Compte-Rendu - 1472502427708 CR+CONSEIL+MUNICIPAL+03 06 16

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Compte-Rendu - 1472502427708 CR+CONSEIL+MUNICIPAL+03 06 16 Document publié le Vendredi 3 juin 2016 par la commune de Bazemont. Lien du pdf (Compte-Rendu - 1472502427708 CR+CONSEIL+MUNICIPAL+03 06 16)Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Investissement et développement économique, BAZEMONT CONSEIL MUNICIPAL

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2016

Présents : (14) M. Balot, Mme Bonnet, M. Caffin, M. Cantrel, M. Crespin, Mme Delorenzi, M. Gascoin, M. Hetzel, M. Hubert, Mme Lemaire, M. Ollivier, M. Nigon, Mme Robache, Mme Servais- Mousty.

Absents excusés : Mme Brun (pouvoir à Mme Robache),

M. Harlay (pouvoir à Mme Delorenzi),

Mme Bohic (pouvoir à Mme Lemaire),

M. Sensever (pouvoir à M. Hubert),

Mme Huser (pouvoir à M. Crespin),

Secrétaire de séance : M. Ollivier

1. Approbation du compte rendu du conseil municipal du 13 mai 2016 :

Une petite modification est faite. Le compte rendu du conseil municipal du 13 mai 2016 est approuvé à l’unanimité. Celui-ci sera mis en ligne sur le site internet de Bazemont.

2. Informations diverses :

M. Le Maire nous confirme que la semaine a été difficile pour les bazemontais après les pluies torrentielles qui se sont abattues en France et sur le village. Les villages voisins ont été très touchés aussi (Maule, Aulnay-sur Mauldre où la mairie et l’école ont été inondées), les enfants d’Aulnay seront dispatchés dans d’autres écoles. M. Le Maire a pris la décision de leur envoyer des employés municipaux pour les aider, des fournitures ont été offertes par l’APEB à Aulnay, la Mairie verra si elle peut faire un effort.

M. Le Maire rappelle que le Gothique fête ses 50 ans le week-end qui vient, un pot est organisé demain midi.

Mme Dabrowski est décédée, elle était une figure du village (animations, bibliothèque…). M. Le Maire remercie Mme Huser de son soutien auprès de la famille.

3. Délibérations :

A – Tarifs des services scolaires 2016-2017 :

Pour la cantine :

- 3,70€ à 3, 80€ pour les personnes imposables

- 2,70€ à 2,80€ pour les foyers non-imposables

- 1,71€ pour ceux qui apportent leur panier-repas (dans le cadre d’un PAI)

Pour le péri-scolaire (augmentation de 2,50%) :

QF Matin Soir

- A : inférieur ou égal à 460 € 1,30 € 3,38 €

- B : de 461 e à 1070 € 2,13 € 4,42 €

- C : de 1071€ à 1525 € 2,75 € 5,46 €

- D : supérieur ou égal à 1526 € 3,59 € 6,50 €Pour les NAP :

- De 108 à 111€ pour les élèves de l’élémentaire,

- 60€ pour les élèves de la maternelle.

Délibération approuvée à l’unanimité.

Mme Delorenzi rappelle que les enseignantes ont à nouveau demandé des moyens pour l’achat de matériel dans le cadre des nouveaux programmes au dernier conseil d’école.

B – SIVAMASA :

Suite à une modification des statuts, il y a maintenant 2 titulaires et 2 suppléants. Sont désignés : 1er titulaire : M. Hetzel, suppléant : M. Ollivier

2ième titulaire : M. Nigon, suppléant : M. Cantrel.

Délibération approuvée à l’unanimité.

4. Urbanisme :

Le diagnostic pour le PLU a été envoyé aux conseillers et transféré à Espace Ville, une réunion de la commission aura lieu le 8 juin à 9h30 pour finaliser le PADD.

Tous ces éléments seront présentés au conseil de juillet.

M. Le Maire présente le diagnostic sur la trame verte réalisé sur les 26 communes de la Plaine de Versailles par l’APPVPA. Il indique clairement les zones à protéger : notamment les landes et les plateaux calcicoles.

