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Ordre du Jour - CM odj 2025 01 27
Document publié le Lundi 27 janvier 2025 par la commune de Dijon.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM odj 2025 01 27)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Démocratie locale et participation citoyenne, Famille,
ORDRE DU JOUR
du Conseil Municipal
Séance du lundi 27 janvier 2025
OBJETS RAPPORTEURS
PREAMBULE
1 Approbation du procès-verbal du 16 décembre 2024 Madame KOENDERS
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
FINANCES
2 Budget primitif - Exercice 2025 Monsieur DESEILLE
3 Création d’une autorisation de programme - Actualisation des autorisations de programme et d’engagement
Monsieur
DESEILLE
4 Budget principal Ville de Dijon – Modification de l’amortissement des biens historiques et culturels – biens sous-jacents
Monsieur
DESEILLE
5 Fixation des taux des taxes directes locales applicables en 2025 Monsieur DESEILLE
6 Fixation de divers tarifs à compter du 1er février 2025 Monsieur DESEILLE
7 Exonération de pénalités en raison de l’absence de préjudice subi par l’administration
Monsieur
DESEILLE
8 Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2025 Monsieur DESEILLE
ADMINISTRATION GENERALE
9 Statuts de Dijon métropole - Accord du conseil municipal sur la mise à jour des statuts et sur les transferts de compétences
Madame
KOENDERS
10 Composition de la commission d'appel d'offres et de la commission de délégation de service public - Mise à jour
Madame
KOENDERS
11 Comité d'éthique et des libertés publiques relatif à la vidéoprotection - Remplacements et nomination
Madame
KOENDERS
12 Achat d'une prestation mutualisée de collecte et remise de courrier - Constitution d'un groupement de commandes - Convention à conclure entre la Ville de Dijon, Dijon Métropole et la SPLAAD
Madame MARTIN
PERSONNEL
13 Recrutement de contractuels Monsieur BERTHIER
ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE URBANISME
14 Concession d'aménagement Territoire Grand Sud - Lot n°1 (Ecoquartier de l'Arsenal) - Convention d'avance de trésorerie à conclure entre la Ville et la Société Publique Locale "Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise"
Monsieur
HOAREAU
15 14 avenue Jean Jaurès - Acquisition d’un lot de copropriété Monsieur HOAREAU
16 Ecocité Jardin des Maraîchers – 5 rue Alphonse Bertillon - Acquisition d’un lot de copropriété
Monsieur
HOAREAU
POLITIQUE DE LA VILLE
17 Association Médiation Prévention Dijon Métropole (MPDM) – Prévention spécialisée - Subvention 2025
Madame
AKPINAR-
ISTIQUAM
TRANQUILLITE PUBLIQUE
18 Création d'une unité cynophile au sein de la police municipale Monsieur CHEVALIER
EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE
EDUCATION
19 Groupe scolaire Colombière – Déconstruction, reconstruction et rénovation – Désignation du Maître d’œuvre
Monsieur
LEHENOFF
20 Bourses municipales étudiantes - Année universitaire 2024-2025 Monsieur EL HASSOUNI
PETITE ENFANCE
21 Petite enfance – Rapport thématique régional « accueil du jeune enfant » établi par la Chambre Régionale des Comptes de Bourgogne-Franche-Comté à la suite des contrôles menés auprès de huit organismes consultés – Information du Conseil municipal
Madame
BATAILLE
SPORTS
22 Conférence des financeurs de la prévention de la perte d'autonomie des personnes âgées - Actions "Le catalogue d'activité physique", "Action mémoire" et "Bien vieillir" - Subvention
Madame
TOMASELLI
CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE
CULTURE
23 Opéra de Dijon - Période transitoire - Désignation d'un directeur Madame MARTIN
SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE
CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE
24 Conventions d'objectifs et de moyens et avenants à conventions à conclure entre la Ville et diverses associations
Monsieur EL
HASSOUNI DELEGATION D'ATTRIBUTION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
25 Délégation de compétences accordées par le Conseil municipal Madame KOENDERS