église.
D/ Développement économique :
Salon des entrepreneurs : soirée debriefing. Les retours sont positifs sur le fait que le salon soit intégré au marché de la gastronomie. Il y des fidèles qui reviennent chaque année. L’ouverture aux autres communes permet une augmentation de la diversité des offres.
Pour l’année prochaine, il faudrait installer des prises triphasées supplémentaires.
E/ Environnement :
Matinée Eco-citoyenne : 30 personnes étaient présentes le 30 novembre. L’équivalent de 200 litres de déchets ont été ramassés par le Club Ado dans les chemins. Le lavoir a été nettoyé. Une des canalisations du lavoir est à réparer.
Le document sur la collecte des encombrants est à revoir.
F/ Associations :
Le repas des forces vives aura lieu le 24 janvier.
Les associations et les exposants ont été très satisfaits du marché de la Gastronomie.
G/ Réseaux & téléphonie :
SFR a retiré son antenne, et l’a transférée sur le mat Bouygues situé à côté. Contestation en cours de la part de la mairie au vu de la résiliation SFR qui n’a pas été faite dans les règles. Le hameau de Beule devrait être fibré en même temps que Maule.
5. Questions diverses
1/ Des poubelles ne sont pas ramassées dans certaines rues, ne pas hésiter à appeler le secrétariat de la Mairie pour le signaler.
2/ Vœux du Maire : 18 janvier 2020
3/ Repas des anciens : 21 mars 2020
La séance est levée à 23h30.
Dates du prochain conseil : 10 janvier 2020.