5. Organisation de la soirée du 10 juin :

Le match de l’équipe de France sera retransmis dans la salle du cèdre. Il faudra du monde pour assurer la sécurité à l’entrée, la gendarmerie sera prévenue, des gilets seront donnés. Un food-truck s’installera dans la cour à partir de 18h.

Il faudra du monde pour assurer les besoins de sécurité pour les festivités qui suivront (fête de l’école puis du village). Les associations devront assurer cette sécurité.

6. Plan communal de sauvegarde suite à des alertes météo :

M. Le Maire dit que les évènements récents risquent de se répéter. La newsletter a fonctionné, il faudrait que davantage de personnes soient abonnées.

Le plan communal sera mis en place pour déterminer les mesures d’urgence à prendre. Une réflexion s’engage sur le point noir qu’a été le chemin du Roncey.

M. le Maire rappelle les dégâts : éboulements à l’entrée des carrières au-dessus des ateliers communaux, maisons en construction inondées chemin des valboulets (mettre un bassin de retenue à cet endroit ?), rue des fourneaux abîmée, inondations de maisons rue du chemin vert (qui a fait les réseaux d’assainissement et d’eaux pluviales dans cette rue ?), dans la rue des lilas, un riverain a vu de l’eau remonter par ses toilettes, le mur de la rue des fauvettes s’est effondré, il sera reconstruit par les propriétaires.

M. Le Maire ouvre un dossier pour une maison route de Flins avec une demande communale de reconnaissance de catastrophe naturelle, la structure de la maison s’est fissurée suite à une brusque arrivée d’eau. Un expert va passer.

7. Informations diverses :Le Bazemont Village qui va paraître sera axé sur le budget. Au congrès des Maires, M. Le Président de la République a promis une réduction de moitié de la baisse des dotations. Une réforme de la DGF est en cours. Le Fonds d’Investissement Local est reconduit et nous attendons pour la DETR.

Pour les compteurs Linky, M. le Maire nous rappelle qu’une table ronde a eu lieu à l’Assemblée Nationale. Il a été précisé aux maires par leur association que les arrêtés d’interdiction étaient illégaux, le compte-rendu de cette table-ronde a été envoyé aux conseillers.

8. Compte –rendu des Présidents des commissions communales et intercommunales et des délégués aux syndicats :

A – Travaux :

Les intempéries ont créé des ornières partout, un tour sera fait pour voir ce qu’il faut faire et les priorités à donner.

Pour la Comédie, le travail sur les extérieurs traîne un peu, sur les intérieurs cela avance bien. Pour les chicanes de la rue de Maule, les travaux auront lieu début juin (Alio-TP). M. Gascoin et la société contacteront M. Ollivier et M. Caffin pour l’installation définitive.

B – Evènements et cérémonies :

Mme Lemaire demande quand la Comédie sera à nouveau utilisable.

Le forum des associations aura lieu le samedi 3 septembre.

L’APEB demande plus de barrières pour les prochaines brocantes ainsi qu’un nettoyage des rues et de la cour à la suite de la brocante.

Mme Lemaire propose que le repas des forces vives ait lieu le 3 septembre au lieu de janvier. Elle rappelle que le Gothique fête ses 50 ans ce week-end.

C – Finances :

La prochaine réunion de la commission aura lieu le jeudi 16 juin à 20h45.

D – Circulation :

M. Ollivier évoque les travaux de la côte de Beule qui seront en partie financés par le Conseil Départemental (mise en place d’un plateau surélevé). Il restera à la charge de la commune les frais d’installation d’un abribus, frais qui seront financés en grande partie par une subvention. Un panneau 30 est abîmé dans la rue du manoir, M. Ollivier l’a déjà signalé à René. M. Ollivier rappelle ce qu’a dit M. Le Maire au précédent conseil, à savoir que ce sont les commissions qui s’occupent des problèmes relatifs aux commissions et qu’il ne faut pas que d’autres adjoints ou conseillers interfèrent sur le travail des commissions.

E – Cimetière :

Les travaux sont en attente.

F – Communication :

Bazemont Village va paraître en juin.

Pour le site, les abonnements à la newsletter augmentent, il y a de 70 à 80 visites en moyenne par jour. M. Crespin propose de mettre l’ordre du jour des conseils sur le site.

L’informatique seniors continue et connaît un vif succès. La prochaine séance aura lieu en juin.

Prochain conseil : 8 juillet 2016